Prochain conseil municipal le 17 septembre

SERVICES TECHNIQUES
•  12/139 – Convention de partenariat « Prospective Energétique Ville » à conclure avec EDF
URBANISME
•  12/140 – Confirmation  des  pouvoirs  de  Monsieur  le  Maire  pour  la  signature  des  actes  relatifs  à l’acquisition par la Commune des terrains SNCF, ancien site « ERVAL »
•  12/141 – Abrogation de la délibération n°12/111 relative aux modalités de consultation, de recueil et de conservation des observations du public sur la majoration des droits à construire
•  12/142 – Ilot du Fort – Approbation du principe de recours à la procédure d’expropriation
•  12/143 – Acquisition d’une propriété sise 7 rue Ancellet

JURIDIQUE
•  12/144 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des établissements multi accueils collectifs de jeunes enfants “Mandarine” et “le Jardin des Lutins” : avenant n°1
•  12/145 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
DRH
•  12/146 – Modification du tableau des effectifs
•  12/147 – Mise à jour du tableau des effectifs (cadre d’emplois des rédacteurs), suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n°2010-329, 2010-330 du 22 mars 2010
•  12/148 – Mise en place de l’échelon spécial pour l’échelle 6 de la catégorie C
•  12/149 – Mise  à  disposition  à  temps  non  complet  de  deux  agents  relevant  du  cadre  d’emplois  des éducateurs des activités physiques et sportives auprès du CCAS
•  12/150 – Création  de trois  Contrats  d’Accompagnement  à  l’Emploi-Passerelle  pour  la  surveillance  des parcs et jardins
•  12/151 – Mise à disposition à temps non complet d’un agent relevant du cadre d’emplois des adjoints d’animation auprès de l’institut Montalembert

AFFAIRES SCOLAIRES
•  12/152 – Approbation  de  la  convention  à  passer  avec  l’Inspection  Académique  pour  l’organisation d’activités  impliquant  la  prestation  d’intervenants  extérieurs  et  fixation  du  taux  de  vacation  pour l’organisation du conte musical de l’école Guy Môquet – Année Scolaire 2012-2013

COMMUNICATION
•  12/153 – Approbation d’un partenariat avec l’association La retraite sportive nogentaise

JEUNESSE
•  12/154 – Modification règlement intérieur Espace Ados/Pôle Jeunesse, année 2012-2013
•  12/155 – Convention de partenariat avec le Cinéma ROYAL PALACE
DIVERS
•  12/156 – Conditions d’accès aux documents administratifs
•  12/157 – Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon dans le cimetière de Nogent-sur-Marne
•  12/158 – Compte  rendu  des  décisions  prises  par  le  Maire  en  vertu  de  l’article  L.2122-22  du  Code Général des Collectivités Territoriales

N° 12-214 du 11 juin 2012  : PASSATION d’un marché avec la société PLANCHÉ,
sise 12 bis rue de la Concorde 94170 Le Perreux-sur-Marne, pour des prestations
de  sonorisation,  d’éclairage  et  de  projection,  le  montant  maximum  annuel  de
commandes étant fixé à 85 000 € HT.

N° 12-215 du 11 juin 2012  : PASSATION d’un contrat avec la société HELLIN sise
25  rue  de  Souilly  à  Claye-Souilly  (77412)  pour  des  prestations  d’entretien  et  de
réparation des équipements de cuisine et de buanderie, arrêté pour la partie à prix
global et forfaitaire (entretien courant) à 305 € HT (364,78 € TTC). Il n’a pas été fixé
de   montant  minimum  ou   maximum   pour   la   partie   à   bons   de   commandes
(réparations exceptionnelles).

N°  12-216  du  11  juin  2012  :  PASSATION  d’une  convention  avec  le  restaurant  Le
Matelot sis au Port de Plaisance à Nogent-sur-Marne, pour la mise à disposition à
titre gratuit d’un espace destiné à accueillir une animation musicale dans le cadre
de la Guinguette du Port.

