Société | Nogent-Sur-Marne | 01/06/2011
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Prochain Conseil municipal : lundi 6 juin

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Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra lundi 6 juin à 20 heures à la Scène Watteau (1, place du Théâtre, à côté du RER E). Voir l'ordre du jour ci-dessous, voir aussi le compte-rendu du précédent.

Ordre du jour

FINANCIER
• 11/103 – Exercice 2011 – Garantie d’emprunt en faveur de la SAlEM pour la réalisation d’emprunts PLAI de 86 184 € et d’emprunts PLUS de 57 456 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d’une résidence pour Jeunes – Rue Hoche
• 11/104 – Exercice 2011 Convention entre la Ville de Nogent sur Marne et l’association UCN (Union des Commerçants de Nogent) pour l’organisation de la braderie des commerçants du 25 au 26 juin 2011
• 11/105 – Demande de subvention parlementaire auprès de Mme Catherine PROCACCIA, Sénatrice du Val de Marne, pour l’acquisition d’un Fitness parc et d’un Parcours Santé à installer sur les bords de Marne en libre accès

JURIDIQUE
• 11/106 – Acquisition de la parcelle sise 7 ter rue Auguste Péchinez
• 11/107 – Vente à la S.A.I.E.M. de la parcelle cadastrée AI 129 sise 27, rue Hoche
• 11/108 – Avenant nOl à la convention relative à la gestion et à l’exploitation du port de plaisance avec la Société Fayolle et Fils
• 11/109 – Mise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n0201 0-329 et 2010-330 du 22 mars 2010
• 11/110 – Modification du tableau des effectifs suite au tableau d’avancement de grade de l’année 2011
• 11/111 – Modification du tableau des effectifs
• 11/112 – Création d’emplois saisonniers pour la période estivale

PETITE ENFANCE
• 11/113 – Renouvellement de la convention pour une place exclusive au sein de la structure multi-accueil « la Maison Kangourou PN2 »

 

 

CULTUREL
11/114 – Modification des tarifs d’inscription et de location des instruments du Conservatoire de Musique et d’Art Dramatique Francis Poulenc et modification du règlement intérieur

DIVERS
• 11/115 – Adhésion du Département de l’Essonne au SIPPEREC au titre de la compétence « Développement des énergies renouvelables », transformation du SIPPEREC en syndicat mixte ouvert et modification des statuts du syndicat

11/116 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

RAPPORT AUX MEMBRES du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JUIN 2011
OBJET: COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE
L’ARTICLE L-2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Par délibération n’08/37 du 21 mars 2008, décidant de donner délégation au Maire pour la durée de son mandat pour prendre différentes décisions au nom de la commune en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n’09/83 du 4 mai 2009, modifiant la délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
En application de l’article L.2122-23 du CGCT, le Maire rend compte au Conseil Municipal des différentes décisions prises dans le cadre de cette délégation.
Les membres du Conseil Municipal sont amenés à délibérer sur le projet.
LE RAPPORTEUR

APRES EN AVOIR DELIBERE
Article 1 er
: Rend compte des décisions prises en vertu des délégations qui lui sont
données:
W11-108 du 17 mars 2011 : ANNULE
W 11-109 du 17 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec M. Pascal Marillet
pour une exposition de ses photographies au Carré des Coignard dans le cadre du
Festival du Développement Durable du 28 avril au 1 er mai 2011 moyennant un prix
de 1 000 €.
W11-110 du 17 mars 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association
Au fil de l’eau pour l’organisation à titre gratuit de croisières sur la Marne dans le
cadre du Festival du Développement Durable du 28 avril au 1 er mai 2011.
N°11-111 du 17 mars 2011 : PASSATION d’un marché avec la société DRODE et
FRANCILIENNE D’ELECTRICITE sise 4 rue Parmentier à Neuilly-Plaisance (93360)
pour la mise en place de matériels de sonorisation au Stade sous la Lune au prix de
40158 € HT (48 028,97 € TTC).
N° 11-112 du 18 mars 2011 : PASSATION d’un contrat avec la société SCORE
PRODUCTIONS SARL, sise 17 rue de la Révolution à Montreuil (93107), pour
l’organisation de l’animation « Les Jardinières» dans le cadre de la manifestation
Animaflore le 8 mai 2011, le prix de cette prestation s’élevant à 1 700 € TTC.
N° 11-113 du 18 mars 2011 : PASSATION d’un avenant au marché conclu avec la
société PROCONSUL TING sise 50 rue Marcel Dassault à Boulogne-Billancourt
(92100) – pour une mission d’assistance à maître d’ouvrage dans le cadre de
travaux de vidéo protection – actant d’une prolongation de la durée du marché et
d’une augmentation de la rémunération du prestataire (de 14 100 € HT à 16 100 €
HT).

