Politique locale | Nogent-Sur-Marne | 10/12/2008
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Compte-rendu du conseil municipal du 13 novembre

conseil-municipal-scene-watteau.jpgAssez long, en raison, en fin de séance d’une généreuse communication de Jean-René Fontaine sur le fonctionnement de la SEDIF (Syndicat des eaux d’Ile de France), le conseil municipal du 13 novembre a été l’occasion d’acter l’adhésion de la ville au nouveau syndicat Paris Métropole (impulsé par la ville de Paris et les communes de banlieue pour réfléchir au Grand Paris).

Si le conseil municipal n’est pas encore filmé pour être accessible, dans son intégralité, au plus grand nombre sur Internet (une trentaine de personnes seulement ont assisté au conseil du 13 novembre), cette séance a toutefois fait l’objet d’une innovation fort agréable pour les citoyens dans la salle, consistant à projeter le contenu des délibérations –avec leurs détails chiffrés- au fur et à mesure des débats, ce qui en a facilité grandement le suivi.

Le conseil a commencé par une communication préalable sur le lancement d’une association des maires du Val de Marne (cf billet spécifique), et le prêt de lignes d’eau du centre nautique nogentais aux grands sportifs de l’INSEP suite à l’incendie qui a ravagé la piscine de leur établissement. Le maire a également rappelé la tenue du colloque Orbival sur les métros de banlieue, les 28 et 29 novembre au pavillon Baltard. Le groupe PS a enchaîné avec une communication sur le projet de fusion des écoles Paul Bert et Guy Môquet pour constituer un établissement de 27 classes, regrettant le manque de concertation sur cette initiative et la tendance à promouvoir des écoles vitrine. Le maire a répondu avec véhémence qu’il avait pris l’engagement de consulter les parents d’élèves et tiendrait parole et rajouté que le groupe n’excéderait pas 25 classes. (Lors de la réunion organisée depuis sur cette question, l’inspectrice a mis les 2 parties d’accord en précisant que le nouvel ensemble compterait entre 25 et 27 classes)

Adhésion à Paris Métropole
Le principe de l’adhésion de Nogent sur Marne au syndicat mixte ouvert d’étude Paris Métropole, dont les statuts venaient d’être adoptés, a été voté. La contribution de la ville s’élèvera à 0,15 € maximum par habitant. La représentativité au sein du conseil est en revanche de 1 voix par ville, ce qui permet de dissocier le poids économique du poids politique. Il a été rappelé que la vocation de ce syndicat est l’étude et la réflexion et non l’action. Sur ce sujet, Michel Gilles (Groupe Nogent avec vous) a demandé à ce que, dans le cadre de cette réflexion sur l’agglomération parisienne, les enjeux pour Nogent fassent l’objet d’une réunion de la commission d’urbanisme, afin de pouvoir aborder les sujets de fond.
(lire aussi sur ce sujet billet sur le Grand Paris, le Grand Paris Est et les différentes formes d’associations de communes de l’Est parisien)

Passations de marché
Plusieurs passations de marché ont été votées, notamment celle avec la société Drode et francilienne d’électricité concernant l’entretien et les travaux neufs d’éclairage public ainsi que la mise en place d’illuminations pour un montant de 660 000€ ou celle avec la SNTPP concernant l’entretien des voies communales pour un montant de 800 000 €.

Jean-Jacques Pasternak, maire adjoint notamment à la jeunesse et au sport, a proposé la demande d’une subvention au conseil général, régional et à l’Etat pour la construction du Dojo rue Paul Bert, pour lequel le montant des travaux est estimé à 1500 000 €.

Adhésion aux club des villes cyclables
Marc Arazi, maire adjoint à l’environnement et au cadre de vie, a soumis au vote l’adhésion de la ville au club des villes cyclables (cf billet sur ce sujet). Une petite discussion s’en est suivie avec le groupe PS  qui a insisté sur la nécessité de réfléchir à la mise en place de sites propres dans la ville.

Collecte de déchets à risque infectieux dans les pharmacies
Jean-Luc Moretti, premier maire adjoint, a présenté l’organisation de collecte de DASRI (déchets d’activité de soin à risque infectieux) dans les pharmacies de la ville. 9 sur 11 en ont accepté le principe. Un service effectué par la société Gap Hygiène pour un montant de 4300€ par an.

Médiateur de la commune
Yves Dellmann, maire adjoint notamment aux affaires juridiques, a soumis le principe d’un médiateur de la commune qui sera désigné par le maire. Cette personne bénévole, ni juge, ni arbitre, a vocation à rendre des avis et recommandations et est rattachée au point d’accès aux droits. Sur ce point, Michel Gilles (Nogent avec vous), a suggéré que cette nomination passe par le conseil municipal plutôt que par une désignation du maire. Réponse de la mairie : ceci est envisageable et pourra être mis en place pour la prochaine fois.

Repas pour les personnes âgées
Thérèse-Marie Thomé, maire adjointe à l’action sociale, est intervenue sur l’organisation du repas pour les personnes âgées, qui aura lieu à la Porte jaune les 2 et 3 février prochain. La participation individuelle est de 10 €, car sinon les gens s’inscrivent et ne viennent pas, et celle de la ville est de 51 € par personne.

Désignation d’un nouveau membre au sein de l’OPH
Marie-Odile Hortet a été désignée, en tant que représentante associative, comme membre supplémentaire du conseil d’administration de l’OPH (Office public de l’habitat) de Nogent (dont le nombre de membres passe à 23). 

Modification du règlement intérieur des conseils de quartier
Egalement votée, la modification du règlement intérieur des conseils de quartier (lire billet à ce sujet). Sur ce sujet, Michel Gilles a regretté que les associations ne soient plus parties prenantes d’un collège spécifique d’associations, Stéphane Hirt, maire adjoint aux conseils de quartier a indiqué que les représentants d’association étaient aussi habitants de la commune et pourraient donc à ce titre figurer parmi les conseillers, que les conseils pourraient en outre convier des associations à leurs travaux. Marc Arazi a suggéré la désignation de suppléants en plus des conseillers. Stéphane Hirt a répondu que cela n’était pas prévu car l’objectif était de ne pas trop alourdir le dispositif, et que, de plus, le règlement intérieur prévoit la radiation de conseillers trop souvent absents.

Vote du compte-rendu du conseil du 29 septembre
Le vote du compte-rendu du conseil du 29 septembre a été l’occasion pour Michel Mastrojanni (PS) de demander une retranscription plus fidèle des propos de l’opposition.

Il n’y pas eu de questions sur le compte-rendu des décisions du maire

Le conseil municipal s’est conclu par une longue présentation des travaux du SEDIF (Syndicat des eaux d’Ile de France) par Jean-René Fontaine. Ceci fera l’objet d’un billet spécifique sur la gestion de l’eau.

Lire aussi le compte-rendu officiel de la ville, celui de Nicolas Mauduit et celui de l’Association du coteau de Nogent.
 

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