N°  12-217  du  11  juin  2012  :  PASSATION  d’un  avenant  prorogeant  de  6  mois  la
convention  d’occupation  précaire  conclue  le  23  juin  2011  pour  un  logement
d’urgence situé 2 rue Thiers à Nogent-sur-Marne.

N°  12-218  du  12  juin  2012  :  RENOUVELLEMENT  de  la  convention  de  mise  à
disposition à titre gratuit du pavillon sis 17-19 Ile des Loups à Nogent-sur-Marne au
profit  de  l’ENCOU,  pour  une  durée  d’un  an  renouvelable  une  fois,  l’association
supportant les charges et assurant l’entretien des locaux.

N° 12-219 du 12 juin 2012  : ACCEPTATION de l’indemnisation proposée par la Sarl
PNAS  sise  159  rue  du  Faubourg  Poissonnière  à  Paris  (75009)  d’un  montant  de
4 199,12 €, franchise contractuelle de 250 € déduite, en réparation du préjudice subi
par  la  Commune  le  13  décembre  2011  du  fait  de  la  détérioration  du  auvent
surplombant la cour maternelle de l’école Léonard de Vinci située 2ter rue Jacques
Kablé  à Nogent-sur-Marne.

N°  12-220  du  12  juin  2012  :  DESIGNATION  de  Me  Dominique  Pigot,  avocat
exerçant  16  avenue  de  Friedland  à  Paris  (75008)  pour  assister  et  représenter  la
Commune devant toutes les juridictions dans le cadre des recours déposés contre
le protocole transactionnel et le bail commercial passés avec la société Alliel Hôtels.
Le montant de ses honoraires est fixé à 240 € HT les quinze premières heures et à
200 € HT à compter de la seizième heure.

N°  12-221  du  13  juin  2012  :  PASSATION  d’un  contrat  avec  la  société  LYRA
Network  sise  rue  Carmin  à  Labège  (31673)  relatif  à  la  fourniture  de  service
monétique  IP  pour  le  matériel  de  péage  situé  au  parking  du  RER  A,  le  montant
maximum de commandes sur la durée totale du contrat (36 mois) étant fixé à 5 000
€ HT.

N°   12-222   du   18   juin   2012  :   PASSATION   d’un   marché   avec   la   société
EUROMASTER  sise  180  avenue  de  l’Europe  à  Montbonnot  (38330)  pour  la
fourniture et le montage de pneumatiques, la réalisation de prestations de services
et la reprise des pneus usagés, le montant maximum annuel de commandes étant
fixé à 40 000 € HT.

N° 12-223 du 18 juin 2012  : PASSATION d’un marché pour la fourniture de plantes
de fleurissement et d’automne, avec les sociétés :
– ETS HORTICOLES VIET, sise rue des Fleurs à Oissery (77178), pour la fourniture
de  bisannuelles  (lot  n°1),  le  montant  annuel  de  com mandes  étant  estimé  entre
5 000  et  14 000  €  TTC  et  la  fourniture  de  chrysanthèmes  (lot  n°3),  le  montant
annuel de commandes étant estimé entre 900 et 3 000 € TTC.
– JARDINS DE LA CHARMEUSE, sise 3 rue Lucien Mèche à Goussainville (95190)
pour  la  fourniture  de  bulbes  été  et  automne  (lot  n°2),  le  montant  annuel  de
commandes étant estimé entre 4 000 et 14 000 € TTC.

N° 12-224 du 18 juin 2012  : RESILIATION des baux de location d’un appartement et
d’un box situés 69 rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne suite aux congés
délivrés par les locataires.

N° 12-225 du 18 juin 2012  : PASSATION d’un contrat avec l’Office de Tourisme de
Reims pour l’organisation d’une sortie destinée aux séniors de la Ville le 15 octobre
2012, le prix de cette prestation étant de 2 615 € TTC (visites, repas…).

