Vif débat lors du vote des comptes définitifs 2009

– effectués en parallèle par la Trésorière payeur générale. (Ces deux comptes sont en principe identiques, celui de la Trésorière payeur générale venant valider celui de la municipalité.)  Comme pour toutes les questions budgétaires, ces délibérations ont été l’occasion d’une joute verbale nourrie entre Michel Gilles (groupe Nogent avec vous, divers droite) et la majorité municipale (UMP).

Michel Gilles pointe un « sous investissement » et réclame le vote du budget en décembre

Une tension palpable avant même le début de la séance où l’élu d’opposition s’est vu rappeler le protocole suite à la distribution en direct de sa propre note de synthèse auprès de l’ensemble des conseillers.  Après avoir reconnu que les recettes se maintenaient conformément aux prévisions du rapport Ernst & Young (effectué lors de l’ancienne mandature), tout en en pointant une différence de progression de salaire entre les titulaires et les non titulaires, le colistier de Marie-Anne Montchamp s’est inquiété de l’augmentation des dépenses de fonctionnement, induisant un résultat par habitant inférieur aux autres communes du secteur. Il a également regretté une insuffisance en matière d’investissement d’équipement, en comparaison des villes voisines, ce malgré la progression de la population, imputant ce déficit à un manque de marge de manœuvre financière. Rappelant les hausses d’impôts locaux de 2004, annoncées juste après les élections cantonales, Michel Gilles a conclu son intervention en réclamant que le budget et les taux d’imposition 2011 soient votés cette fois-ci dès le mois de décembre 2010.

Des taux d’imposition et d’endettement en dessous de la moyenne (des villes de la même strate)

En réponse, le maire, Jacques JP Martin, a d’abord rappelé qu’il ne fallait pas considérer le rapport Ernst & Young comme un bréviaire, puis indiqué qu’il n’était pas possible de comparer entre elles des villes qui disposent directement de leur taxe professionnelle et investissent donc en conséquence, et d’autres, comme Nogent, qui le font dans le cadre de leur communauté d’agglomération. Sur la forme, Karine Renouil (Adjointe au maire en charge notamment du budget) a regretté que Michel Gilles n’ait pas fait état de ses remarques avant le conseil municipal car cela aurait permis de se mettre d’accord sur les chiffres pour débattre sur le fond. La conseillère municipale lui a en effet reproché de se baser sur les chiffres du budget prévisionnel, déjà obsolètes puisque ceux du compte administratif sont désormais disponibles. Or, le budget prévisionnel s’était voulu prudent en raison du contexte et les chiffres définitifs sont donc plus favorables. Elle a rappelé que la ville est aujourd’hui légèrement en dessous de la moyenne des communes de la même strate (c’est à dire de niveau de population et d’économie comparable) en matière de taux d’imposition et franchement en dessous en matière de taux d’endettement, ce qui lui confère une marge de manœuvre pour investir.

Débat houleux

Excédé, le maire n’a pas hésité à qualifier la démonstration de Michel Gilles de ‘malhonnêteté  intellectuelle’, lequel  n’y avait pas été de main morte non plus en qualifiant dans sa note le résultat comptable de la ville de ‘famélique’. Des propos que le modérateur de la séance, Marc Arazi, a tenté au passage de tempérer. Alain Degrassat (Majorité municipale) s’est pour sa part déclaré atterré des propos de l’opposition, et a suggéré que si les investissements sont plus faibles cette année, c’est car la ville a investi précédemment. Quant à Stéphane Hirt (Majorité municipale), il s’est dit fatigué des interventions et analyses complexes de l’élu d’opposition. Michel Gilles s’est défendu en indiquant que c’est bien les chiffres des comptes administratifs qu’il avait cités en indiquant ses sources (Ministère des finances) et a réagi sur la question des dépenses d’équipement en précisant que le sous-investissement se reproduisait pour la troisième année consécutive.

Lors du vote, les deux membres du PS présents (William Geib et Emmanuelle Fouquet) ont voté contre ainsi que Michel Gilles et Marie-Anne Montchamp (par procuration) tandis que Edith Heslouin et Estelle Debaecker (par procuration) se sont abstenues. La majorité municipale a voté pour.

Pour en savoir plus, écouter le débat qui s’est déroulé entre la minute 9:30 et 35 :30 (et dont ci-suit le détail minuté des échanges)
9 :30 Présentation par Jacques JP Martin
10:21 Présentation Karine Renouil
12 :12Remarques de Michel Gilles
17 :44 Réponse de Martin
23 :25 Modération de Marc Arazi
24 :30 Réponse de Karine Renouil
27 : 00 Réaction de Stéphane Hirt
28 :08 Réaction de Michel Degrassat
28 : 48 Conclusion de Michel Gilles
30 : Conclusion de Jacques JP Martin
32 : vote