Société | Nogent-Sur-Marne | 03/05/2010
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Prochain conseil municipal : lundi 10 mai

Prochain conseil municipal  : lundi 10 mai 2010 à 20 heures à la Scène Watteau. Ci-suit l’ordre du jour détaillé  qui comprend notamment quelques décisions de modification budgétaires, la déclaration du projet d’aménagement du pôle RER A (Cité d’affaires Nogent Baltard), des demandes de subvention pour le stade et la vidéosurveillance, des modifications de fonctionnement des structures petite enfance, la composition du comité de suivi de la décontamination du site Marie Curie… Suit également  le compte-rendu des décisions du maire ne faisant pas l’objet de délibération en conseil municipal (qui comprend ce mois-ci essentiellement des commandes relatives à l’organisation de la fête médiévale)

FINANCIER
• 10/71 – Exercice 2010 Décision modificative n01 Budget Général
• 10/72 – Modification de la délibération n009/142 du 12 octobre 2009 portant garantie communale de la ville de Nogent sur Marne en faveur de la SA HLM Immobilière 3F pour la réalisation d’un emprunt destiné à l’acquisition amélioration de 13 logements PLSsis 2/6 rue du Jeu de l’Arc à Nogent sur Marne et avenant n01à la convention de garantie d’emprunt – PLSImmobilière 3F
• 10/73 – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales pour la mise en place de la vidéo protection urbaine
• 10/74 – Exercice 2010 – Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l’association « La Mosaïque des saveurs»
• 10/75 – Exercice 2010 – Subvention exceptionnelle allouée à l’association « Les Petits Canotiers» et convention d’objectifs
SERVICES TECHNIQUES
• 10/76 – Approbation de la convention de participation financière avec GRT Gaz
• 10/77 – Déclassement du domaine public routier départemental pour classement dans le domaine public routier communal de la rue de Fontenay.
URBANISME
• 10/78 – Approbation du dossier de la déclaration de projet pour la réalisation des travaux d’aménagement du pôle multimodal Nogent-Baltard valant mise en compatibilité du POSet lancement de l’enquête publique
• 10/79 – Plan de prévention des risques de mouvements de terrain différentiels consécutifs a la sécheresse et a la réhydratation des sols plan – avis
JURIDIQUE
• 10/80 – Protocole transactionnel Avec la SAlEM et la SCET relatif au contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction du groupe scolaire Léonard de Vinci
DRH
• 10/81 – création d’emplois saisonniers pour la période estivale
AFFAIRES SCOLAIRES
• 10/82 – Approbation de l’avenant n03 à la convention: « Prestation de service Alsh » n° 20010021 3 passée avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
• 10/83 – Approbation de l’avenant n04 à la convention: « Prestation de service Alsh » n° 200100213 passée avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
• 10/84 – Approbation de la convention-type de participation financière à passer pour les sorties ou séjours scolaires
AFFAIRES SOCIALES
• 10/85 – Modification des règlements de fonctionnement des structures Petite Enfance
SPORTS
• 10/86 – Convention avec la Fédération Française de Natation pour l’organisation du championnat de plongeon les 3 et 4 juillet 2010
• 10/87 – Demande de subvention pour l’aménagement d’un équipement sportif en gazon synthétique.
CULTUREL
• 10/88 – Fixation des tarifs de participation et approbation convention pour exposition collective au Carré Coignard
• 10/89 – Convention entre la Ville de Nogent sur Marne et l’association UCN (Union des Commerçants de Nogent) pour l’organisation de la braderie des commerçants du 12 au 13 juin 2010
COMMUNICATION
• 10/90 – Convention de partenariat avec la revue « Univers des Arts »
DIVERS
• 10/91 – Adhésion et désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne – (SIFUREP)
• 10/92 – Désignation de deux nouveaux représentants de la commune au sein de l’association de gestion du Comité Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du Secteur
• 10/93 – Composition du comité technique de suivi du site Marie Curie
• 10/94 – SAF 94 – Adhésion de la commune- Le Plessis Trévise
• 10/95 – Adhésion des communes de Marolles en Brie, Elancourt et Périgny-sur-Yerre à la compétence « Développement des énergies renouvelables »
• 10/96 – Adhésion de la communauté de communes du Plateau Briard à la compétence « Réseaux urbains de communications électroniques et services de communication audiovisuelle » du SIPPEREC
• 10/97 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Compte-rendu des décisions du maire 

