Société | Accueil Val de Marne (94) Nogent-Sur-Marne | 22/09/2011
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Emprunts toxiques : les élus d’opposition réclament des comptes

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C’est un petit pavé dans la marre que le journal Libération a publié hier (édition du 21 septembre), portant à connaissance via une cartographie détaillée tous les emprunts structurés (dits toxiques) souscrits par les collectivités locales auprès de la banque Dexia, à partir d’un document confidentiel de la banque. (Voir article détaillé sur la situation de ces emprunts toxiques dans le Val de Marne). Nogent sur Marne, comme 26 autres villes du département, n’est pas épargnée par ce document, même si le montant des emprunts dont il est fait état (autour de 4 millions €) et le surcoût estimé en 2009 (de l’ordre de 560 000 €) reste raisonnable par rapport aux villes les plus touchées comme Saint Maur des Fossés (qui a contracté plus de 120 millions € auprès de Dexia, mais aussi dans d’autres établissements financiers).

Y-a-t-il des emprunts toxiques à Nogent ?

Précisément, l’emprunt dont il est fait état, qui aurait été souscrit chez Dexia, correspond au produit Tofixia Flexi, une structure complexe d’options sur taux d’intérêt, et il court de janvier 2008 à janvier 2034. Son montant est de 4 324 000 € et les surcoûts liés à cet emprunt étaient estimés en 2009 à 560 000 €. La banque de contrepartie est la Royal Bank of Scotland. (voir la cartographie complète) Attention, cette carte reprend des données de 2009. Les villes concernées peuvent avoir depuis renégocié certains emprunts et les surcoûts estimés peuvent aussi avoir changé à la hausse ou à la baisse. Enfin, il s’agit des emprunts structurés souscrits auprès de Dexia, cela ne veut donc pas dire que les communes n’en ont pas contracté du même type auprès d’autres établissements. La Caisse d’épargne, le Crédit agricole ou encore la Société Générale en ont aussi proposé.

Questions : cet emprunt a-t-il réellement été souscrit par la ville et si oui, a-t-il été renégocié depuis ? La ville a-t-elle en outre souscrit à d’autres emprunts similaires ? Des questions que deux élus d’opposition, Marc Arazi, (Nogent C’est Maintenant) et Michel Gilles (Nogent Démocratie) ont chacun posé au maire de la ville, Jacques JP Martin, suite à la parution de ces informations dans le journal Libération, s’étonnant de n’en avoir pas eu connaissance. « A deux reprises, lors de Conseils Municipaux récents, je vous ai demandé si la ville de Nogent sur Marne avait souscrit à des emprunts dits « toxiques ». Votre réponse avait été catégoriquement négative. Pouvez-vous apporter toute la transparence concernant les finances de la ville et faire savoir si la ville a souscrit cet emprunt et à d’autres emprunts du même ordre auprès d’autres banques ? », a demandé Marc Arazi.

De son côté, Michel Gilles s’est étonné que « l’état de la dette de la ville tel qu’il figure en annexe au compte administratif de 2008 (cliquer ici pour le visionnerne mentionne que deux emprunts contractés en 2008 : l’emprunt n° 261 (MIN245511EUR257395) à taux fixe de 4,15% pour un montant de 3 000 000 € et l’emprunt n°262 (MPH261183EUR/0277552) à taux fixe de 4,41% pour un montant de 4 410 246,59 €« , et de demander la confirmation « que l’information divulguée par le journal est inexacte et qu’en aucun cas, la ville de Nogent n’a souscrit un tel emprunt. »

Un débat national

Alors que les conséquences de ces emprunts toxiques risquent d’assombrir les comptes des communes concernées, les explications sur la réalité et le contexte de souscription à ces produits ne fait que commencer et risquent de se multiplier sur l’ensemble du territoire, nourrissant les débats déjà passionnés entre élus de la majorité et de l’opposition lors de l’élaboration des prochains budgets, ceci quelque soit la couleur politique des villes. La  question commence aussi à être prise au sérieux au niveau national. Une commission d’enquête, réclamée et présidée par le président du Conseil général de Seine Saint Denis, Claude Bartolone, a été mise en place à l’Assemblée nationale et  les villes de Saint Etienne et de Saint Maur y étaient entendues hier après-midi. Au-delà des règlements de comptes entre élus quant à la part de responsabilité de chacun : municipalité attirée par des taux dans un premier temps très alléchant, établissements financiers proposant des produits trop complexes et risqués… la question qui se pose est : qui va payer ?

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