Le dernier Conseil municipal 2011 de Nogent sur Marne se tiendra mercredi 14 décembre à 20 heures à la Scène Watteau (face au RER E Nogent le Perreux) avec un programme chargé. A l’ordre du jour notamment : l’approbation du bail avec les nouveaux gérants du Novotel, la création d’une SPL (Société publique locale), la modification du périmètre scolaire des écoles primaires publiques, un projet de construction rue Emile Zola, des modifications contractuelles dans les délégations de service public des crèches municipales, la fixation de nouveaux barêmes pour l’accueil péri-scolaire et petite enfance, un partenariat avec l’école de sport Insep…
Ordre du jour complet ci-desssous:
- 11/187 – Exercice 2012 : Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement -Budget Général
- 11/188 – Exercice 2012 : Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement -Budget Annexe des Parkings
- 11/189 – Exercice 2012 : Autorisation d’engagement et crédits de paiement pour les associations sous convention pluriannuelle de partenariat et d’objectifs
- 11/190 – Exercice 2011: Décision modificative n”3 – Budget Général
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- 11/191 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’exercice 2010.
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- 11/192 – Promesse de constitution de servitudes au profit de la SARL GAMBETTA
- 11/193 – Avenant n”4 à la délégation de service public passée avec la Société Tout petit monde pour l’exploitation de la crèche Mandarine
- 11/194 – Avenant n”6 à la délégation de service public passée avec la Société Evancia Babilou pour l’exploitation de la crèche “Le jardin des lutins”
- 11/195 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des établissements multi-accueils de jeunes enfants “Le jardin des lutins” et “Mandarine”
- 11/196 – Projet de protocole d’accord transactionnel avec la Société Alliel Hotels et approbation du bail
commercial - 11/197 – Création de la Société publique locale “De la Marne au bois Aménagement SPL”
- 11/198 – Convention d’occupation avec la RATP relative au parking de soutien régional situé avenue de Joinville
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- 11/199 – Modification du tableau des effectifs
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- 11/200 – Création de vacations pour la mise en place d’ateliers artistiques au Pôle Jeunesse
- 11/201 – Création d’une vacation au sein du service logement
- 11/202 – Création de vacations “Atelier de théâtre” dans le cadre des actions de prévention “Sport-
Drogue-Tabac” et dans le cadre des ateliers du soir en élémentaire |
- 11/203 – Modification du barême de la prestation périscolaire “Accueil du matin”
- 11/204 – Modification du périmètre scolaire des écoles préélementaires et élémentaires publiques de
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| • 11/205 – Fixation d’une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville |
- 11/206 – Application du nouveau barème de la participation familiale pour les structures petite enfance
établi par la CNAF - 11/207 – Convention d’objectifs et de financement fonds d’accompagnement complémentaire à
l’enfance et la jeunesse FACEJ 3 entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne - 11/208 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement relatif à la prestation de service pour
l’établissement d’accueil du jeune enfant “La Farandole” à signer entre la ville et la CAF du Val de Marne |
- 11/209 – Convention de partenariat entre l’INSEP, l’Inspection Académique, le collège/lycée Branly et la
Commune de Nogent-sur-Marne - 11/210 – Aménagement du tarif d’utilisation des installations sportives par les établissements scolaires
nogentais et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais |
- 11/211 – Convention de partenariat avec la MjC Louis Lepage
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- 11/212 – Approbation du règlement intérieur pour les expositions d’arts plastiQues au Carré des
Coignard - 11/213 – Approbation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2012
- 11/214 – Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2012
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DIVERS - 11/215 – Remplacement d’un délégué démissionnaire du Conseil Municipal au sein du Conseil
d’Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture - 11/216 – Exercice 2012 : Retrait de l’adhésion de la ville de Nogent sur Marne auprès de l’Association
Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe - 11/217 – Dématérialisation des Actes – Convention portant sur le changement de dispositif de