W 11-114 du 18 mars 2011 : PASSATION d’un marché avec la société
PROCONCULTING sise 50 rue Marcel Dassault à Boulogne-Billancourt (92100)
pour une mission d’assistance à maître d’ouvrage dans le cadre d’un projet de vidéo
protection au Port, le prix de la prestation étant fixé à 9 800 € HT (10 682,38 € TIC).
W 11-115 du 22 mars 2011 : CREATION d’une régie d’avances temporaire affectée
au service Jeunesse pour le règlement des menues dépenses (nourriture,
réparation / achat petit matériel de camping … ) lors du séjour organisé au Vieux
Boucau du 4 au 7 juillet 2011 pour 8 jeunes Nogentais.
N° 11-116 du 23 mars 2011 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit d’un fax de
marque .Canon affecté aux Services Techniques, à l’Eco Point de la Communauté
d’Agglomération de la Vallée de la Marne.
N° 11-117 du 23 mars 2011 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit d’un fax de
marque Canon affecté à la Maison de la Famille, à l’Eco Point de la Communauté
d’Agglomération de la Vallée de la Marne.
W 11-118 du 24 mars 2011 : PASSATION d’un avenant au marché conclu avec la
société PARTANCE sise 30, avenue de l’amiral Lemonnier à Marly-le-Roy (78160)
pour l’organisation d’un séjour en Toscane au mois de juin destiné aux séniors
nogentais, actant d’une augmentation des prix du séjour selon les modalités
suivantes:
– groupe de 25 participants: 1198 € TIC (au lieu de 1188 €)
– groupe de 30 participants: 1141 € TIC (au lieu de 1131 €)
– groupe de 35 participants: 1091 € TIC (au lieu de 1081 €)
– au-delà de 35 participants: 1048 € TIC (au lieu de 1036 €)
W 11-119 du 24 mars 2011 : APPROBATION de la convention d’occupation
précaire d’une durée de 6 mois à passer pour un logement d’urgence situé 41 rue
des Héros Nogentais à Nogent, d’une superficie de 65 m 2
, le loyer mensuel –
charges comprises – s’élevant à 247,60€.
N° 11-120 du 24 mars 2011 : PASSATION d’un avenant n »4 à la convention de
mise à disposition de locaux conclue le 25 novembre 2008 avec l’association La
Halte Fontenaysienne, actant de la mise à disposition à titre gratuit d’un local d’une
superficie de 10m 2
, à usage de stockage, situé dans le même immeuble, 7, rue de
Chateaudun.
N° 11-121 du 25 mars 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association
L’Orchestre Symphonique de Clichy sise 151 rue de Charonne à Paris (75011) pour
l’organisation d’un concert de musique classique le 1 er avril 2011, le prix de cette
prestation s’élevant à 1 OOO€.
W 11-122 du 25 mars 2011 : PASSATION d’une convention avec la société
SIGNATURES, , sise 25 rue de la Reynie à Paris (75001), pour l’acquisition, au prix
de 3 556,96 €, de 12 photographies exposées durant le Festival du Développement
Durable du 28 avril au 1 er mai 2011.
N° 11-123 du 29 mars 2011 : AVENANT modifiant le lieu et la désignation de la
régie constituée par l’arrêté 05/162 du 25 mai 2005, pour l’encaissement du produit
constitué par la délivrance aux administrés de copies d’actes administratifs, celle-ci
désormais installée au service financier encaissant en outre le produit constitué par
la délivrance des photocopies de la bibliothèque municipale.

