Retour sur le conseil municipal du 14 décembre

immobiliers (boulevard Galliéni, route de Stalingrad et rue Jacques Kablé), du projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur les toits de certains bâtiments communaux ou encore de la réhabilitation du site Marie Curie. Voici en bref les principaux sujets abordés :

Nouveau logo pour la ville

Parmi les communications préalables, le maire a annoncé le lancement d’un nouveau logo (ainsi qu’une nouvelle charte graphique) pour Nogent sur Marne, qui sera progressivement apposé sur l’ensemble de la communication de la ville. Conseiller municipal d’opposition Nogent avec vous, Michel Gilles a demandé pourquoi la ville avait procédé au changement du logo et combien cela avait coûté. Le maire a répondu : pourquoi pas ? Après sept ans d’existence. Concernant le coût, il a indiqué qu’il ne s’en souvenait pas exactement mais pourrait retrouver le chiffre exact et précisé que ceci avait bien été prévu dans le cadre du budget 2009.

Requalification du site Marie Curie

Surtout, la principale communication préalable a concerné la requalification du site Marie Curie, avec l’annonce d’une solution de compromis (voir billet détaillé à ce sujet).

Coût de la police municipale

Le maire a également rappelé le coût de la police municipale, suite à une demande du groupe Progrès et solidarité, en voici le détail : 
1,573 millions € pour 43 personnes en 2008
1,450 millions € pour 42 personnes en 2009
Coût de fonctionnement
24.589 € en 2008
27.060 € en  2009
Investissements (le gros des investissements a été réalisé avant 2008 a précisé le maire)
3.620 € en 2008
18.000 € en 2009

Réallocation du budget au profit de la crèche des Canotiers

Concernant le chapître financier, deux délibérations ont sucité le débat. La première (09/191) consistait à réallouer une partie du budget , pris sur des postes transports de personnes âgées et personnes handicapées et fêtes et cérémonies non entièrementdépensés, pour le réallouer sur les associations afin de pouvoir proposer une subvention supplémentaire de 8800 € à la crèche des Petits canotiers et celle Petits moussaillon qui n’avaient pas obtenu la totalité de la subvention qu’elles avaient demandée et connaissent des difficultés pour boucler le budget de l’année. Sur ce point, Michel Gilles (Nogent avec vous à a indiqué que bien que se satisfaisant de la baisse des dépenses du poste fête et cérémonie, il voterait par principe contre la dérivé des subventions aux associations. Michel Gilles, Michel Devynck et Marie-Anne Montchamp (via pouvoir à Michel Gilles) ont donc voté contre.

Avance sur budget 2010

 La seconde (09/195) permettait d’engager  l’équivalent de 25% du budget 2009 sur 2010, avant le vote du budget 2010. Trois membres de Nogent avec vous (Michel Gilles, Michel Devynck et Marie-Anne Montchamp via son pouvoir) se sont abstenus sur ce vote. Michel Gilles a indiqué qu’il préférait avoir davantage de visibilité sur le budget 2010 avant d’engager les dépenses, afin de respecter le contrat de mandature. Le maire a répondu que le budget 2010 était déjà assez bien cadré, l’Etat s’étant engagé sur une progression de O,6 % de la DGF (Dotation globale de fonctionnement) ainsi qu’à rembourser au centime près le montant de la taxe professionnelle, et qu’il était important de pouvoir lancer les investissements au plus tôt.

Panneaux photovoltaïques au-dessus des bâtiments communaux

Le projet d’installation de panneaux photovoltaïques au-dessus des bâtiments communaux pour  revendre de l’électricité à EDF a fait l’objet d’une discussion animée (voir billet)

De nouveaux projets immobiliers qui font débat

Sur l’urbanisme, deux délibérations ont suscité un important débat, l’une concernant des projets immobiliers boulevard Galliéni et route de Stalingrad (09/200 –voir billet détaillé sur ce sujet),  l’autre la levée de réserve sur une propriété avenue  Jacques Kâblé (09-201 – voir billet sur ce sujet).

Vidéosurveillance

Parmi les question diverses posées à l’issue du conseil municipal, a été abordé le dossier sur la vidéoprotection. Où en est-on ? a demandé Michel Gilles. Réponse du Maire : L’étude qui a été menée cette année est actuellement à l’étude en préfecture. Elle porterait sur l’installation de 36 caméras aux abords des sites sensibles comme les écoles et les gares. Financièrement, cette implantation serait estimée entre 500 000 et 600 000 €, dont la moitié de la somme pourrait être subventionnée.

Une réunion publique sur le projet du pôle RER A à l’issue du prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal qui se déroulera le lundi 11 janvier à 20 h à la Scène Watteau portera sur un sujet unique : le projet du pôle RER A. Le projet sera présenté par l’architecte et le conseil se prononcera sur le principe d’une convention liant la ville, le promoteur Eiffage et l’actuel propriétaire des terrains, la RATP, pour continuer le projet. Une réunion publique d’information aux citoyens succèdera au Conseil municipal.

Vous pouvez écouter l’intégralité du Conseil municipal en téléchargeant le fichier MP3 (cliquer ici) ou des morceaux spécifiques en choisissant ci-dessous en fonction de l’ordre du jour.

