(Voir le Procès Verbal complet du Conseil Municipal du 06 décembre 2010 à Nogent sur Marne )Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra le lundi 6 décembre à 19 heures (et non 20 heures comme d’habitude) à la Scène Watteau. L’avancement de l’horaire est motivé par la tenue préalable d’un débat public sur l’avenir du réseau de transport parisien, et notamment des projets de métro périphériques (voir billets sur ce sujet). Ce sujet discuté en préalable devrait donner lieu à un voeu du Conseil municipal. Ci-suit le détail de l’ordre du jour :
DIVERS
10/204 – Débat public “réseau du Grand Paris” – Avis sur le projet de transport du Grand Paris
FINANCIER
10/205 – Exercice 2010 Régularisation budgétaire et comptable Budget Général Budget Annexe des parkings
10/206 – Exercice 2010 Décision modificative n’l Budget Annexe des Parkings
10/207 – Exercice 2010 : Fixation des durées d’amortissement des biens corporels – Budget Annexe des Parkings
10/208 – Convention entre la commune de Nogent sur Marne et la régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard pour la
réalisation de travaux de rénovation du câblage scénique du Pavillon Baltard et la mise en sécurité du bâtiment
10/209 – Exercice 2010 Versement d’une subvention d’équipement en faveur de la Régie Personnalisée Scène
Watteau/Pavillon Baltard pour la réalisation de travaux de mise en sécurité du Pavillon Baltard
10/210 – Exercice 2010 Décision modificative n’S Budget Général
10/211 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Général –
Exercice 2011 –
10/212 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement Budget Annexe
des Parkings – Exercice 2011 –
10/213 – Convention type de partenariat et d’objectifs avec les associations et création d’une autorisation d’engagement et
crédits de paiement
SERVICES TECHNIQUES
10/214 – Fixation d’une caution pour l’utilisation d’une télécommande d’accès au secteur scolaire rue de la Muette/Bauyn de
Perreuse
10/215 – Approbation du contrat de bassin 2010-201 S “Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne”
JURIDIQUE
10/216 – Tarification pour l’année 2011 applicable au port de plaisance
DRH
DRH
10/217 – Modification du tableau des effectifs
10/218 – Création d’un CAE Passerelle
10/219 – Création de vacations pour le concours d’expression linguistique “Legs Biard”
10/220 – Création de vacations pour la mise en place d’un atelier “théâtre-cinéma” au Pôle Jeunesse dans le cadre de la
prévention de la consommation de tabac et de cannabis
10/221 – Création de vacations “Atelier de Théâtre” dans le cadre des actions de prévention “Sport- Drogue-Tabac”
10/222 – Modification de la délibération n”05/54 du 22 avril 2005 déterminant les règles d’ouverture, de fonctionnement, de
gestion et de fermeture du compte-épargne-temps ainsi que des modalités de son utilisation
AFFAIRES SCOLAIRES
10/223 – Participation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2011
AFFAIRES SOCIALES
10/224 – Approbation du rapport annuel d’activité 2009 du délégataire de la structure multi-accueil “Mandarine”
10/225 – Approbation du rapport annuel d’activité 2009 du délégataire de la structure mufti-accueil “Jardin des Lutins”
10/226 – Séjour-vacances des retraités Saison 2011
SPORTS
10/228 – Dissolution de l’Association Sport Enfance Nogentaise (ASEN)
CULTUREL
10/229 – Composition du comité Arts et Culture
10/230 – Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2011
10/231 – Approbation du règlement intérieur pour les expositions d’arts plastiques au Carré des Coignard
10/232 – Approbation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2011
DIVERS
10/233 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
N”10-370 du 7 octobre 2010 : PASSATION d’une convention avec la société IDEAL DISTRIBUTION, sise 200 chaussée Jules César
à Bauchamps (95250) pour la mise à disposition de machines à café destinées au restaurant communal et la fourniture de recharges
à café, le montant de ces prestations s’élevant à 3 050 €.
N° 10-371 du 7 octobre 2010 : APPROBATION de la convention de mise à disposition d’un box automobile situé dans l’ensemble
immobilier sis 69 rue des Héros Nogentais à Nogent, pour une durée d’un an, moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 70 €.
N”10-372 du 7 octobre 2010 : MODIFICATION de l’arrêté 10-19 instituant une régie de recettes au service des Sports, l’avenant
actant de l’encaissement par cette régie du produit constitué par les inscriptions aux activités sportives proposées par le service.
