Politique locale | Nogent-Sur-Marne | 02/04/2008
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2ème conseil municipal : commissions, indemnisation…

Fronton MairieAlors que le premier conseil municipal, temps de l’élection officielle  du maire, avait fait salle pleine le 21 mars dernier, seuls les premiers rangs de la salle Watteau étaient occupés  ce soir, soit au total une centaine de citoyens. Les conseillers municipaux étaient en revanche bien au complet, dans la majorité comme dans l’opposition.

Au menu des délibérations : la constitution de quelques commissions permanentes, des comités consultatifs ; désignation des représentants du conseil municipal au CCAS (Conseil du centre d’action sociale), au Conseil de la communauté d’agglomération, à la commission d’évaluation des transferts de compétence et au conseil d’administration de la Scène Watteau/ Pavillon Baltard ; la rémunération des maires adjoints et conseilles délégués ; l’appellation de la place Lazare Ponticelli ( en lieu de l’ancienne caserne de pompier actuellement restructurée) et le compte-rendu des décisions prises par le Maire (décisions malheureusement non accessibles au public présent dans la salle, qui ne sait donc pas très bien de quoi l’on parle.) Contrairement au premier Conseil municipal, celui-ci n’a pas été filmé. Une petite partie du premier conseil (concernant le moment de l’élection du Maire) est actuellement disponible en ligne sur le site de la ville.

Une kouba mais pas de mosquée
Une information concernant la reconstruction de la Kouba (monument commémoratif musulman) dans le cimetière de la ville a tenu lieu de préambule, occasion de rappeler qu’il n’y avait en revanche aucun projet de mosquée à Nogent sur Marne.

Le vote des délibérations s’est déroulé sans aucune anicroche, et toutes les commissions et conseils consultatifs ont été votés à l’unanimité. Plusieurs commissions permanentes comme celles concernant les appels d’offre et les ouvertures de plis en matière de service public locaux, ont même fait place à deux conseillers d’opposition.

Communauté d’agglo : 1 seul siège pour l’opposition
Parmi les délibérations importantes, la désignation des représentants du conseil municipal au sein du Conseil de la Commission communauté d’agglomération, composé de 9 membre. Un seul siège a été accordé à l’opposition contre 2 dans l’ancienne mandature. Le maire a justifié cette décision par un alignement à la position du Perreux qui a décidé de n’en octroyé qu’un seul. C’est le groupe Nogent avec vous qui l’a obtenu, avec Philippe Goyheneche. Et la composition a été votée à l’unanimité.
Membres du Conseil de la commission communauté d’agglomération :
Jacques J-P Martin, Loïc Nicolas, Chistian Maudry, Jean-René Fontaine, Marc Arazi, Thérèse-Marie Thomé, Catherine Matruchot, Jean-Luc Moretti et Philippe Goyheneche
La première réunion du conseil communautaire aura lieu le 16 avril.

Indemnisation des élus
La seule délibération qui n’a pas été votée unanimement a concerné la rémunération du maire, de ses adjoints et des délégués. Elle a fait l’objet de deux remarques préalables. (Le détail des indemnisations a été détaillé lors d’un billet précédent.)
William Geib (PS) a demandé d’intégrer une indemnité pour les Conseillers municipaux comme cela est permis par le code des collectivités territoriales, afin de prendre en considération l’important temps passé dans les différentes commissions. Ce à quoi le maire a répondu que pourquoi pas, mais que cela ne remettait pas en cause le vote des indemnités prévu à ce jour, et rappelé que des remboursements de frais (par exemple pour garde d’enfants) étaient possibles pour permettre aux élus d’assister aux séances du conseil municipal. Michel Gilles (Nogent avec vous) a pour sa part demandé au maire de reporter le vote et de reporter cette délibération au prochain ordre du jour, rappelant que cela n’était pas urgent (la date limite étant le 21 juin) et motivant sa demande pour 3 raisons : l’impact budgétaire de cette décision et donc son nécessaire examen par la commission des finances (souhaitant que celle-ci ne soit pas justement une simple chambre d’enregistrement),la logique de transparence impliquant d’afficher les montants en euros, de présenter la mise en application du plafond et de rendre publique la déclaration de patrimoine qui devient obligatoire  dans les villes de plus de 30 000 habitants et, enfin, le souhait que cette indemnité ne soit pas une rente de situation mais que la culture du résultat s’applique également au niveau communal, à partir d’une évaluation transparente réalisée par un comité consultatif.  A cette requête, Jacques J-P Martin a opposé le fait que le budget 2008 a déjà été voté et que les indemnisations proposées ont donc déjà été budgétées et financées. Concernant la transparence, il a indiqué avoir déclaré à la presse l’ensemble de ce qu’il perçoit en tant qu’indemnité et procédé à une déclaration de patrimoine en tant que président de la communauté d’agglomération. La délibération a donc été maintenue et votée par l’ensemble du groupe Ensemble, agissons pour notre ville (26 voix). Le groupe Nogent avec vous (6 voix) a voté contre et Progrès et Solidarité (3 voix) s’est abstenu.