télétransmission - 11/218 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.21 22-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales . |
| RAPPORT AUX MEMBRES CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2011 |
| OBJET: COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES |
| Par délibération n008/37 du 21 mars 2008, décidant de donner délégation au Maire pour la durée de son mandat pour prendre différentes décisions au nom de la commune en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération n009/83 du 4 mai 2009, modifiant la délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, En application de l’article L.2122-23 du CGCT, le Maire rend compte au Conseil Municipal des différentes décisions prises dans le cadre de cette délégation. |
| Les membres du Conseil Municipal sont amenés à délibérer sur le projet. |
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
| Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2122-22 et L. 2122-23, |
| Vu la délibération n008/37 du 21 mars 2008, décidant de donner délégation au Maire pour la durée de son mandat pour prendre différentes décisions au nom de la commune en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, |
| Vu la délibération n009/83 du 4 mai 2009, modifiant la délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, |
| Article 1er: Rend compte des décisions prises en vertu des délégations qui lui sont données: |
| W 11-329 bis du 21 septembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société SOTRAMO sise 8 rue Croix Marguerite à Saint Parres lès Vaudes (10260) pour l’acquisition et la pose d’un bâtiment modulaire destiné au service Espaces Verts, au prix de 109250 € HT (130 663 € TTC), |
| N° 11-356 du 13 octobre 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec la Scène Watteau relatif à· la location de la· Grande Salle· pour la soirée de remise des trophées sportifs nogentais organisée le 31 ja’nvier 2012, le tarif de location étant de 690€, |
| N° 11-357 du 13 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec la Ligue du Val de Marne de Karaté sise 2 rue Tirard à Créteil, relative à la mise à disposition à titre gratuit de l’espace David Douillet pour l’organisation de stages les 20 novembre 2011 et 11 mars 2012 et du gymnase Gallieni pour l’organisation d’une compétition kata de Karaté le 11 décembre 2011, |
| N°11-358 du 13 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec la Ligue du Val de Marne de Judo sise 2 rue Tirard à Créteil, relative à la mise à disposition à titre gratuit de l’espace sportif David Douillet pour l’organisation de stages de formation les 6 novembre 2011 et 12 mai 2012. |
| N°11-359 du 13 octobre 2011 : CESSION du véhicule de marque Renault, modèle Clio, mis en circulation le 10 mai 2001 à un particulier au prix de 1 000 €. |
| N° 11-360 du 13 octobre 2011 : PASSATION d’un contrat avec la Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly, domiciliée au Château de Chantilly (60500), relative à l’organisation d’une sortie destinée aux séniors de la Ville à l’occasion de la Semaine Bleue, pour un montant de 2 150 € TTC. |
| W 11-361 du 14 octobre 2011 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit d’un fauteuil du service Urbanisme à l’Eco Point de la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne. |
| W 11-362 du 14 octobre 2011 : APPROBATION de la convention à intervenir avec la société SICVAA sise 27 rue de Montreuil à Paris (75011) pour la présentation d’une animation devant 100 enfants de l’accueil de loisirs maternel Gallieni, le montant de cette prestation s’élevant à 490 €. |
| W 11-363 du 17 octobre 2011: PASSATION d’un contrat avec M. Michel Devoucoux pour l’organisation d’une animation à l’orgue de barbarie à l’occasion de la fête du Vin Nouveau, le prix de cette prestation s’élevant à 300 €. |
| N° 11-364 du 17 octobre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association Alchimia domiciliée 2, rue Messidor à Champigny-sur-Marne (94500) pour une représentation du spectacle « la sorcière Grabouilla » à l’école maternelle Léonard de Vinci, le 31 octobre 2011, le prix de cette prestation étant de 500 €. |
| N° 11-365 du 17 octobre 2011 : CESSION du véhicule Renault Laguna affecté au Cabinet du Maire à la société Brie des Nations sise 4-6 avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186), au prix de 3 000 € TTC. N° 11-366 du 17 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec le C.N.F.P.T. pour la formation d’un policier municipal sur les délits routiers, au prix de 250 € TTC. |