Lire aussi le compte-rendu officiel du Conseil municipal sur le site de la ville de Nogent sur Marne, ainsi que les billets des conseillers municipaux Michel Gilles et Marc Arazi.

1. 
   (0h00:00) Ouverture de la séance, appel et nomination du modérateur et du secrétaire de séance.
2. 
   (0h04:00) Communication préalable du maire sur le nouveau logo
   • (0h06:25) Communication préalable du maire sur déroulement du budget primitif
   • (0h7:14) Communication préalable du maire sur le parrainage d’un bâtiment de la marine nationale
   • (0h10:00) Communication préalable de Jean-Jacques Pasternak sur partenariat pédagogique avec l’INSEEP et l’école Val de Beauté
3. 
   (0h13:25) Communication préalable de Jean-Luc Moretti sur la requalification du site Marie Curie
4. 
   (0h32:22) Communication préalable du maire sur le coût de la police municipale, suite question d’un conseiller municipal
   • (0h34) Communication préalable du maire sur le montant de la garantie communale, suite question d’un conseiller municipal
   • (0h35:34) ouverture de la séance avec le vote du compte-rendu du Conseil municipal du 12 octobre 2009
5. 
   09/199 – Approbation de la convention fixant les conditions de réalisation d’études de potentiel de
   production d’électricité à partir de panneaux solaires photovoltaïques par le SIPPEREC URBANISME (0h36:40 – cette délibération a été avancée en début de séance car son rapporteur devait quitter le conseil ensuite)

   FINANCIER

6. 
   09/191 – Exercice 2009 Décision modificative n·6 Budget Général (0h51:57)
   • 09/192 – Exercice 2009 Décision modificative n·3 Budget Annexe des Parkings (0h55:38)
   • 09/193 – Garantie communale de la ville de Nogent sur Marne, à hauteur de 100%, en faveur de la SA HLM BATIGERE SAREL pour la réalisation d’emprunts destinés à l’acquisition -amélioration de logements PLSsis 2/4 rue Eugène Galbrun à Nogent sur Marne (0h58)
     09/194 – Opération d’acquisition-amélioration de 35 logements sis 2/4 rue Eugène Galbrun à Nogent sur Marne par la SA HLM BATIGERE SAREL, financés en PLS – Dépassement de la charge foncière – demande de subvention –
7. 
   09/195 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Général – Exercice 2010 – (1h04:51)
   • 09/196 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement  Budget Annexe des Parkings – Exercice 2010 – (1h10:50)
8. 
   09/197 – Exercice 2010 Acomptes sur subventions allouées aux associations et établissements communaux – Conventions à intervenir avec les associations dont la dotation est supérieure à 23 000 € (1h12:35)
   • 09/198 – Exercice 2009 Protocole d’accord de coopération décentralisée dans le domaine de l’assainissement entre la Fédération d’Iqlim el Touffah (Liban), là Fédération de Jezzine (Liban, la Fédération de Rihan (Liban), le Bureau de Cités et Gouvernements Locaux Unis (Liban, Syrie, Jordanie), le Bureau Technique des Villes Libanaises (Liban), la Ville de Nogent sur marne (France) et le SIAAP (France) (1h19:08)

   SERVICES TECHNIQUES

9. 
   09/200 – délibération sur le principe d’une consultation du public pour deux projets de réalisation de logement (1h22:30)
   

   JURIDIQUE

10. 
    09/201 – Approbation d’un contrat de réservation avec la Société Vinci Immobilier pour un lot de volume situé au 2 bis, rue Jacques Kablé (section AI numéros 317, 318 et 319 (1h59:06)

11. 

    DRH (2h14:35)

    • 09/202 – Modification du tableau des effectifs
    • 09/203 – Création d’un emploi de rédacteur à temps non complet à raison de 13 heures hebdomadaires, durant le temps scolaire, pour la mise en place d’un « apprentissage de l’anglais » en grande section de maternelle
    • 09/204 – Création de cinq contrats d’accompagnement à l’emploi-passerelle
    • 09/205 – Création d’une activité accessoire pour la police municipale

12. 

    AFFAIRES SCOLAIRES (2h22:15)

    • 09/206 – Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements du 1er degré – Année scolaire 2009/2010
    • 09/207 – Conte musical Paul Bert – Approbation de la convention à passer avec l’inspection Académique pour l’organisation d’activités impliquant la prestation d’intervenants d’extérieurs et fixation du taux de vacation – Année Scolaire 2009/2010
    • 09/208 – Participation des familles aux séjours de colonies Hiver/ Eté 2010

    AFFAIRES SOCIALES

13. 
    09/209 – Séjour-vacances des retraités Saison 2010 (2h25:53)
    • 09/210- Exercice 2009 Subvention complémentaire allouée à l’association « Les Petits Canotiers» (2h27:39)

    COMMUNICATION

14. 
    09/211 – Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations 2010 (2h28:48)
    

    CULTUREL

    • 09/212 – Convention avec le Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne, relative à la promotion du musée auprès de groupes

    DIVERS

15. 
    09/213 – Approbation de l’adhésion de la Communauté d’Agglomération Europ’Essonne pour le périmètre de la commune de Massy au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) (2h31)
    • 09/214 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)-Exercice 2008
    • 09/215 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (2h33:47)
    • Clôture : 2h44:22