W 11-124 du 29 mars 2011 : DESIGNATION de la S.C.P. BOUZIDI BOUHANNA,
Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation, sise 125 boulevard
Malesherbes à Paris (75017) pour représenter la Commune devant le Conseil d’Etat
dans un litige l’opposant au Centre Interdépartemental de Gestion de la petite
couronne.
N° 11-125 du 29 mars 2011 : PASSATION d’un contrat avec la Biennale
Internationale des Poètes en Val de Marne, domiciliée 11 rue Ferdinand Roussel à
Ivry-sur-Seine (94200) pour l’organisation d’une « rencontre-lecture» à la
bibliothèque municipale le 19 mai 2011, le montant de cette prestation s’élevant à
1150€TTC.
N° 11-126 du 30 mars 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec
VALOPHIS HABITAT pour mise à disposition de la Ville d’un local d’une superficie
de 13,66 m 2 situé au 2 rue Odile Laurent à Nogent, destiné à l’installation d’un
service d’accueil et de rencontre pour les Nogentaises. Le loyer mensuel est fixé à
130 €, hors charges.
W 11-127 du 1 er avril 2011 : PASSATION d’un marché avec la société GEOLIA sise
3 rue des Clotais à Champlan-Longjumeau (91160) pour la réalisation de travaux de
carottage à l’hémicycle du Port au prix de 26192 € HT (31 325,63 € TTC).
N° 11-128 du 5 avril 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec
l’association La Cicadelle sise 15 rue Paul Vaillant-Couturier à Bonneuil-sur-Marne
(94380) pour l’organisation d’une animation pédagogique à l’école Guy Moquet le
26 avril, le prix de cette prestation s’élevant à 190,40 €
N°11-129du 11 avril 2011 :ANNULE
W 11-130 du 11 avril 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec le Golf du
Parc du Tremblay pour l’accueil-des classes primaires participant au Jeux du Val de
Marne moyennant un prix de 328 €.
W 11-131 du 12 avril 2011 : PASSATION d’une convention avec l’Association
Musique et Plus, représentée par Alexandra Najberger, sa présidente, sise
résidence Les Jonquilles, 20 boulevàrd Paul Marieton à Avignon (84000), pour
l’organisation de trois concerts-animations dans le cadre de la Nuit des Musées,
moyennant un prix de 1 350 €.
N° 11-132 du 13 avril 2011 : PASSATION d’un avenant à la convention conclue
avec l’association Coin de Rue actant du report de l’après-midi dansant initialement
prévu le 14 avril au 9 juin 2011 en raison de l’indisponibilité de la salle.
W 11-133 du 14 avril 2011 : PASSATION de marchés pour la fourniture de pièces
détachées avec les sociétés :
– HOEL Sas sise 40-46 avenue de Bry 94170 Le Perreux-sur-Marne – Lot n~ :
pièces pour véhicules de marque Renault, le montant annuel de commandes étant
estimé entre 5 000 et 20 000 € HT.
– SABRIÉ Sas sise 9-15 avenue de la République 94120 Fontenay-sous-Bois – Lot
n°2 : pièces pour véhicules de marque Peugeot, le montant annuel de commandes
étant estimé entre 1 500 et 7 000 € Hl.
– SAGA sise 127-128 avenue Pierre Brossolette 94170 Le Perreux-sur-Marne – Lot
n’3 : pièces pour véhicules de marque Citroën, le montant annuel de commandes
étant estimé entre 800 et 3000 € HT.