N” 10-373 du 8 octobre 2010 : PASSATION d’un marché avec la société LOU BERRET sise Savignac-Mona à Samatan (32130)
pour la fourniture de colis de Noël destinés aux personnes âgées (estimation du volume de commandes: entre 400 et 450 colis pour
personne seule au prix unitaire de 19,60 € TIC et 50 à 60 colis pour couple à 30,50 € TIC l’unité) et PASSATION d’un marché avec la
société FRANÇOIS BERNARD CHOCOLATIER domiciliée 100 rue de Solesmes à Cambrai (59400), pour la fourniture de 305
ballotins de chocolat, le prix à l’unité s’élevant à 6,59 € TIC.
N° 10-374 du 12 octobre 2010 : PASSATION d’un marché avec ia société APAVE PARISIENNE SAS, sise 17 rue Sai neuve à Paris
(75017) pour des prestations de formation à la sécurité incendie moyennant un montant forfaitaire de 2 874 € HT (3437,30 € TIC).
N° 10-375 du 13 octobre 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec la compagnie Terre de Légendes, représentée par
M. Michel Jurilli son président, sise 45 rue des Bartoux à Suresnes (92150) pour la présentation d’un spectacle de Noël à l’école
Victor Hugo, la participation de la Ville s’élevant à 4 € par enfant présent (six classes concernées).
N° 10-376 du 13 octobre 2010 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit d’un photocopieur de marque Nashuatec, antérieurement
affecté à j’école primaire Guy Môquet, à l’Eco Point de la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne.
N° 10-377 du 14 octobre 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association Les Chantiers du Paradis, représentée
par Mme Solange Dubois, sa présidente, sise 35 rue Javelot à Paris (75013) pour la présentation d’un spectacle de Noël à l’école
maternelle Gallieni, la participation de la Ville s’élevant à 4 € par enfant présent (neuf classes concernées).
N°10-378 du 14 octobre 2010 : PASSATION d’un marché avec la société LOGITUD SOLUTIONS sise ZAC du Parc des Collines, 53
rue Victor Schoedler à Mulhouse (68200) relatif à l’acquisition d’un logiciel de gestion destiné au service de la Police Municipale, à la
maintenance pendant la période de garantie, la formation du personnel ainsi que la fourniture d’un logiciel de représentation
cartographique pour un montant global de 13 545 € HT (14 647,50 € TTC).
N° 10-379 du 19 octobre 2010 : PASSATION d’un avenant n’2 au marché conclu avec la société CREA 3P, sise 4 boulevard
Gambetta à Nogent-sur-Marne, actant d’un nouveau prix unitaire (90 € HT au lieu de 130 € HT) pour les calicots sur bâches PVC.
N° 10-380 du 19 octobre 2010: PASSATION d’un avenant n’1 au marché souscrit avec la société BESL, sise 166 boulevard du
Montparnasse à Paris (75014) relatif à une mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation du terrain de football synthétique et la
réhabilitation de la piste d’athlétisme au stade sous la Lune actant d’une diminution de la rémunération du maître d’oeuvre.
N° 10-381 du 20 octobre 2010 : PASSATION d’un avenant à la convention conclue avec l’association Marne en Scéne – pour
l’accueil de jeunes Nogentais à des stages de théâtre – permettant à trois jeunes de bénéficier de ces stages durant les vacances de
la Toussaint.
N° 10-382 du 20 octobre 2010 : PASSATION d’un avenant n’1 au marché conclu avec la société APPLITECH, sise 21 avenue
Gambetta à Maisons-Alfort (94700) pour la réalisation de travaux de traitement de l’air et de déshumidification des bassins intérieurs
du centre nautique – actant de travaux supplémentaires d’un montant de 1 500 € HT (1 794 € TTC).
N’ 1 0-383 du 20 octobre 2010 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit à l’Eco Point de la Communauté d’Agglomération de la Vallée
de la Marne d’une machine à laver de marque Miele affectée à la structure multi-accueil Mandarine.
N° 10-384 du 20 octobre 2010 : PASSATION d’une convention avec l’association Music Chance sise 1 rue Caraman à Saint-
Germain-en-Laye (78100) pour l’organisation d’une animation musicale destinée aux séniors nogentais, le montant de la prestation
s’éievant à 564 € TTC.
N° 10-385 du 21 octobre 2010 : PASSATION d’un avenant n’12 prorogeant d’une durée de 6 mois la convention conclue le 18 avril
2003 pour l’occupation d’un logement d’urgence situé 10 bis avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne.
