Conseil municipal ce soir à 20 heures, Scène Watteau

appartenant à la région sur l’avenue de Joinville -dans le cadre du projet de réaménagement du RER A, changement de tarif et de périmètre des places de stationnement payantes, actualisation des tarifs de la piscine, installation de nouvelles antennes relais sur le toit de la mairie, accord avec le cinéma Royal Palace concernant le traitement architectural de son extension (construction des 2 nouvelles salles) et encore charte d’éthique pour la mise en oeuvre de la vidéosurveillance…

Voir le détail de l’ordre du jour :

FINANCIER

11/74 – Exercice 2011 Décision modificative n’l Budget Général

11/75 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2010 – Budget Principal

11/76 – Détermination du résultat Compte Administratif – Exercice 2010- Budget Principal

11/77 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2010 – Budget Principal

11/78 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2010- Budget Annexe des Parkings

11/79 – Détermination des résultats Compte Administratif 201 0 Budget Annexe des Parkings

11/80 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2010- Budget Annexe des Parkings

11/81 – Modification du périmètre et des tarifs de stationnement payant

11/82 – Exercice 2011 Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales pour travaux d’intérêt local de voirie rue Agnès SOREL

SERVICES TECHNIQUES

11/83 – Convention à passer avec France Télécom concernant l’enfouissement des réseaux de communications électroniques existants

11/84 – Convention avec l’opérateur ORANGE France pour l’installation d’un relais de téléphonie mobile sur l’immeuble de l’hôtel de Ville

11/85 – Exonération pénalités de retard Société DRODE, Marché 100001 – Eclairage Stade sous la Lune

URBANISME

11/86 – Acquisition des parcelles appartenant au STIF situées avenue de Joinville

JURIDIQUE

11/87 – Convention avec la SA Les Images pour le traitement de la façade des nouvelles salles de cinéma situées 3, rue de Plaisance

DRH

11/88 – Modification du tableau des effectifs

11/89 – Mise à disposition à temps complet d’un adjoint technique de 2ème classe auprès de l’établissement public Scène Watteau-Pavillon Baltard

11/90 – Création d’une activité accessoire pour le conservatoire

11/91 – Création de vacations pour les jurys d’examens de fin de cycle du conservatoire

Af’FAIRES SCOLAIRES

11/92 – Approbation du rapport technique et financier du délégataire de la restauration scolaire et municipale, année 2009/2010

PETITE ENFANCE

11/93 – Modification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil

SPORTS

11/94 – Modification de la tarification du Centre Nautique: piscine et salle de sport pour la saison 2011/2012

JEUNESSE

11/95 – Fixation du tarif d’inscription pour un week-end “sensation sport” en juillet 2011 à Clecy (14)

11/96 – Fixation du tarif d’inscription pour la participation à un mini-séjour en juillet 2011 à Vieux- Boucau (40

11/97 – Fixation du tarif pour la participation au mini-séjour du Conseil des Jeunes Nogentais à TORCY (77

DIVERS

11/98 – Composition du Comité consultatif « Développement Durable et Eco citoyenneté »

11/99 – Remplacement d’un délégué démissionnaire du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture

11/100 -Intégration d’un membre au sein du Comité Technique de suivi du site Marie Curie

11/101 – Charte d’éthique pour la vidéo protection

11/102 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

W11/102

Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2122-22 et L. 2122-23,

Vu la délibération n’08/37 du 21 mars 2008, décidan t de domier délégation au Maire pour la durée de son mandat pour prendre différentes décisions au nom de la commune en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n’09/83 du 4 mai 2009, modifiant la délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE

Article 1 : Rend compte des décisions prises en vertu des délégations qui lui sont données:

W 11-91 du 1 er mars 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Nogent Présence Aide au Domicile pour la mise à disposition àtitre gratuit d’un local d’une superficie de 120 m² situé 2 rue Guy Moquet à Nogent-sur-Marne et de deux places de stationnement situés parking du Centre, l’association s’engageant à régler les charges (provision trimestrielle de 800 €).

W 11-92 du 2 mars 2011 : PASSATION d’un avenant de résiliation à la convention conclue le 18 avril 2003 pour l’occupation d’un logement d’urgence situé 10 bis avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne suite au relogement des locataires.

W 11-93 du 4 mars 2011 : PASSATION d’un avenant prorogeant d’une durée de 6 mois la convention conclue le 13 septembre 2010 pour l’occupation d’un logement d’urgence situé 69 boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne.