N° 12-226 du 18 juin 2012  : PASSATION d’un contrat avec le Château de Vaux-le-
Vicomte  pour  l’organisation  d’une  sortie  destinée  aux  séniors  de  la  Ville  le  17
octobre 2012, le prix de cette prestation étant de 2 025 € TTC (visites, repas…).

N°  12-227  du  19  juin  2012  :  APPROBATION  de  la  convention  à  passer  avec
l’association  Canoë  Kayak  Club  de  France  domiciliée  47  ter  quai  Louis  Ferber  à
Bry-sur-Marne  (94360), pour  l’organisation  d’un stage  découverte  du  canoë-kayak
destiné à 12 jeunes Nogentais, le prix de cette prestation s’élevant à 600 € TTC.

N° 12-228 du 19 juin 2012  : PASSATION d’un avenant au marché conclu avec la
société SELECTOUR – pour l’organisation de transports aériens (congés bonifiés) –
actant de la modification du montant initial du marché en raison de la souscription
par   la   Commune   de   l’assurance   annulation,   le   nouveau   montant   s’élevant
désormais à 21 260,82 € TTC.

N° 12-229 du 19 juin 2012  : APPROBATION de l’avenant prorogeant de 6 mois la
convention  d’occupation  précaire  passée  le  13  juillet  2011  pour  un  logement
d’urgence situé 10 ter avenue Victor Hugo à Nogent-sur-Marne.

N°  12-230  du  19  juin  2012  :  PASSATION  d’une  convention  avec  la  Légion
Etrangère,  sise  au  Fort  de  Nogent,  boulevard  du  25  août  1944  à  Fontenay-sous-
Bois (94125) pour le prêt à titre gratuit d’une tribune de 80 places.

N° 12-231 du 19 juin 2012  : PASSATION d’une convention avec l’association Salon
Grandes Signatures, domiciliée 18 boulevard de la Marne à Nogent-sur-Marne, pour
l’organisation  d’une  animation  musicale  à  l’occasion  du  vernissage  de  l’exposition
France-Corée, le 14 juin 2012 au Carré des Coignard, le montant de sa prestation
s’élevant à 800 €.

N° 12-232 du 20 juin 2012  : PASSATION d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la
construction   de   la   structure  multi-accueil   « Le   Moulin   de   Beauté »   avec   le
groupement  des  entreprises  ALTANA  sise  20  rue  de  Fontenay  à  Bourg-la-Reine,
CONCEPT  BOIS  STRUCTURE  sise  4  rue  Long  Champs  25140  Les  Ecorces  et
AMOES sise 31 rue Bapst à Asnières (92600), arrêté au montant de 147 000 € HT
(175 812 € TTC)

N°  12-233  du  20  juin  2012  :  ACCEPTATION  de  l’indemnisation  proposée  par  la
Macif Ile de France, sise 224 avenue de la Rochelle 79055 Niort, d’un montant de
230,60 €, en réparation du préjudice subi par la Commune le 28 février 2012,  du
fait  de  la  détérioration  par  l’un  de  ses  assurés d’une  borne  en fonte  située  sur  le
parvis de l’Hôtel de Ville.

N°   12-233   bis   du   20   juin   2012  :   APPROBATION   du   bail   commercial   de
renouvellement à passer avec la SARL VANITY pour des locaux d’une superficie de
132,20 m², situés 120 Grande Rue Charles de Gaulle à Nogent-sur-Marne, le loyer
annuel étant fixé pour les trois premières années à 25 000 € puis à 28 000 € à partir
du 1 er  juillet 2015.

N°  12-234  du  21  juin  2012  :  RENOUVELLEMENT  pour  une  durée  d’un  an  de  la
convention de mise à disposition d’un logement de type F4 d’une superficie de 125
m²  situé  au  sein  de  l’immeuble  du  « Nogentel »,  pour  un  loyer  mensuel,  charges
comprises, de 622 €.

