Politique locale | | 27/03/2008
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Prochain conseil municipal : mardi 1er avril 2008

Prochain conseil municipal : mardi 1er avril 2008

Mairie de Nogent sur MarneBeaucoup de nominations en perspective lors du prochain conseil municipal, mardi 1er avril, avec la constitution de toutes les commissions permanentes (composées exclusivement de conseillers municipaux en respectant le principe de la représentation proportionnelle), les comités consultatifs (qui ont pour objet de consulter les citoyens notamment via des associations représentatives), ainsi que la désignation des représentants au sein des différentes instances de la ville. Egalement à l’ordre du jour : la rémunération du maire et de ses adjoints.

7 commissions permanentes doivent être constituées

– finances, activités économiques, emploi

– développement durable, environnement et travaux

– aménagement, urbanisme, habitat et politique de la ville

– affaires sociales, santé et prévention

– famille, petite enfance, école

– affaires culturelles

– sport, jeunesse et vie associative

Ces commissions présidées par le Maire, sont toutes ouvertes à l’ensemble des conseillers municipaux, avec un vice-président plus particulièrement en charge de les animer.

Ainsi que 6 comités consultatifs

– bien vieillir : maintien à domicile et fin de vie

– développement durable et écocitoyenneté

– arts et culture

– jeunesse-sport-loisirs

– vie associative

– restauration scolaire

Ces comités consultatifs peuvent être composés à la fois d’élus municipaux et de citoyens, notamment représentants associatifs. Ils sont présidés par un membre du conseil municipal désigné par le maire.

Dans le cas présent, ces derniers reprennent les thématiques des commissions permanentes sur les questions du développement durable, de la vie associative du sport et de la culture ainsi que sur des sujets plus pointus comme la prise en charge du vieillissement ou la restauration scolaire, mais pas celles de l’urbanisme, de la petite enfance et école, de la santé en général et des finances et économie.

Proposition de rémunération du maire et de ses adjoints

La délibération sur les rémunérations du maire et de ses adjoints s’effectue sur des bases réglementaires, en fonction de la taille de la commune. Dans le cas de Nogent, ville comprise entre 20 000 et 50 000 habitants par exemple, le plafond est fixé à 90 % de l’indice brut 1015 de la fonction publique (qui équivaut au 1er mars 2008 à  3741,26 €) et de 33 % de ce même indice pour les maires adjoints.  Les autres conseillers municipaux peuvent bénéficier d’indemnité s’ils disposent de délégations de la part du maire. Une majoration de 20 % peut être accordée lorsque la commune est chef-lieu d’arrondissement, ce qui est le cas de Nogent. (Pour plus de détail concernant les indemnités des élus, se reporter chapitre correspondant dans le code des collectivités territoriales)

Les rémunérations qui seront délibérées sont les suivantes :

30,11 % majoré de 20 % pour le maire, soit 1352 €

27,20 % majoré de 20 % pour les adjoints, soit 1221 €

8,95 % majoré de 20 % pour les conseillers délégués, soit 397 €

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