| N° 11-367 du 17 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association IFAPH domiciliée Centre d’affaires de Launay Quéro à Breteil (35160) pour la formation sur deux jours de 15 agents des services Scolaire et Petite Enfance,sur le thème de « l’accueil d’enfants en situation de handicap en structure d’accueil de loisirs sans hébergement ». Le prix de cette formation s’élève à 1 895 € TTC par agent. |
| N° 11-368 du 17 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture pour la participation d’une élue à son assemblée générale, moyennant 30 €. |
| N° 11-369 du 19 octobre 2011 : ANNULÉ |
| N° 11-370 du 19 octobre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société OUEST VENDEE BALAIS, sise lieu-dit Rabalot à Saint-Martin-Iès-Melle (79500) pour la fourniture de balais destinés aux véhicules de nettoyage de la Ville, le montant annuel maximum de commandes étant estimé à 20 000 € HT. |
| N° 11-371 du 19 octobre 2011 : PASSATION d’un marché avec SILCA SAS, sise 12 rue de Rouen ZI Limay-Porcheville à Porcheville (78440) pour l’acquisition d’une machine à clés paracintrique au prix de 3095 € HT (3701,62 € TTC) et des prestations de maintenance corrective et préventive dont le montant maximum annuel est fixé à 5 000 € HT. |
| N° 11-372 du 19 octobre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société ARVEL INDUSTRIES, sise ZA Pérache à Coudes (63114) pour l’acquisition d’une lame de déneigement au prix de 7 850 € HT (9 388,60 € TTC). |
| N°11-373 du 19 octobre 2011: MODIFICATION de l’article 02 de l’acte d’engagement signé par la société SATELEC – relatif au marché portant sur la réalisation d’une vidéo protection urbaine – en ce qu’il comporte désormais un article 02.3 détaillant les prestations d’entretien et de maintenance, ces précisions n’ayant aucune incidence sur le montant de l’offre initiale. |
| N° 11-374 du 19 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec la société France Action Locale sise 20 rue de l’Arcade â Paris (75008) pour la formation d’un élu sur le thème de la vidéo protection, le montant de cette prestation s’élevant â 450 €TTC. |
| N° 11-375 du 20 octobre 2011: PASSATION d’un marché avec la société FLEURON de LOMAGNE sise li La Couture â Lectoure (32700) pour la fourniture de colis de Noël destinés aux séniors nogentais au prix unitaire de 18,50 € TTC pour une personne seule (350-400 unités prévues) et de 28,90 € TTC pour un couple (50-60 unités pré)lues) et PASSATION d’un marché avec la société FRANÇOIS BERNARD CHOCOLATIER pour la fourniture de ballotins de chocolat au prix unitaire de 6,62 € TTC (305 unités). |
| N° 11-376 du 24 octobre 2011 : APPROBATION de la convention â passer avec l’association Lulu Prod sise 18 rue de la Croisette â Créteil pour une animation d’éveil musical au profit des enfants de l’accueil de loisirs maternel Gallieni, le montant de cette prestation étant de 2 220 €. |
| N° 11-377 du 24 octobre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société POINT P sise 35 rue de Gode â Argenteuil (95100) pour la fourniture de matériels de construction et de couverture, le montant annuel de commandes étant estimé au maximum â 35 000 € HT. |
| N° 11-378 du 24 octobre 2011: PASSATION d’un marché avec la Sas GIRARDEAU sise ZA Le Haut de Planche â Mirabeau (86110) pour l’acquisition et l’installation d’un système d’aspiration de copeaux de bois au prix de 21 615 € HT (25851,54 € TTC) et l’acquisition 1installation d’une presse â briquettes au prix de 14630 € HT (17 497,48 € TTC). |
| N° 11-379 du 24 octobre 2011 : MODIFICATION de l’article 1er de l’arrêté n011-191 . du 24 mai~2e11~pris”pourla~mise en~décharge d’lm véhicule de marque Hyundai ~ en ce qu’il mentionne désormais comme centre de collecte la Casse Auto 2001 sise N 370 Les Tulipes de France â Gonesse (95500) |
| N° 11-380 du 24 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec la société A.A.B. sise 178 Grande Rue â Nogent-sur-Marne pour la formation de cinq agents en vue de l’obtention de l’attestation d’aptitude â la conduite des véhicules à deuxroues, le coût total de cette formation s’élevant â 1 280,01 € TTC. |
| N° 11-381 du 25 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec le Centre d’Instruction et d’Entraînement Cynophile sis Les Granges, route de Lesches â Trilbardou (77450) pour la formation d’un policier municipal destiné â devenir maître-chien. Le coût de la «formation initiale de cynotechnicien de la sécurité publique », d’une durée de 210 heures, s’élève â 2 750,80 € TTC. |