W 11-94 du 4 mars 2011 : PASSATION d’un contrat avec la société DV 2000 BUREAUTIQUE, sise 47 bis rue de Belleville à Créteil (94000), relatif à la maintenance des photocopieurs de la Mairie pour un montant annuel estimé au minimum à 10 000 € TTC et au maximum à 30 000 € TTC.

N° 11-95 du 4 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec Mme Dominique Lecerf pour l’animation d’un atelier {( Terre» le 6 mars 2011 dans le cadre de la manifestation Art en Famille, le coût de cette prestation étant de 270 €.

W 11-96 du 8 mars 2011 : PASSATION d’un avenant prorogeant d’une durée d’un an la convention conclue le 9 mars 2010 pour l’occupation d’un logement d’urgence situé 10 ter avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne.

W 11-97 du 10 mars 2011 : PASSATION d’un contrat avec l’association Spectacles en liberté domiciliée 115 avenue Paul Vaillant-Couturier à Gagny (93220) pour une représentation du spectacle « Intervention musicale déambulatoire)} à la bibliothèque municipale le 21 juin 2011, le montant de cette prestation s’élevant à 840 €TTC.

N° 11-98 du 11 mars 2011 : APPROBATION d’un contrat à passer avec l’association Tic Tac Théâtre domiciliée 18 rue de Richelieu à Paris (75001) pour la présentation du spectacle « l’Aquaventure }} à la Scène Watteau dans le cadre du Festival du Développement Durable, moyennant le prix de 1 200 €.

W 11-99 du 11 mars 2011 : APPROBATION d’un contrat à passer avec la Compagnie Progéniture domiciliée 24 bis rue du Gabon à Paris (75012) pour la présentation, à l’occasion du Festival du Développement Durable, du spectacle « Aqua Swing Band }}, le prix de cette prestation s’élevant à 1 899 € nc.

N° 11-100 du 14 mars 2011 : APPROBATION d’un contrat à passer avec l’association Caravane Théâtre sise 4 rue Moufle à Paris (75011) pour deux représentations du spectacle « Goutd’O }} le 1^er mai 2011 à l’occasion du Festival du Développement Durable, le prix de cette prestation s’élevant à 1 000 € nc.

N°11-101 du 14 mars 2011 : PASSATION d’un avenant n~ au marché passé avec la société ARGOS sise ZI Les Bordes, 14 rue Henri Dunant àBondoufle (91924) pour la fourniture de produits et matériels d’entretien, actant du changement de référence d’un article.

W 11-102 du 14 mars 2011 : ACCEPTATION de l’indemnité proposée par la SMACL sise 141 avenue Salvador Allende à Niort (79031) d’un montant de 157,42 € correspondant aux frais exposés par la Ville pour l’opération de remorquage d’un véhicule sinistré le 19 janvier 2011, assurée par la ~ociété 3R.

N° 11-103 du 15 mars 2011 : APROBATION du contrat à passer avec l’association La Ferme de Tiligolo sise 24 rue de la Mécanique à Le Breuil-sous-Argenton (79150) pour l’organisation d’un spectacle destiné aux enfants de la structure multi­accueil Tout en Couleur et de la crèche familiale A petits Pas, le prix de cette prestation s’élevant à 525 €.

W11-104 du 16 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec M. Alain Guillotin pour une exposition à titre gratuit de ses sculptures au Carré des Coignard, dans le cadre du Festival du Développement Durable.

N° 11-105 du 16 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Le Ludokiosque domiciliée 24 route de l’Abbaye à Saint-Martin de Boscherville (76840) pour l’animation d’un « atelier buissonnier)} dans le cadre du Festival du Développement Durable, le coût de cette prestation s’élevant à 746,60 €.

N° 11-106 du 17 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Archisucre relative à l’animation d’ateliers de « fabrication de maquettes et petits ponts poétiques sur l’eau)} dans le cadre du Festival du Développement Durable pour un coût de 600 €.

W 11-107 du 17 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Topoline domiciliée 5-9 rue Anquetil à Nogent-sur-Marne pour l’organisation à titre gratuit de l’animation « les Jeux de l’Eau)} dans le cadre du Festival du Développement Durable.

– voir les précédents comptes-rendus.
– Vous pouvez aussi ré-écouter les précédents conseils en version audio.