N° 10-73 du 26 février 2010 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par l’agence AXA Liliane Chimot sise 70 bis rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne d’un montant de 240,73 € en réparation du préjudice subi par la Commune du fait de la détérioration de trois plots métalliques le 9 octobre 2009.
N° 10-74 du 26 février 2010 : PASSATION d’une convention d’occupation précaire pour un logement d’urgence de type F2, situé 10 ter avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne, le loyer mensuel -charges comprises- s’élevant à 304 €.
N° 10-75 du·2 mars 2010 : CREATION d’une régie d’avances au service des Sports pour le paiement des menues dépenses (alimentation et petits matériels).
N° 10-76 du 4 mars 2010 : PASSATION d’un avenant nOoJO prorogeant d’une durée de 6 mois la convention d’occupation précaire du 4 mars 2003 concernant un logement d’urgence situé 41 rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne.
N° 10-77 du 4 mars 2010 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par l’Agence AXA Liliane Chimot sise 70 bis rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne, d’un montant de 3 340,94 € en réparation d’un préjudice subi par la Commune du fait de la détérioration d’un massif et d’une clôture situés rue Paul Doumer le 7 mai 2008.
N° 10-78 du 5 mars 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association La Cicadelle, représentée par Mme Bénédicte Jaffart, sa présidente, sise 15 rue Paul Vaillant-Couturier à Bonneuil-sur-Marne (94380), relative à l’organisation d’animations pédagogiques et de conférences à l’école élémentaire Guy Môquet pour un coût fixé à 2,70 € par enfant, quatre classes étant concernées.
N° 10-79 dU’5 mars 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec M. Gilles Codina, artiste, relative à l’organisation d’une exposition de ses oeuvres au Carré des Coignard dans le cadre du 4ème Festival du Développement Durable.
N° 10-80 du 9 mars 2010 : PASSATION d’une convention d’occupation temporaire d’une durée de 3 ans du domaine public fluvial avec les Voies Navigables de France
pour l’amarrage d’une barque aux abords de l’Ile des Loups, moyennant le paiement d’une redevance annuelle de 99,55 €.
N° 10-81 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec la SARL ARMEDIA sise 8 chemin des Chalettes à Morez (39400) pour l’organisation de l’animation «le campement des chevaliers» sur l’esplanade de l’Hôtel de Ville à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010, le coût s’élevant à 7 970 € TTC.
N° 10-82 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec la société FREDINI, représentée par M. Frédéric Veracx, son responsable, relatif à la présentation de
l’animation « Merlin et l’épée Excalibur » à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010 pour un coût de 4 000 €.TTC.
N° 10-83 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec LA COMPAGNIE DU LION DES FLANDRES, représentée par M. Jean-Paul Deroy, gérant, sise 126 rue Charles Dickens à Dunkerque (59240) relatif à la présentation de l’animation « les élixirs de Cornélius» à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010 pour un coût de 4020€ TTC.
N° 10-84 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec L’ATELIER DU VINCENT, représenté par M. Jacques Vincent, gérant, pour la présentation de l’animation « maquillage elfique » à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010, pour un coût de 550 € TTC.
N° 10-85 du 9 mars 2010: PASSATION d’un contrat avec LE BIBELOTIER, représenté par. M. Patrick Kraniez, son responsable, pour la présentation de
l’animation « fonderie et atelier pour enfant» à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010 pour un coût de 1 350 € TTC.
N° 10-86 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec l’atelier LE BOIS SOLEIL, représenté par M. Joël Liénard, gérant, pour l’organisation de l’animation « travail sur
bois» et de l’atelier pour enfants à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010, pour un coût de 1 060 € TTC.
N° 10-87 du 9 mars 2010 : PASSATION d’un contrat avec LES RAPACES DE FLANDRE, représenté par M. Michel Martello, son responsable pour l’organisation d’une animation à l’occasion de la Fête Médiévale les 29 et 30 mai 2010, la réalisation de cette prestation s’élevant à 2 700 € TTC.

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