Autres délibérations concernant commissions et comités consultatifs

Le principe des commissions permanentes (finances, urbanisme…) et des comités consultatifs (détaillés dans le billet qui précisait l’ordre du jour) http://www.nogent-citoyen.com/prochain-conseil-municipal-mardi-1er-avril-2008-a-20-heures-27/03/2008.html#more-54 ont été votés à l’unanimité. Les commissions permanentes sont automatiquement présidées par le maire et réunissent tous les conseillers municipaux qui le souhaitent, il n’y a donc pas lieu d’en voter la composition. Quelques commissions non permanentes ont en revanche été constituées :

Appels d’offre
Commission des appels d’offre et commission de l’ouverture des plis en matière de délégations de service public.
Ont été élus membres titulaires pour ces 2 commissions :
Karine Renouil, Véronique Delannet, Anne-Marie Gastine, William Geib, Estelle Debaecker
Suppléants : Christine Rynine, Christophe Ippolito, Michèle Nataf, Emmanuelle Fouquet et Philippe Goyheneche.

Services publics locaux
Commission consultative des services publics locaux
Elus : Yves Dellmann, Karine Renouil, Pascale Martineau et William Geib

Comités consultatifs : à vos candidatures !
Le principe de création des comités consultatifs Bien vieillir, Développement durable et écocitoyenneté, Arts et culture, jeunesse-sport-loisirs et vie associative a été adopté. Ils sont ouverts aux citoyens non élus et seront donc constitués ultérieurement, après sélection des candidatures. A une remarque de l’opposition regrettant l’absence de comités consultatifs sur des sujets comme le PLU et l’urbanisme, le maire a répondu qu’il y aurait un temps pour la consultation mais qu’il convenait d’abord de travailler, au sein du conseil municipal afin d’élaborer des propositions permettant d’ouvrir le débat.

Restauration scolaire
La constitution du comité consultatif  pour la restauration scolaire a été partiellement votée (pour la partie concernant les élus). Des parents d’élève et directeurs de centre de loisirs s’y joindront par la suite.
Elus du conseil municipal : Véronique Delannet, Anne-Marie Gastine, Catherine Matruchot, Pascale Martineau et Edith Heslouin.

Centre communal d’action sociale
Vote du conseil d’administration du CCAS (centre communal d’action sociale, il s’agit d’un établissement public en charge d’aide sociale et de coordination d’actions sociales)
Elus du conseil municipal : Michèle Nataf, Anne-Marie Gastine, Thérèse-Marie Thome, Christine Rynine, Catherine Matruchot, Chantal Letouzey, William Geib et Edith Heslouin.
Le conseil est également composé de personnes compétentes, issues notamment des associations Club beauté plaisance, Entraide nogentaise, Alzheimer…
En savoir plus sur le CCAS 
Union des CCAS au niveau national
Définition Wikipedia

Evaluation des transferts de compétence (dans le cadre de la décentralisation)
Désignation des délégués du conseil municipal au sein de la commission d’évaluation des transferts de compétence : Jean-Luc Moretti et Loïc Nicolas.

