Prochain conseil municipal : lundi 10 mai

FINANCIER
• 10/71 – Exercice 2010 Décision modificative n01 Budget Général
• 10/72 – Modification de la délibération n009/142 du 12 octobre 2009 portant garantie communale de la ville de Nogent sur Marne en faveur de la SA HLM Immobilière 3F pour la réalisation d’un emprunt destiné à l’acquisition amélioration de 13 logements PLSsis 2/6 rue du Jeu de l’Arc à Nogent sur Marne et avenant n01à la convention de garantie d’emprunt – PLSImmobilière 3F
• 10/73 – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales pour la mise en place de la vidéo protection urbaine
• 10/74 – Exercice 2010 – Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l’association « La Mosaïque des saveurs»
• 10/75 – Exercice 2010 – Subvention exceptionnelle allouée à l’association « Les Petits Canotiers» et convention d’objectifs
SERVICES TECHNIQUES
• 10/76 – Approbation de la convention de participation financière avec GRT Gaz
• 10/77 – Déclassement du domaine public routier départemental pour classement dans le domaine public routier communal de la rue de Fontenay.
URBANISME
• 10/78 – Approbation du dossier de la déclaration de projet pour la réalisation des travaux d’aménagement du pôle multimodal Nogent-Baltard valant mise en compatibilité du POSet lancement de l’enquête publique
• 10/79 – Plan de prévention des risques de mouvements de terrain différentiels consécutifs a la sécheresse et a la réhydratation des sols plan – avis
JURIDIQUE
• 10/80 – Protocole transactionnel Avec la SAlEM et la SCET relatif au contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction du groupe scolaire Léonard de Vinci
DRH
• 10/81 – création d’emplois saisonniers pour la période estivale
AFFAIRES SCOLAIRES
• 10/82 – Approbation de l’avenant n03 à la convention: « Prestation de service Alsh » n° 20010021 3 passée avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
• 10/83 – Approbation de l’avenant n04 à la convention: « Prestation de service Alsh » n° 200100213 passée avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
• 10/84 – Approbation de la convention-type de participation financière à passer pour les sorties ou séjours scolaires
AFFAIRES SOCIALES
• 10/85 – Modification des règlements de fonctionnement des structures Petite Enfance
SPORTS
• 10/86 – Convention avec la Fédération Française de Natation pour l’organisation du championnat de plongeon les 3 et 4 juillet 2010
• 10/87 – Demande de subvention pour l’aménagement d’un équipement sportif en gazon synthétique.
CULTUREL
• 10/88 – Fixation des tarifs de participation et approbation convention pour exposition collective au Carré Coignard
• 10/89 – Convention entre la Ville de Nogent sur Marne et l’association UCN (Union des Commerçants de Nogent) pour l’organisation de la braderie des commerçants du 12 au 13 juin 2010
COMMUNICATION
• 10/90 – Convention de partenariat avec la revue “Univers des Arts”
DIVERS
• 10/91 – Adhésion et désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne – (SIFUREP)
• 10/92 – Désignation de deux nouveaux représentants de la commune au sein de l’association de gestion du Comité Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du Secteur
• 10/93 – Composition du comité technique de suivi du site Marie Curie
• 10/94 – SAF 94 – Adhésion de la commune- Le Plessis Trévise
• 10/95 – Adhésion des communes de Marolles en Brie, Elancourt et Périgny-sur-Yerre à la compétence “Développement des énergies renouvelables”
• 10/96 – Adhésion de la communauté de communes du Plateau Briard à la compétence “Réseaux urbains de communications électroniques et services de communication audiovisuelle” du SIPPEREC
• 10/97 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Compte-rendu des décisions du maire 

N° 10-73 du 26 février 2010 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par l’agence AXA Liliane Chimot sise 70 bis rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne d’un montant de 240,73 € en réparation du préjudice subi par la Commune du fait de la détérioration de trois plots métalliques le 9 octobre 2009.
N° 10-74 du 26 février 2010 : PASSATION d’une convention d’occupation précaire pour un logement d’urgence de type F2, situé 10 ter avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne, le loyer mensuel -charges comprises- s’élevant à 304 €.
N° 10-75 du·2 mars 2010 : CREATION d’une régie d’avances au service des Sports pour le paiement des menues dépenses (alimentation et petits matériels).
N° 10-76 du 4 mars 2010 : PASSATION d’un avenant nOoJO prorogeant d’une durée de 6 mois la convention d’occupation précaire du 4 mars 2003 concernant un logement d’urgence situé 41 rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne.
N° 10-77 du 4 mars 2010 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par l’Agence AXA Liliane Chimot sise 70 bis rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne, d’un montant de 3 340,94 € en réparation d’un préjudice subi par la Commune du fait de la détérioration d’un massif et d’une clôture situés rue Paul Doumer le 7 mai 2008.
N° 10-78 du 5 mars 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association La Cicadelle, représentée par Mme Bénédicte Jaffart, sa présidente, sise 15 rue Paul Vaillant-Couturier à Bonneuil-sur-Marne (94380), relative à l’organisation d’animations pédagogiques et de conférences à l’école élémentaire Guy Môquet pour un coût fixé à 2,70 € par enfant, quatre classes étant concernées.
N° 10-79 dU’5 mars 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec M. Gilles Codina, artiste, relative à l’organisation d’une exposition de ses oeuvres au Carré des Coignard dans le cadre du 4ème Festival du Développement Durable.
N° 10-80 du 9 mars 2010 : PASSATION d’une convention d’occupation temporaire d’une durée de 3 ans du domaine public fluvial avec les Voies Navigables de France
pour l’amarrage d’une barque aux abords de l’Ile des Loups, moyennant le paiement d’une redevance annuelle de 99,55 €.
N° 10-81 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec la SARL ARMEDIA sise 8 chemin des Chalettes à Morez (39400) pour l’organisation de l’animation «le campement des chevaliers» sur l’esplanade de l’Hôtel de Ville à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010, le coût s’élevant à 7 970 € TTC.
N° 10-82 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec la société FREDINI, représentée par M. Frédéric Veracx, son responsable, relatif à la présentation de
l’animation « Merlin et l’épée Excalibur » à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010 pour un coût de 4 000 €.TTC.
N° 10-83 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec LA COMPAGNIE DU LION DES FLANDRES, représentée par M. Jean-Paul Deroy, gérant, sise 126 rue Charles Dickens à Dunkerque (59240) relatif à la présentation de l’animation « les élixirs de Cornélius» à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010 pour un coût de 4020€ TTC.
N° 10-84 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec L’ATELIER DU VINCENT, représenté par M. Jacques Vincent, gérant, pour la présentation de l’animation « maquillage elfique » à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010, pour un coût de 550 € TTC.
N° 10-85 du 9 mars 2010: PASSATION d’un contrat avec LE BIBELOTIER, représenté par. M. Patrick Kraniez, son responsable, pour la présentation de
l’animation « fonderie et atelier pour enfant» à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010 pour un coût de 1 350 € TTC.
N° 10-86 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec l’atelier LE BOIS SOLEIL, représenté par M. Joël Liénard, gérant, pour l’organisation de l’animation « travail sur
bois» et de l’atelier pour enfants à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010, pour un coût de 1 060 € TTC.
N° 10-87 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec LES RAPACES DE FLANDRE, représenté par M. Michel Martello, son responsable pour l’organisation d’une animation à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010, la réalisation de cette prestation s’élevant à 2 700 € TTC.