Société | Nogent-Sur-Marne | 13/05/2011
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Nouvelles antennes relais : comprendre la polémique

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L’implantation de trois nouvelles antennes relais Orange sur le toit de la mairie de Nogent sur Marne a suscité un intense débat de près de trois-quarts d’heure en Conseil municipal. Quelques explications sur le contexte et les points de désaccord.

Rappel du projet d’installation

L’implantation de ces nouvelles antennes relais de téléphonie mobile Orange ont pour objet d’améliorer la couverture de téléphonie mobile dans le quartier de la mairie. Leur installation sur le toit de l’hôtel de ville doit s’effectuer dans le cadre d’une convention liant la ville et l’opérateur sur douze ans. Le contrat : Orange installe ses antennes et dispose d’un local technique en sous-sol en contrepartie de quoi il verse 8 000 € de redevance annuelle à la ville. Cette nouvelle installation doit s’effectuer dans le respect du protocole d’accord signé en octobre 2007 entre la ville et les trois opérateurs (Orange, Bouygues et SFR), protocole qui n’impose pas de seuil de champ inférieur aux normes légales mais des principes de bonne conduite et de transparence dans les opérations. Afin de compléter la présentation du projet de nouvelles installation, des mesures de champ (avec les antennes déjà existantes d’autres opérateurs) ont été effectuées dans le quartier de la mairie et projetées lors du Conseil municipal, faisant étant de résultats tous inférieurs à 1,1 Volt/mètre.

Petit rappel sur les différents niveaux de champ radioélectrique, et les débats en cours

Avant de poursuivre, un rappel des normes actuelles concernant les champs radioélectriques, leur mesure et les débats en cours s’impose. Actuellement, les normes légales sont les suivantes : 41 volts/mètre pour les fréquences de 900 MHz correspondant au GSM, 58 volts/mètre pour les fréquences de 1800 Mhz correspondant également au GSM et 61 volts/mètre pour celles de 2100 MHz, correspondant à la 3G (le haut débit de la téléphonie mobile). Il y a également d’autres types d’onde qui ne concernent pas la téléphonie mobile (FM, TV…) et doivent aussi respecter des valeurs limite. La valeur limite la plus contraignante en France est celle qui correspond aux fréquences de la bande FM, qui ne doit pas dépasser 28 volts/mètre. En plus de mesures liées à chaque fréquence, on calcule aussi le champ radioélectrique total d’un site (non pas en additionnant chaque champ (FM, 3G…) mais en calculant  la racine carrée de la somme de chaque champ au carré).

Les mesures officielles d’ondes radioélectriques sont encadrées en France par un protocole de mesures établi par l’ANFR (Agence nationale des fréquences radioélectriques) et seuls les laboratoires accrédités par la COFRAC (Comité français d’accréditation) peuvent effectuer des mesures reconnues comme officielles. Celles-ci sont publiées sur un site Internet : Cartoradio. Pour chaque fiche de mesure d’un site : sont recensées d’une part les mesures de chaque type de fréquence. Il est ensuite calculé la mesure totale du champ et celle-ci est comparée avec la mesure limite la plus petite de celles autorisées par champ (soit comme indiqué plus haut : 28 V/mètre en France, correspondant à celle des ondes FM). Pour plus d’explications, voir le document très complet de l’ANFR à ce sujet. Voir aussi le site Cartoradio.