Régie Scène Watteau-Pavillon Baltard
Désignation des membres du conseil d’administration de la Régie personnalisée Scène Watteau Pavillon Baltard. Celui-ci est composé de 7 conseillers municipaux et de 6 personnes compétentes.
Ont été élues en tant que conseillers municipaux :
Jacques J-P Martin, Loïc Nicolas, Christophe Ippolito, Karine Renouil, Alain Degrassat et Michel Mastrojanni.
Ont été élues en tant que personnes compétentes :
Lindy Guédy, Déborah Münzer, Monique Phalempin, Bernard Philippe, M. Christianni et Christian Sauvageot.
Lazare Ponticelli aura sa place à Nogent
Plus de passes d’armes en revanche concernant la dénomination de la Place Lazare Ponticelli (cf le premier conseil), adoptée à l’unanimité.

Demande de comptes concernant le festival du développement durable
Le dernier point, concernant le compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de ses délégations, a donné lieu à deux réflexions de Edith Heslouin, conseiller du groupe Nogent avec vous. Une première demandant simplement des précisions concernant les conditions du maintien dans les lieux jusqu’à une certaine date, du propriétaire du garage Socar (situé route de Stalingrad), racheté par la ville. Une seconde, s’étonnant du peu d’information et de communication faits autour du festival du développement durable organisé par la ville pour un montant de 41 000 € et consistant en l’installation temporaire d’une maison du développement durable, place de la mairie, afin de sensibiliser les gens et de les renseigner sur la meilleure manière de réduire leur consommation en eau ou électricité. Ce à quoi Jacques J-P Martin et Jean-Luc Moretti ont répondu qu’il était difficile de faire trop de promotion durant la campagne électorale (cela aurait pu être considéré comme de la propagande) et qu’il était prévu avec les écoles d’emmener les classes pour sensibiliser les enfants et que du matériel pédagogique était prévu avec des plaquettes et des quizz.

(Lire également le CR de Nicolas Maudit sur son blog)
Prochain  conseil : jeudi 10 avril à 20 heures

3 commentaires pour 2ème conseil municipal : commissions, indemnisation…
  • Malheureusement, ce qui devait arriver, arrive hélas !!!
    Que lis-je ??? il n’y aura pas de mosquée à Nogent… simplement la reconstruction d’une kouba dans le cimetière de Nogent…
    Mesdames et Messieurs, qui avez voté pour M. Martin, suite à ses promesses de mosquée, vous en êtes pour vos frais…
    Je vous plains sincèrement, mes chers voisins, d’avoir cru en ses bonnes paroles, qui comme je l’ai déjà dit dans un précédent article, n’ont été faites que pour attirer des voix dans l’urne…
    Quand sera-t-il des permis de conduire promis ??? Je le répète encore et encore…
    Des promesses qui ne seront jamais tenus….
    Je crains le pire dans les prochains mois… Nous en reparlerons…
    Malheureusement…
    A bon entendeur, salut

  • CONSEIL MUNICIPAL du 1er AVRIL
    1/ Le groupe « Nogent avec vous » n’aime que les compliments. Sur son blog, tout commentaire critique L’INDISPOSE et n’est donc pas RECEVABLE.
    Il n’a pas hésité à bouder la réunion du 29 mars sous un prétexte fallacieux (figuration) adoptant une posture arrogante et oubliant du même coup le résultat
    des dernières élections.
    2/ En tant qu’opposant, le groupe « Nogent avec vous » devrait s’exprimer avec plus de mesure pour être crédible et cesser de se parer d’une vertu démocratique supérieure qu’il n’a pas.
    Par ailleurs, les indemnités des élus qui sont fixées par des textes (et qui sont connues) ne doivent pas être la préoccupation lancinante d’une opposition arc-boutée sur ses vérités révélées mais qui devrait plutôt chercher à rassembler et à construire au lieu de s’ériger en modèle et donneur de leçon n’ayant rien retenu des résultats électoraux.

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