| N° 11-382 du 25 octobre 2011 : PASSATION d’une convention avec le C.N.F.P.T. pour la formation continue obligatoire sur 3 jours d’un agent de la Police Municipale, le coût de cette formation s’élevant â 500 € TTC. |
| W 11-383 du 27 octobre 2011 : RESILIATION de la convention passée le 28 août 2003 pour l’occupation d’un logement de fonction avec une institutrice de l’école élémentaire Marie Curie, suite au départ en retraite de cette dernière. |
| N° 11-384 du 27 octobre 2011 : APPROBATION d’un avenant n01 au contrat passé le 11 février 2010 pour la location d’un logement et d’une place de parking situés dans l’ensemble immobilier sis 6 rue Hoche à Nogent-sur-Marne, actant de l’attribution d’une seconde place de parking pour un loyer mensuel de 49 €. |
| W 11-385 du 27 octobre 2011 : APPROBATION d’un avenant n01 au contrat passé le 5 octobre 2009 pour la location d’un appartement situé 6, rue Hoche à Nogentsur-Marne, actant de l’attribution dans le parking de l’immeuble d’un espace pour le stationnement d’un scooter, le loyer mensuel étant fixé à 24,50 €. |
| W 11-386 du 27 octobre 2011: APPROBATION d’un avenant résiliant la convention passée le 28 février 2005 pour la location d’un box situé 7, route de Stalingrad à Nogent-sur-Marné. |
| W 11-387 du 28 octobre 2011 : RENOUVELLEMENT pour une durée de deux ans de la convention d’occupation précaire passée le 1er novembre 2001 pour un logement de type F2 d’une superficie de 28 m2 situé 37 bis rue des Héros Nogentais . à Nogent-sur-Marne, le loyer trimestriel s’élevant à 596,93 €. |
| W 11-388 du 28 octobre 2011 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit de huit tables de ping-pong à l’Eco Point de la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne. |
| W 11-389 du 28 octobre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec M. Jean-Jacques Pourrier pour la mise à disposition d’une surface de 94 m2 située square d’Estienne d’Orves à Nogent, destinée à permettre l’exploitation d’un manège pour enfants, le tarif pour cette emprise étant fixé à 13,60 € le m2 au titre de l’année 2011. |
| N° 11-390 du 2 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association Djili ou les arts métissés sise 46 rue Manessier à Nogent-sur-Marne pour l’organisation d’une animation « danse et découverte» à l’accueil de loisirs materneLGallieni,le~montant de cette prestation s’élevant à800 €. |
| N° 11-391 du 2 novembre 2011 : PASSATION d’un avenant au marché conclu avec la société PORTAFEU pour des prestations d’entretien et de maintenance des portes coupe-feu des bâtiments communaux, actant de l’ajout d’une porte supplémentaire située au gymnase Watteau, le montant annuel de commandes n’étant pas modifié. |
| W 11-392 du 3 novembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société LE CHALET DE LA PORTE JAUNE sise avenue de Nogent à Paris (75012) pour l’organisation de repas (quantité estimée entre 750 et 850) destinés aux personnes âgées les 30 et 31 janvier 2012 ; le prix unitaire d’un repas s’élevant à 45 € HT (48,89 € TTC). |
| W 11-393 du 4 novembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société Robert GREGOIRE sise 276 bis – 280 rue de Rosny à Montreuil (93500) pour la fourniture de matériels de plomberie, le montant maximum annuel de commandes étant fixé à 25000 € Hl. |
| N° 11-394 du 7 novembre 2011: MODIFICATION de l’article 02 de l’acte d’engagement du marché relatif à la mise en place d’une vidéo protection urbaine passé avec le groupement des entreprises SATELEC et SEMERU SAS, en ce qu’il comporte désormais un article 02.1 détaillant les prestations d’entretien et de maintenance. |
Le dernier Conseil municipal 2011 de Nogent sur Marne se tiendra mercredi 14 décembre à 20 heures à la Scène Watteau (face au RER E Nogent le Perreux) avec un programme chargé. A l’ordre du jour notamment : l’approbation du bail avec les nouveaux gérants du Novotel, la création d’une SPL (Société publique locale), la modification du périmètre scolaire des écoles primaires publiques, un projet de construction rue Emile Zola, des modifications contractuelles dans les délégations de service public des crèches municipales, la fixation de nouveaux barêmes pour l’accueil péri-scolaire et petite enfance, un partenariat avec l’école de sport Insep…
Êtes-vous pour ou contre la création d’une SPL (rapport 11/197) ?
cf http://bit.ly/uw28i3
Les évènements récents nécessite une nouvelle communication de la municipalité sur le déploiement de la fibre optique : http://goo.gl/hHH7v
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