– URBACAR sise 125 boulevard Robert Schman 93190 Livry-Gargan – Lot n’6 :fourniture de pièces pour véhicules de marque Effedi, le montant annuel de commandes étant estimé entre 200 et 1 500 € HT.
– GUILLAUME Sas sise 18 rue Victor Baltard 77408 Claye-Souilly – Lot n° 8 :fourniture de pièces pour véhicules de marque Piaggio, le montant annuel de commandes étant estimé entre 200 et 15 000 € HT.
W11-134 du 15 avril 2011 : MODIFICATION du nom du signataire de la convention
relative à l’organisation de l’animation Les Ailes de l’Urga présentée dans le cadre des Médiévales tel que porté sur l’arrêté 11-79 du 21 février 2011, l’association La Route du Celte, en qualité de producteur du spectacle, détenant seule les droits de représentation du spectacle.
W11-135 du 15 avril 2011 : MODIFICATION du nom du signataire de la convention
relative à l’organisation de l’animation Les Aventures de Cunégonde présentée dans le cadre de la Fête des Médiévales tel que porté sur l’arrêté n~ 1-81 du 21 février 2011, la SARL Les Baladins en qualité de producteur du spectacle détenant seule les droits de représentation dudit spectacle.
N° 11-136 du 15 avril 2011 : PASSATION d’un avenant avec la SMACL pour l’assurance du camion-remorque Mobil’Eau mis à disposition par le SEDIF dans le cadre du Festival du Développement Durable, moyennant le règlement d’une prime de 1 455,81 €.
W 11-137 du 15 avril 2011 : PASSATION d’une convention avec la Légion Etrangère domiciliée boulevard du 25 août 1944 à Fontenay-sous-Bois (94125) pour la mise à disposition à titre gratuit d’une tribune de 80 places les 30 avril et 1 er mai 2011.
W11-138 du 15 avril 2011 : PASSATION d’un avenant n~ au marché conclu avec
la société Proconsulting, chargée d’une mission d’assistance à maître d’ouvrage dans le cadre du projet de vidéo projection au Port, actant d’une modification du montant de la TVA, portant ainsi l’offre initiale de la somme de 10682,38 € TTC à la nouvelle somme de 11 720,80 € nc.
N°11-139 du 18 avril 2011 : ANNULE
N° 11-140 du 18 avril 2011 : PASSATION d’une convention avec M. Gaillourdet,
vétérinaire, établi 1 route de Stalingrad à Nogent-sur-Marne relative d’une part, à la mise à disposition d’un espace à titre gratuit dans le cadre de sa participation à la manifestation Animaflore et d’autre part, à son indemnisation (50 €) pour l’inspection vétérinaire des animaux présents.
W 11-141 18 avril 2011 : PASSATION d’une convention avec M. Hagège,
vétérinaire, établi 1 rue Eugène Galbrun à Nogent-sur-Marne relative d’une part, à la mise à disposition d’un espace à titre gratuit dans le cadre de sa participation à la manifestation Animaflore et d’autre part, à son indemnisation (50 €) pour l’inspection vétérinaire des animaux présents.
W 11-142 du 18 avril 2011 : PASSATION d’un contrat avec l’association l’Esprit frappeur, domiciliée 14 rue du Docteur Roux à Montreuil (93100) pour l’organisation de l’animation « Le défilé de Batucada » dans le cadre de la manifestation Stade en fête, le montant de la prestation s’élevant à 1 500 € nc.