N° 10-386 du 21 octobre 2010 : PASSATION d’un avenant n’2 à la convention d’honoraires signée avec Me Alexandre BENARD
actant du changement de nom du prestataire devenu la société APB Avocats.
N” 10-387 du 21 octobre 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association Les Spectacles, représentée par sa
présidente, Mme Corinne Pontoir, sise 119 rue du Faubourg Saint-Nicolas à Meaux (77100) pour la présentation d’un spectacle de
Noél à l’école maternelle Val de Beauté, la participation de la Ville s’élevant à 4 € par enfant présent (neuf classes étant
concernées).
N” 10-388 du 21 octobre 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association Les Chantiers du Paradis, représentée
par Mme Solange Dubois, sa présidente, sise 35 rue Javelot à Paris (75013) pour la présentation d’un spectacle de Noél à l’école
maternelle Léonard de Vinci, la participation de la Ville s’élevant à 4 € par enfant présent (huit classes étant concernées).
N’ 10-389 du 22 octobre 2010 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association Essaion, représentée par sa présidente, Mme
Marie-José Tyan, sise 41 rue du Temple à Paris (75004) pour i’organisation d’un spectacle destiné aux enfants de la structure multiaccueil
Arc-en-Ciel, le montant de la prestation s’élevant à 365 € nc.
N’ 10-390 du 22 octobre 2010 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association Cordyline, représentée par sa présidente,
Mme Virginie Lemarie, sise 208 boulevard Jean Jaurès à Boulogne-Billancourt (92100), pour i’organisation d’un spectacle destiné
aux enfants de la structure multi-accueil Tout en Couleur et de la crèche familiale A Petits Pas, le montant de la prestation s’élevant
à 500 € nc.
N’ 10-391 du 25 octobre 2010 : APPROBATION de la convention à passer avec l’Agence Régionale de l’Environnement et des
Nouvelles Energies Ile de France sise 94 bis rue de Suffren à Paris (75015) concernant le prêt à titre gratuit de l’exposition « Maîtrise
de l’énergie et énergies renouveiables )} présentée au Pôle Jeunesse du 3 au 13 décembre 2010.
N’ 10-392 du 25 octobre 2010 : PASSATION d’une convention avec l’association Bien Vivre la Langue Française, représentée par
son président, M. Claude Moglia, sise 32 rue des Tournelles à Paris (75004) pour l’organisation d’ateliers d’écriture destinés à 12
jeunes Nogentais inscrits auprès du Pôle Jeunesse pour l’aide aux devoirs, le prix de la séance étant fixé à 54 €.
N’ 10-393 du 26 octobre 2010 : PASSATION d’un marché pour la fourniture de matériels de plomberie avec la société Robert
GREGOIRE, sise 276 bis-280 rue de Rosny à Montreuil (93500), le montant annuel de commandes étant estimé entre 5 000 et 25
000 € HT.
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L’objet de ce débat était uniquement de mettre en valeur le Grand Président de Paris Métropole
c’est pourquoi l’opposition s’est abstenue de participer à cette mascarade
Tout a fait d’ accord .
de toutes les façons , ces pseudo débats (vous en avez fait l’expérience) n’apportent strictement rien sur le fond … Le Maire occupe le temps, fait croire qu’il est un acteur important et surout ne s’emploie pas à gérer les problèmes de la Ville…
Pardonnez moi mais le debat public ne fut qu’un tres long requisitoire , tres confus des projets en cours .
Impossible de comparer ces projets Arc Express qui concernent la Petite couronne avec Le Grand Paris qui concerne la grande couronne. Ces projets sont convergents dans l’idee mais divergents quant il s’agit du financement .
Maintenant je tiens a preciser que JMP m’a refusé le droit a poser une question ( car non elu) aors que je pensai certes naivement que nous etions dans une reunion de DEBAT PUBLIQUE .
Très, très inquiétant : pas de trace de Débat d’Orientations Budgétaires…il devient patent que le BP 2011 ne sera pas voté avant les élections ! Y a t il une hausse d’impôts à l’horizon ? Si cela n’était pas le cas, le Maire candidat l’aurait fait voté avant !
La municipalisation du Conservatoire ? Rien à l’horizon. Le PLU? Il y a longtemps que l’on en parle plus !
Et pendant ce temps là, on disserte sur le métro automatique du Grand Paris ! Le Maire se moque des nogentais !
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