Société | Nogent-Sur-Marne | 08/12/2009
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Budget primitif au conseil municipal du Perreux

La mairie du Perreux sur Marne en hiverLe prochain conseil municipal du Perreux sur Marne se tiendra le jeudi 17 décembre à 20 h à l’Hôtel de ville (place de la libération). Au programme : le budget primitif 2010.


CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2009

ORDRE DU JOUR

  1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
    RAPPORTEUR : M. CARREZ, maire
  2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
    RAPPORTEUR : M. CARREZ, maire
  3. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein des commissions municipales et divers organismes municipaux
    RAPPORTEUR : M. CARREZ, maire
  4. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
    RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire adjoint
  5. Vote du budget primitif ville 2010
    RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint,
  6. Vote des taux de fiscalité 2010
    RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint
  7. Décision modificative n° 2
    RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint
  8. Eco prêt à taux zéro – subvention de la commune
    RAPPORTEUR : Mlle CARREZ, conseiller municipal
  9. Travaux de voirie, éclairage public, bâtiments communaux et acquisitions foncières : demandes de subventions
    RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire adjoint
  10. Informatique, mobilier et matériel des services : demande de subventions
    RAPPORTEUR : Mme WOITIEZ, maire adjoint
  11. Matériel du Centre des bords de Marne, mobilier scolaire, matériel de cuisine, défibrillateurs : demande de subventions
    RAPPORTEUR : M. COUTURE, conseiller municipal
  12. Travaux de réhabilitation des façades du Centre des Bords de Marne : marché à procédure adaptée
    RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire adjoint
  13. Travaux de réaménagement des plages des bords de Marne : marché à procédure adaptée
    RAPPORTEUR : M. MARC, maire adjoint
  14. Travaux et entretien de l’éclairage public : marché à procédure adaptée
    RAPPORTEUR : M. CABAL, conseiller municipal
  15. Enrobés de chaussées : marché à procédure adaptée
    RAPPORTEUR : M. CABAL, conseiller municipal
  16. Vente du lot de copropriété 23, rue de Tannebourg
    RAPPORTEUR : Mme CANALES, conseiller municipal
  17. Enfouissement des réseaux dans le Parc du Perreux – signature des conventions avec le SIPPEREC et le Syndicat des propriétaires du Parc du Perreux
    RAPPORTEUR : M. MARC, maire adjoint
  18. Rapport d’activité de la commission intercommunale d’accessibilité – information
    RAPPORTEUR : Mme BACHELET, maire adjoint
  19. Sorties scolaires avec nuitées – année scolaire 2009-2010 – indemnités allouées aux enseignants
    RAPPORTEUR : Mme CHARRON, maire adjoint
  20. Répartition de la subvention communale allouée, au titre du budget primitif 2010 :
    • aux associations scolaires RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, conseiller municipal
    • aux associations culturelles RAPPORTEUR : M. GOUX, conseiller municipal
    • aux associations sportives et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des conventions d’objectifs avec les associations visées par l’application de l’article 10 de la loi du 12 avril 2000
      RAPPORTEUR : Mlle CALVEZ, conseiller municipal
  21. Attribution de subventions communales complémentaires au titre de l’année 2009 :
    • aux associations scolaires RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, conseiller municipal
    • aux associations sportives RAPPORTEUR : Mlle CALVEZ, conseiller municipal
  22. Répartition de la dotation départementale pour l’année 2009 :
    • aux associations scolaires RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, conseiller municipal
    • aux associations culturelles RAPPORTEUR : M. GOUX, conseiller municipal
    • aux associations sportives RAPPORTEUR : Mlle CALVEZ, conseiller municipal
    • aux associations sociales RAPPORTEUR : Mme BACHELET, maire adjoint
  23. Subvention complémentaire à l’Amicale du Personnel Communal
    RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint
  24. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
    RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint
  25. Questions diverses

Voir le détail de l’ordre du jour sur le site de la ville.

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