N°  12-235  du  22 juin  2012  :  PASSATION  d’un  contrat  avec  l’association  Moebius
domiciliée 5, impasse du four au chaud à Bourges (18000), pour une démonstration
et une initiation au tango argentin organisées au Conservatoire Francis Poulenc, le
montant de cette prestation étant de 400 € TTC.

N°  12-236  du  27  juin  2012  :  PASSATION  d’un  contrat  avec  la  Croix  Rouge
Française  domiciliée  38  boulevard  Alsace  Lorraine  au  Perreux-sur-Marne  (94170)
prévoyant la présence d’une équipe nautique au port de plaisance, le 1 er  juillet 2012,
à l’occasion des joutes organisées sur la Marne, le prix de cette prestation étant de
265 € TTC.

N° 12-237 du 1 er  juillet 2012 : PASSATION d’une convention avec les associations
sportives  pour  la  mise  à  disposition  à  titre  gratuit  des  installations  sportives
couvertes et découvertes de la Ville, pour l’année 2012-2013.

N° 12-238 du 2 juillet 2012  : PASSATION d’un contrat avec la compagnie Tout le
Monde  Dehors !  domiciliée  1-3  rue  Frédérick  Lemaître  à  Paris  (75020)  pour
l’organisation  auprès  des  élèves  des  classes  de  CM1  et  CM2  de  la  Ville,  d’une
opération de prévention des risques liés à la consommation de drogue et de tabac,
le prix de cette prestation s’élevant à 1 026,14 € TTC.

N° 12-239 du 2 juillet 2012  : DESIGNATION du cabinet A&H AVOCATS domicilié 24
avenue de Lamballe 75016 Paris pour l’engagement d’une procédure d’expulsion à
l’encontre de l’occupant d’un logement situé dans l’espace Marie Curie, le montant
des honoraires étant fixé à 4 500 € HT.

N° 12-240 du 2 juillet 2012  : PASSATION d’une convention avec l’association MJC
pour la mise à disposition à titre gratuit de la salle informatique « arobase » durant
une année, à compter du 16 septembre 2012.

N° 12-241 du 2 juillet 2012  : PASSATION d’une convention avec l‘association Adent
domiciliée à la Maison des Associations, 5-9 rue Anquetil à Nogent-sur-Marne pour
la  mise  à  disposition  à  titre  gratuit  de  la  salle  informatique  « arobase »  pour  une
année, à compter du 16 septembre 2012.

N°  12-242  du  2  juillet  2012  :  PASSATION  d’une  convention  avec  l‘association
Ecoute  et  Services  domiciliée  26  Grande  Rue  Charles  de  Gaulle  à  Nogent-sur-
Marne pour la mise à disposition à titre gratuit de la salle informatique « arobase »
pour une année, à compter du 16 septembre 2012.

N° 12-243 du 4 juillet 2012  : PASSATION d’une convention avec l’association Les
Nouveaux  Horizons  domiciliée  16  rue  Camille  Pelletan  à  Montrouge  (92120)  pour
l’organisation  de  quatre  séances  d’initiation  à  la  magie,  le  montant  de  cette
prestation s’élevant à 535 € TTC.

N°  12-244  du  6  juillet  2012  :  APPROBATION  de  la  convention  à  passer  avec  la
Maison des Jeunes et de la Culture sise 36 boulevard Gallieni à Nogent-sur-Marne
pour la mise à disposition de ses locaux les dimanches 7 octobre, 4 novembre et 2
décembre  2012  afin  d’accueillir  les  ateliers  « Art  en  Famille »  organisés  par  la
Commune, moyennant le paiement d’une indemnité d’occupation de 585 €.

N°  12-245  du  6  juillet  2012  :  PASSATION  d’une  convention  avec  M.  Alain  Fenet
pour l’animation de deux ateliers de « sculpture en fil de fer et papier mâché » dans
le cadre de la manifestation Art en Famille, le prix de cette prestation étant de 560 €.