W 11-143 du 26 avril 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec
l’association la Cicadelle domiciliée 15 rue Paul Vaillant-Couturier à Bonneuil-sur-
Marne (94380) relative à l’organisation d’une animation pédagogique pour
81 enfants de l’école Val de Beauté, au prix de 267,30 €.
N° 11-144 du 26 avril 2011 : PASSATION d’un avenant au marché conclu avec la
société Groupe Papyrus pour la fourniture de papiers destinés à la reprographie et
aux imprimantes actant de l’application de nouveaux prix induisant une hausse des
tarifs de 8,53 % en moyenne.
N° 11-145 du 26 avril 2011 : PASSATION d’un avenant au marché conclu avec la
société Casai Sport pour la fourniture et la maintenance de matériels sportifs portant
le montant maximum annuel de commandes de la somme initiale de 27000 € à la
nouvelle somme de 30 000 € TIC.
N° 11-146 du 26 avril 2011 : PASSATION d’un avenant à la convention de prise en
charge des colis générés par le chantier de dépollution du site de l’ancienne école
Marie Curie conclue avec l’ANDRA actant d’une part, de l’achat par la Ville de deux
containers destinés au stockage des déchets pour un montant de 12 870 € HT et
d’autre part, de la reprise des containers non utilisés par l’Andra.
W 11-147 du 27 avril 2011 : PASSATION d’un marché avec la société ACTOUR
VOYAGES sise 48 rue du Gouverneur Général Eboué à Issy-les-Moulineaux
(92130) relatif à l’organisation de transports aériens de personnes à l’occasion des
congés bonifiés pour un prix total de 7 650 €.
W 11-148 du 27 avril 2011 : APPROBATION d’un avenant corrigeant deux erreurs
matérielles figurant sur l’annexe financière de l’acte d’engagement du marché
conclu avec le groupement composé des sociétés Statuo Conseil et Mind Project,
chargé d’une mission d’assistance au suivi du contrat de délégation de la
restauration scolaire et municipale.
W11-149 du 28 avril 2011 : PASSATION d’un marché avec la société FAYOLLE &
FILS sise 30 rue de l’Egalité à Soisy-sous-Montmorency (95230), pour la réalisation
de travaux de mise en sécurité de l’hémicycle du Port de plaisance au prix de 160
815 € HT (192334,74€TIC).
W 11-150 du 5 mai 2011 : PASSATION d’un marché avec la société SPORTEST
sise 1 Le Moulin de la Chaussée à Saint Philibert de Grand Lieu (44310) pour le
contrôle des aires de jeux, des équipements sportifs ludiques et des revêtements, le
montant maximum annuel de commandes étant fixé à 6 000 € HT.
W11-151 du 5 mai 2011 : PASSATION d’un marché avec la société J2C sise 187
bis rue du Ménil à Asnières-sur-Seine (92600) pour la fourniture, l’installation et la
réparation sur jeux, sols et mobiliers des aires de jeux, le montant maximum annuel
de commandes étant fixé à 96 000 € HT.
W 11-152 du 6 mai 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec
l’association Ep 2 pour la mise à disposition à·titre gratuit de la salle Marie Curie
située 6 avenue Madeleine Smith Champion à Nogent pour la préparation et la
présentation de son spectacle de fin d’année.

W 11-153 du 9 mai 2011 : PASSATION d’un contrat avec l’association Canoë
Kayak Club de France, représentée par M. Troquenet son président, sise 47 quai Louis Ferber à Bry-sur-Marne pour l’organisation d’une activité découverte/baptême au Port à l’occasion du Festival de l’Oh! le 19 juin 2011, le prix de cette prestation s’élevant à 350 €.
W11-154 du 9 mai 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Parfum
Tribal domiciliée 13 rue Guy Moquet à Nogent pour la présentation à titre gratuit de spectacles de danse à l’occasion du Festival de l’Oh!
W 11-155 du 9 mai 2011 : PASSATION d’un contrat avec l’association Inde en Scène, représentée par son président M. Radja Baste, domiciliée 93 boulevard Raymond Lefèvre à Goussainville (95190) pour des représentations de danses « Bollywood » à l’occasion du Festival de l’Oh !, au prix de 6 000 € TTC.
W 11-156 du 9 mai 2011 : PASSATION d’un marché avec la société APPLITECH
domiciliée 2 avenue Médicis à Saint-Maur-des-Fossés (94100) pour l’entretien périodique et la maintenance des installations de climatisation des bâtiments communaux, le montant maximum annuel de commandes étant fixé à 48 000 € HT.
W 11-157 du 9 mai 2011 : PASSATION d’un avenant au marché conclu avec la société Chantiers d’Aquitaine Sas pour la réalisation d’une station de carburants au Port, actant de la réalisation de travaux supplémentaires pour un coût de 5551,10 € HT (6 639,12 € TTC) et de l’allongement de la durée du chantier.
W 11-158 du 10 mai 2011 : PASSATION d’un contrat avec l’association Les Comptoirs de l’Inde, représentée par son président, M. Douglas Gressieux, domiciliée 60 rue des Vignoles à Paris (75012) pour l’organisation d’animations et d’ateliers à l’occasion du Festival de l’Oh, moyennant un prix de 2 200 € TTC.
W 11-159 du 10 mai 2011 : PASSATION d’une convention avec la librairie Ambika domiciliée 51 rue Piat à Paris (75020) pour la mise à disposition à titre gratuit d’un emplacement à l’occasion de sa participation au Festival de l’Oh!
W 11-160 du 10 mai 2011 : PASSATION d’une convention avec la société
MANIKANDAN (commerce de produits artisanaux indiens), représentée par son
gérant, M. Ponnoussamy, domiciliée 21 boulevard de la Chapelle à Paris (75010)
pour la mise à disposition à titre gratuit d’un emplacement dans le cadre de sa
participation au festival de l’Oh!
W 11-161 du 10 mai 2011 : PASSATION d’un contrat avec l’association Kalavistar, représentée par son président, M. Srinivas Kaveri, domiciliée 66 rue de la Fontaine à Bagneux (92220) pour l’exécution de prestations de musique hindoustanie à l’occasion du Festival de l’Oh! au prix de 2 000 € TTC.
N° 11-162 du 10 mai 2011 : PASSATION d’une convention avec le restaurant BHARA TI sis 2 boulevard Galliéni à Nogent, représenté par son gérant M. Hussain Mazhar, relative d’une part, à la fourniture de repas destinés aux exposants et artistes – le prix par menu étant fixé à 13,50 € – et d’autre part, à la mise à disposition d’un espace dans le cadre de sa participation au Festival de l’Oh! où il assurera la restauration lors de la manifestation.

