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Société | | 23/11/2012
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Prochain Conseil municipal ce lundi 27 novembre

Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra le lundi 27 novembre à 20 heures à la Scène Watteau. Au programme : l’acquisition définitive du Parc Watteau par la ville, la fixation des tarifs de la piscine et du club de gym Nogent Tonic, ainsi que des tarifs pour exposer au Carré des Coignard, tenir un stand lors d’une manifestation de la ville ou encore à la Foire aux trouvailles. Ordre du jour ci-dessous : 

FINANCIER
• 12/170 – Exercice 2012 Décision modificative n°2 Budget Annexe des Parkings

JURIDIQUE
• 12/171 – Acquisition du parc Watteau

DRH
• 12/172 – Modification du tableau des effectifs
• 12/173 – Création de vacations pour l’opération “Sport en famille”

AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/174 – Approbation de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour l’organisation d’activités impliquant la prestation d’intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation de l’intervenant “Echecs” de l’école élémentaire Val de Beauté- Année scolaire 2012-2013
• 12/175 – Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements du 1er degré. Année 2012-2013
• 12/176 – Approbation de la convention type à intervenir avec les établissements sous contrat Albert de Mun, Montalembert et Saint-André relative à la participation financière de la commune de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles. Année scolaire 2012-2013

AFFAIRES SOCIALES
• 12/177 – Fixation d’une participation des séniors nogentais au repas organisé par la Ville

COMMUNICATION
• 12/178 – Fixation des tarifs de partenariat événementiel

CULTUREL
• 12/179 – Fixation du tarif des emplacements des Foires aux Trouvailles et approbation du règlement à compter du 1er janvier 2013

DIVERS
• 12/180 – Création de nouveaux tarifs à la piscine et au centre de remise en forme
• 12/181 – Acceptation du don d’archives privées issues des entreprises Taravella et Cavanna
• 12/182 – Approbation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à l’année 2011
• 12/183 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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