Société | Nogent-Sur-Marne | 13/12/2012
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Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre

Modification du Plan d’occupation des sols, nouvelle sectorisation scolaire, création d’un relais pour assistantes maternelles (RAM) à côté de l’école maternelle Fontenay, changement des tarifs du port, rapport d’activité du Sipperec (syndicat intercommunal en charge notamment de l’électricité et de la fibre optique)…

figureront à l’ordre du jour du conseil municipal de Nogent sur Marne le mercredi 19 décembre à 20 heures à la Scène Watteau. Ci-dessous ordre du jour complet.

Conseil municipal du mercredi 19 décembre

12/12/2012

FINANCIER
• 12/184 – Exercice 2012 – Décision modificative n°4 – Budget Général
• 12/185 – Exercice 2012 Régularisation comptable Reprise de la mise en affectation et Procédure de régularisation des amortissements Pavillon Baltard/Scène Watteau
• 12/186 – Exercice 2013 Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Général –
• 12/187 – Exercice 2013 Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Annexe des Parkings
• 12/188 – Exercice 2013 : Autorisation d’engagement et crédits de paiement pour les associations sous convention pluriannuelle de partenariat et d’objectifs et approbation des nouvelles conventions pluriannuelles de partenariat et d’objectifs à intervenir avec la Ville de Nogent sur Marne – Modification
de la délibération n°12/27

URBANISME
• 12/189 – Lancement de la procédure de modification simplifiée du POS • 12/190 – Lancement de la procédure de modification du POS

JURIDIQUE
• 12/191 – Convention pour la mutualisation des parkings de la Commune et de la S.A.I.E.M. situés rue Hoche

DRH
• 12/192 – Création de vacations pour le concours d’expression linguistique « Legs Biard »
• 12/193 – Création de vacations « Activités de pratique artistique – mosaïque » lors des ateliers périscolaires du soir
• 12/194 – Création d’un emploi d’apprenti au sein du service urbanisme
• 12/195 – Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2013-2018 souscrite par le CIG petite couronne pour le risque santé auprès du candidat « Harmonie Mutuelles- Prévadiès ».

AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/196 – Subvention à allouer en faveur de l’association MJC Louis Lepage – Projet Georges Mélies – Exercice 2012
• 12/197 – Participation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2013
• 12/198 – Modification du périmètre scolaire des écoles pré-élémentaires et élémentaires publiques de Nogent-sur-Marne

PETITE ENFANCE
• 12/199 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant, à solliciter toutes subventions
dans le cadre du projet de création de la structure multi accueil et RAM dans le pavillon de gardien rue de Fontenay

DIVERS
• 12/200 – Modification de la Tarification du Port pour l’année 2013
• 12/201 – Modification des statuts pour la Régie Personnalisée Scène Watteau – Pavillon Baltard
• 12/202 – Convention de mise à disposition avec la régie personnalisée « Scène Watteau- Pavillon Baltard »
• 12/203 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication.
• 12/204 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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