Le prochain conseil municipal du Perreux sur Marne se tiendra le jeudi 17 décembre à 20 h à l’Hôtel de ville (place de la libération). Au programme : le budget primitif 2010.
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2009
ORDRE DU JOUR
- Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
RAPPORTEUR : M. CARREZ, maire - Installation d’un nouveau conseiller municipal
RAPPORTEUR : M. CARREZ, maire - Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein des commissions municipales et divers organismes municipaux
RAPPORTEUR : M. CARREZ, maire - Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire adjoint - Vote du budget primitif ville 2010
RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint, - Vote des taux de fiscalité 2010
RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint - Décision modificative n° 2
RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint - Eco prêt à taux zéro – subvention de la commune
RAPPORTEUR : Mlle CARREZ, conseiller municipal - Travaux de voirie, éclairage public, bâtiments communaux et acquisitions foncières : demandes de subventions
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire adjoint - Informatique, mobilier et matériel des services : demande de subventions
RAPPORTEUR : Mme WOITIEZ, maire adjoint - Matériel du Centre des bords de Marne, mobilier scolaire, matériel de cuisine, défibrillateurs : demande de subventions
RAPPORTEUR : M. COUTURE, conseiller municipal - Travaux de réhabilitation des façades du Centre des Bords de Marne : marché à procédure adaptée
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire adjoint - Travaux de réaménagement des plages des bords de Marne : marché à procédure adaptée
RAPPORTEUR : M. MARC, maire adjoint - Travaux et entretien de l’éclairage public : marché à procédure adaptée
RAPPORTEUR : M. CABAL, conseiller municipal - Enrobés de chaussées : marché à procédure adaptée
RAPPORTEUR : M. CABAL, conseiller municipal - Vente du lot de copropriété 23, rue de Tannebourg
RAPPORTEUR : Mme CANALES, conseiller municipal - Enfouissement des réseaux dans le Parc du Perreux – signature des conventions avec le SIPPEREC et le Syndicat des propriétaires du Parc du Perreux
RAPPORTEUR : M. MARC, maire adjoint - Rapport d’activité de la commission intercommunale d’accessibilité – information
RAPPORTEUR : Mme BACHELET, maire adjoint - Sorties scolaires avec nuitées – année scolaire 2009-2010 – indemnités allouées aux enseignants
RAPPORTEUR : Mme CHARRON, maire adjoint - Répartition de la subvention communale allouée, au titre du budget primitif 2010 :
- aux associations scolaires RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, conseiller municipal
- aux associations culturelles RAPPORTEUR : M. GOUX, conseiller municipal
- aux associations sportives et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des conventions d’objectifs avec les associations visées par l’application de l’article 10 de la loi du 12 avril 2000
RAPPORTEUR : Mlle CALVEZ, conseiller municipal
- Attribution de subventions communales complémentaires au titre de l’année 2009 :
- aux associations scolaires RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, conseiller municipal
- aux associations sportives RAPPORTEUR : Mlle CALVEZ, conseiller municipal
- Répartition de la dotation départementale pour l’année 2009 :
- aux associations scolaires RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, conseiller municipal
- aux associations culturelles RAPPORTEUR : M. GOUX, conseiller municipal
- aux associations sportives RAPPORTEUR : Mlle CALVEZ, conseiller municipal
- aux associations sociales RAPPORTEUR : Mme BACHELET, maire adjoint
- Subvention complémentaire à l’Amicale du Personnel Communal
RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire adjoint - Questions diverses
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