N°  12-246  du  6  juillet  2012  :  PASSATION  d’une  convention  avec  Mme  Laëtitia
Vertaldi pour l’animation de deux ateliers d’initiation à la mosaïque dans le cadre de
la manifestation Art en Famille, le prix de cette prestation étant de 400 € TTC.

N° 12-247 du 6 juillet 2012  : PASSATION d’une convention avec Mme Dominique
Lecerf   pour   l’organisation   de   trois   ateliers   « Terre »   dans   le   cadre   de   la
manifestation Art en Famille, le montant de cette prestation s’élevant à 810 € TTC.

N°  12-248  du  6  juillet  2012  :  PASSATION  d’une  convention  avec  l’association  La
Barack’ A Théâtre domiciliée 174 avenue de  la  Libération à Poitiers (86000) pour
l’animation de deux ateliers « fabrication de marionnettes » lors de la manifestation
Art en Famille, le montant de cette prestation étant de 550 € TTC.

N° 12-249 du 6 juillet 2012  : PASSATION d’une convention avec Mme Claire Joly
pour  l’animation  de  deux  ateliers  de  fabrication  de  maquettes  en  sucre  dans  le
cadre de la manifestation Art en Famille, le montant de cette prestation étant de 280
€ TTC.

N°  12-250  du 6  juillet  2012  :  MISE  EN  DÉCHARGE  à  titre  gratuit  d’un  véhicule
Piaggio  mis  en  circulation  le  24  janvier  2002  et  affecté  au  Centre  Technique
Municipal,  à  la  Casse  Autos  Raphaël  Fallone  sise  277  voie  Sonia  Delaunay  à
Champigny-sur-Marne (94500).

N°  12-251  du  6  juillet  2012  :  PASSATION  d’une  convention  avec  Mme  Claudie
Simon  pour  l’animation  d’un  atelier  « objets  en  carton »  dans  le  cadre  de  la
manifestation Art en Famille, le montant de cette prestation étant de 360,20 € TTC.

N°  12-252  du  9  juillet  2012  :  PASSATION  d’un  contrat  avec  la  société  SAFETY
KLEEN  FRANCE  sise  65  avenue  Jean  Mermoz  à  La  Courneuve  (93120)  relatif  à
l’entretien d’une fontaine à solvants installée au Centre Technique Municipal, pour
un montant annuel de 1 150,11 € HT (1 375,53 €TTC).

N°  12-253  du  9  juillet  2012  :  PASSATION  d’un  contrat  avec  la  société  SAFETY
KLEEN  FRANCE  sise  65  avenue  Jean  Mermoz  à  La  Courneuve  (93120)  relatif  à
l’entretien  d’une  fontaine  à  produits  lessiviels  installée  au  Centre  Technique
Municipal, pour un montant annuel de 2 100,21 € HT (2 511,85 €TTC).

N°  12-254  du  9  juillet  2012  :  PASSATION  d’un  contrat  avec  la  société  SAFETY
KLEEN  FRANCE  sise  65  avenue  Jean  Mermoz  à  La  Courneuve  (93120)  relatif  à
l’entretien  d’une  fontaine  à  produits  lessiviels  installée  au  Centre  Technique
Municipal, pour un montant annuel de 865,40 € HT (1 035,00 €TTC).

N° 12-255 du 9 juillet 2012  : PASSATION d’un marché avec la société DEP sise 9
rue Edmond Michelet – ZA Fontaine du Vaisseau à Neuilly-Plaisance (93360) pour
des prestations de diagnostic amiante dans les bâtiments communaux, le montant
annuel de commandes étant estimé au maximum à 48 000 € HT

N°  12-256  du  9  juillet  2012  :  PASSATION  d’un  contrat  avec  l’association  France
Lyrique  domiciliée  23  rue  des  Bons  Enfants  à  Montgeron  (91230)  pour  deux
représentations  du  spectacle  « Sportez  vous  bien,  à  Nogent »  à  l’occasion  des
Journées du Patrimoine, le prix de cette prestation étant de 7 700 € TTC.