N° 11-163 du 10 mai 2011 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par la SMACL sise 141 avenue Salvador Allende à Niort (79031 cedex 9) d’un montant de 1 025 € correspondant à la valeur vénale du triporteur de marque ISD modèle 608, franchise déduite, affecté au service du prêt à domicile de la bibliothèque municipale et dérobé le 10 août 2010.
N° 11-164 du 10 mai 2011 : PASSATION d’un contrat avec la SARL MA PRODUCTION sise 32 rue Saint-Lazare à Paris (75009) pour l’organisation de séances de maquillage artistique à l’occasion du Festival de l’Oh! au prix de 600 € TIC.
W 11-165 du 10 mai 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association ACIA,
représentée par son président, M. Ludovic Mjahed, domiciliée 3 bis rue du Maréchal Joffre à Nogent, pour la présentation d’un spectacle de danse à titre gratuit à l’occasion du Festival de l’Oh!
W 11-166 du 10 mai 2011 : PASSATION d’un contrat avec l’association Anarkeli, représentée.par son président, M. Michel Lemoine, domiciliée La Chintre à Brielles (35570) pour l’organisation de spectacles de marionnettes indiennes à l’occasion du Festival de l’Oh !, le prix de cette prestation s’élevant à 2379 € TIC.
W 11-167 du 10 mai 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association un Enfant par la Main, représentée par son président, M. Pierre Jablon, domiciliée 2 boulevard Albert 1 er à Nogent, pour la mise à disposition d’un emplacement dans le cadre de sa participation au Festival de l’Oh! où elle présentera son action en faveur des enfants indiens.
W11-168 du 12 mai 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association
Clara, domiciliée 9-11 rue de la Charbonnière à Paris (75018), pour l’organisation le 25 juin 2011 d’un spectacle destiné aux enfants de la structure multi accueil La Farandole, le prix de cette prestation étant de 580,25 € TIC.
N° 11-169 du 12 mai 2011 : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par la compagnie GAN ASSURANCES sise 4-8 cours Michelet 92082 Paris La Défense d’un montant de 743,80 €, en réparation du préjudice subi par la Commune le 29 novembre 2010 du fait de la détérioration de trois barrières anti-stationnement.
W 11-170 du 12 mai 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec la Scène Watteau pour la location d’une salle destinée à accueillir les répétitions et la présentation d’un conte musical préparé par les élèves de l’école Guy Moquet et d’une chorale organisée avec les élèves de l’école Paul Bert. Le montant de la location s’élève à 3 794,98 €.

W11-171 du 12 mai 2011 : PASSATION d’un marché avec la société MBA Design
& Display Product France sise 2 avenue de l’Energie à Bischheim (67800) pour la
fourniture de panneaux d’exposition destinés au Musée de Nogent au prix de
19 502,69 € HT (23 325,22 € TTC).

 

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