 

 

En France, un débat oppose depuis plusieurs années les opérateurs et les associations de prévention contre les risques liées aux ondes radioélectriques (Priartem, Robin des toits, Criirem…) concernant les valeurs limite qui devraient être autorisées. Au niveau de l’Etat, ce débat est organisé dans le cadre du Grenelle de l’environnement. Le débat a aussi eu lieu au niveau de l’Union européenne, donnant lieu à une directive préconisant 3 V/M. Et dans les villes, élus, opérateurs et associations expérimentent ici et là des normes plus ou moins contraignantes. A Paris par exemple, une charte entre les opérateurs et la ville a institué que le niveau d’exposition aux ondes ne dépasse pas les 2 volts/mètre, calculés en moyenne sur 24 heures. D’autres pays ont aussi mis en place des seuils plus drastiques, comme par exemple dans certaines villes d’Autriche qui ont instauré une limite à 0,6 V/M. En France, les associations de prévention militent pour un seuil à 0,6 V/M et des premières expériences de modélisation d’un tel seuil ont été menées sur quelques sites dans le cadre du Grenelle des ondes.
Pour l’instant toutefois, le débat n’a pas été tranché au niveau national par une réglementation plus contraignante et les expérimentations de limitation s’effectuent au cas par cas au niveau local, en accord avec les opérateurs.

En parallèle de la mesure des ondes, la question de l’installation d’antennes relais à proximité des sites sensibles (écoles, crèches…) figure également parmi les chevaux de bataille des associations et des procès ont déjà été intentés dans le cas d’installation d’antennes situées à moins de 100 mètres d’un site sensible, dont l’un a été récemment gagné.

Le débat à Nogent sur Marne

Concernant l’installation des nouvelles antennes relais à Nogent sur Marne, les désaccords intervenus en Conseil municipal entre majorité et oppositions, se situent sur plusieurs niveaux.

Marc Arazi (par ailleurs coordinateur national du Priartem et négociateur au Grenelle des ondes) a d’abord reproché des manquements sur la forme : pas d’études de simulation ni de débat avec le Comité environnement et d’information aux riverains et parents de la crèche avant le vote de la délibération. Il a également remis en question les mesures de champ présentées sous forme d’une diapositive lors du Conseil municipal, s’interrogeant sur le caractère officiel de ces mesures et les comparant avec celles, différentes, qui sont en lignes sur le site de Cartoradio. Il a également remis en question le fait que les futures antennes ne rayonneraient pas en direction de la crèche, partant du principe qu’il y aurait trois antennes d’un azimut de 120 degrés chacune et que l’objectif était donc bien de rayonner à 360 degrés. Sur le fond, l’élu est aussi revenu sur la controverse scientifique actuelle concernant le seuil d’exposition maximal. Après avoir tracté auprès des parents de la crèche la semaine dernière, Marc Arazi a organisé une réunion avec les riverains et parents demain samedi.

De son côté, Michel Gilles (Nogent avec vous) a demandé à ce que les antennes ne soient pas situées à moins de 100 mètres de la crèche mais installées un peu plus loin afin de respecter le principe de précaution, rappelant le procès ayant récemment donné raison aux opposants à une installation trop proche d’une école.

Michel Mastrojanni (PS) s’est enfin interrogé sur les garanties encadrant ce contrat de 12 ans entre la ville et les opérateurs, en cas de problème effectif de santé publique, craignant que la ville ne se retrouve pieds et poings liés avec l’opérateur.

Par rapport à ces réserves, le maire s’est inscrit en faux contre le fait que le faisceau de l’antenne engloberait la crèche, rendant inutile son installation à plus de 100 mètres de celle-ci. Il s’est d’autre part engagé à ce que des mesures de simulation, débat avec le comité environnement et informations aux parents et riverains soient effectués avant d’accorder la déclaration de travaux. (Voir du reste la lettre adressée aux familles de la crèche). Concernant les seuils limites, il a rappelé les seuils légaux en France, bien supérieurs, et indiqué que ceux-ci n’excédaient pas 2 à 4 V/M à Nogent en moyenne. Enfin, il a conclu en indiquant qu’il n’était même pas obligé de mettre ce sujet en délibération en Conseil municipal et qu’il l’avait pourtant fait.

Vous pouvez écouter ce débat mouvementé à partir du temps 0h48:22

Voir le billet précédent publié sur cette nouvelle implantation et le débat suscité.

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