Prochain conseil municipal : lundi 14 décembre

Conseil Municipal du 14 décembre 2009

Ordre du jour

FINANCIER

• 09/191 – Exercice 2009 Décision modificative n·6 Budget Général
• 09/192 – Exercice 2009 Décision modificative n·3 Budget Annexe des Parkings
• 09/193 – Garantie communale de la ville de Nogent sur Marne, à hauteur de 100%, en faveur de la SA HLM BATIGERE SAREL pour la réalisation d’emprunts destinés à l’acquisition -amélioration de logements PLSsis 2/4 rue Eugène Galbrun à Nogent sur Marne
• 09/194 – Opération d’acquisition-amélioration de 35 logements sis 2/4 rue Eugène Galbrun à Nogent sur Marne par la SA HLM BATIGERE SAREL, financés en PLS – Dépassement de la charge foncière -demande de subvention –
• 09/195 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Général – Exercice 2010 –
• 09/196 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement  Budget Annexe des Parkings – Exercice 2010 –
• 09/197 – Exercice 2010 Acomptes sur subventions allouées aux associations et établissements communaux – Conventions à intervenir avec les associations dont la dotation est supérieure à 23 000 €
• 09/198 – Exercice 2009 Protocole d’accord de coopération décentralisée dans le domaine de l’assainissement entre la Fédération d’Iqlim el Touffah (Liban), là Fédération de Jezzine (Liban, la Fédération de Rihan (Liban), le Bureau de Cités et Gouvernements Locaux Unis (Liban, Syrie, Jordanie), le Bureau Technique des Villes Libanaises (Liban), la Ville de Nogent sur marne (France) et le SIAAP
  (France)

SERVICES TECHNIQUES

• 09/199 – Approbation d la convention fixant les conditions de réalisation d’études de potentiel de production d’électricité à partir de panneaux solaires photovoltaïques par le SIPPEREC URBANISME
• 09/200 – délibération sur le principe d’une consultation du public pour deux projets de réalisation de logement

JURIDIQUE

• 09/201 – Approbation d’un contrat de réservation avec la Société Vinci Immobilier pour un lot de volume situé au 2 bis, rue Jacques Kablé (section AI numéros 317, 318 et 319

DRH

• 09/202 – Modification du tableau des effectifs
• 09/203 – Création d’un emploi de rédacteur à temps non complet à raison de 13 heures hebdomadaires, durant le temps scolaire, pour la mise en place d’un “apprentissage de l’anglais” en grande section de maternelle
• 09/204 – Création de cinq contrats d’accompagnement à l’emploi-passerelle
• 09/205 – Création d’une activité accessoire pour la police municipale

AFFAIRES SCOLAIRES

• 09/206 – Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements du 1er degré – Année scolaire 2009/2010
• 09/207 – Conte musical Paul Bert – Approbation de la convention à passer avec l’inspection Académique pour l’organisation d’activités impliquant la prestation d’intervenants d’extérieurs et fixation du taux de vacation – Année Scolaire 2009/2010
• 09/208 – Participation des familles aux séjours de colonies Hiver/ Eté 2010

AFFAIRES SOCIALES

• 09/209 – Séjour-vacances des retraités Saison 2010
• 09/210- Exercice 2009 Subvention complémentaire allouée à l’association « Les Petits Canotiers»

COMMUNICATION

• 09/211 – Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations 2010

CULTUREL

• 09/212 – Convention avec le Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne, relative à la promotion du musée auprès de groupes

DIVERS

• 09/213 – Approbation de l’adhésion de la Communauté d’Agglomération Europ’Essonne pour le périmètre de la commune de Massy au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF)
• 09/214 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)-Exercice 2008
• 09/215 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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