Société | | 03/05/2010
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La liberté d’expression doit s’appliquer aussi aux blogueurs

A l’occasion de la journée mondiale de la liberté de la presse, qui a lieu ce lundi 3 mai 2010, il est important de se souvenir qu’au-delà de la liberté de la presse, il y a en démocratie la nécessité de faire respecter pour tout citoyen la liberté d’expression, et notamment de l’expression politique, sous toutes ses formes et sur tous les médias. La justice est en principe garante de ce droit constitutionnel.

En tant qu’organe de presse en ligne, nous sommes particulièrement sensibles aux dérapages qu’une mauvaise utilisation des textes de lois peut engendrer, notamment à l’égard des auteurs du web.

Nous saisissons donc l’occasion de cette journée du 3 mai, pour attirer l’attention sur le cas du blogueur “Fansolo” et sur la façon tout-à-fait inhabituelle et préoccupante dont l’arme juridique d’une loi contre le “dénigrement” a été récemment employée dans un tribunal pour condamner lourdement un citoyen-blogueur.

Certes, Fansolo s’était exprimé de manière anonyme, n’indiquant pas explicitement qu’il était un candidat opposant au maire sortant. Il n’a jamais revendiqué un statut de journaliste (ses amis le présentent plutôt comme humoriste). Mais qu’il soit simple “honnête citoyen” ou journaliste, en termes de responsabilité juridique, ce sont les mêmes principes qui s’appliquent : derrière cette affaire, c’est l’usage abusif d’une sorte de “droit des marques” applicable aux personnalités politiques et opposable aux médias qu’il faut dénoncer. Car cette démarche menace potentiellement l’ensemble de l’expression des idées politiques en ligne, y compris quand elles sont le fait de journalistes professionnels ou de médias indépendants.

Nous diffusons ci-dessous in-extenso le communiqué que les amis de Fansolo nous ont fait parvenir via le groupe Webcitoyens.

Dans le cadre de la JOURNEE MONDIALE pour la LIBERTE de la PRESSE et plus largement :
APPEL à la SOLIDARITE
envers le BLOGUEUR « FANSOLO »
Il y a quelques mois, vous êtes environ 500 à avoir signé la pétition de soutien à Antoine Bardet, dit « Fansolo ».  (voir la pétition ici : http://www.lapetition.be/en-ligne/orlans-le-droit-de-rire-en-danger-3105.html)
Ce blogueur était poursuivi par Serge Grouard, maire d’Orléans, pour avoir écrit, quelques semaines avant la campagne des municipales 2008, un blog internet humoristique à son sujet.
(Vous pouvez en consulter la copie hébergée par Reporters Sans Frontières ici :  http://antoinebardet.rsfblog.org/)
Fansolo a été condamné une première fois le 8 octobre 2008, en référé, et l’Appel intervenu le 22 mars 2010 a confirmé et renforcé ce jugement, considérant que Fansolo avait « dénigré » Serge Grouard. Pour la première fois, donc, à notre connaissance, un humoriste est condamné pour dénigrement d’un homme politique. Jusqu’ici, seules des marques, des sociétés commerciales, pouvaient être « dénigrées ».
Compte tenu du contenu insignifiant du blog incriminé, nous sommes vraiment inquiets pour la liberté d’expression. Les conséquences directes de cette affaire sont disproportionnées :
Fansolo a été contraint de changer de travail, de déménager avec sa famille dans une autre région, d’assumer plus de 13 000 € de frais de défense. Il est à présent condamné, suite aux deux jugements, à verser près de 16 000 € (seuls 10 000 devraient réellement lui être réclamés du fait que les publications payantes dans la presse ne devraient pas être effectuées).
Un premier appel à la solidarité, en 2008/2009, avait permis de récolter 55 dons (par Paypal et par chèque), nous permettant de verser à Fansolo un soutien financier de 3 692 €.
Ce soutien lui a été très utile pour gérer une partie de ses frais d’avocats, mais cela ne suffit pas, bien sûr.
Si, comme nous, vous êtes choqués par la démesure de cette affaire, n’hésitez pas, et
apportez-lui votre soutien
en envoyant un don
qui permettra d’alléger les sommes dûes.
Vous pouvez :
1/ adresser un chèque à l’association qui héberge un compte ouvert spécialement pour l’occasion :
La Lettre d’Arthur – Solidarité
6 boulevard de Québec
45000 ORLEANS
(Le chèque est à faire à l’ordre de “La Lettre d’Arthur – Solidarité”).
2/ effectuer un don directement «en ligne» par le service sécurisé PAYPAL,
en vous rendant sur le site http://lesamisdefansolo.com
Pour des raisons évidentes de transparence, trois personnes différentes sont chargées de la surveillance et de la gestion des dons :
Stéphanie Sobréro, Miguel Teixeira, et Christophe Desportes-Guilloux.
Un point est publié régulièrement ici :
Merci beaucoup d’avance de votre soutien !
Les amis de Fansolo.

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