N°   12-257   du   9   juillet   2012  :   PASSATION   d’un   marché   avec   la   société
MULTIPHONE  sise  10  rue  Périer  à  Montrouge  (92120)  pour  des  prestations  de
maintenance sur les équipements de téléphonie fixe, arrêté au montant annuel de
3 537  €  HT  (4 230,25  €  TTC)  et  la  réalisation  de  travaux  neufs,  pour  un  montant
maximum annuel de commandes fixé à 50 000 € HT.

N° 12-258 du 10 juillet 2012  : PASSATION d’un contrat avec l’association La Voie
des Livres domiciliée 93 rue la Réunion à Paris (75020) pour une représentation du
spectacle  « 1Q84  –  Destination  Murakami »  à  la  bibliothèque  municipale  le  23
novembre 2012, le prix de cette prestation étant de 780 € TTC.

N° 12-259 du 10 juillet 2012  : PASSATION d’un contrat avec la compagnie 3 mètres
33, domiciliée 11 rue de l’Espérance à Villejuif (94800) pour cinq représentations du
spectacle  « le  printemps  des  ours »  à  la  bibliothèque  municipale  le  17  novembre
2012, le prix de cette prestation étant de 900 € TTC.

N° 12-260 du 10 juillet 2012  : PASSATION d’un avenant n°5 au marché de  travaux
de  dépollution  du  site  de  l’ancienne  école  Marie  Curie,  passé  avec  la  société
SOGEDEC   sise   ZI   de   Digulleville   à   Beaumont-Hague   (50441),   actant   de
l’engagement de travaux supplémentaires d’un montant de 52 807 € HT (63 157,17
€ TTC)

N°  12-261  du  12  juillet  2012  :  PASSATION  d’un  contrat  avec  l’association  Les
Singulier(s)   domiciliée   49   Grande   Rue   à   Sermamagny   (90300)   pour   une
représentation  du  spectacle  « Blanche-Neige,  fille  d’Afrique »  à  la  bibliothèque
municipale  le  14  décembre  2012,  le  prix  de  cette  prestation  étant  de  1 132,37  €
TTC.

N°  12-262  du  12  juillet  2012  :  RÉSILIATION  de  la  convention  passée  avec  la
société Bâteau-école Guérin pour la mise à disposition d’un local de 11 m², square
Tino Rossi à Nogent-sur-Marne.

N° 12-263 du 16 juillet 2012  : MODIFICATION de l’arrêté n° 12-201 du 4 juin 201 2 –
relatif à la passation d’un marché d’assistance pour la négociation et la finalisation
du contrat de délégation de service public des établissements multi-accueil « jardin
des Lutins » et « Mandarine » – en ce qu’il indiquait que le prix de la prestation de la
société  Service  Public  2000  s’élevait  à  10 450  €  TTC,  alors  qu’il  s’agissait  du
montant hors taxes et qu’il ne précisait pas la durée du marché. Le prix TTC de la
prestation  est  donc  rectifié  à  la  somme  de  12 498,20  €  et  la  date  d’échéance  du
marché est fixée au 9 juillet 2012.

N°   12-264   du   17   juillet   2012  :   PASSATION   d’un   marché   avec   la   société
DESCOURS et CABAUD sise 31 quai du Rancy à Bonneuil-sur-Marne (94381) pour
la  fourniture  de  vêtements  de  travail  et  de  protection  individuelle  (lot  n°1  –
équipements  de  protection  individuelle),  le  montant  annuel  de  commandes  étant
estimé au maximum à 30 000 € HT.

N°  12-265  du  18  juillet  2012  :  CRÉATION  d’une  régie  d’avance  temporaire  d’un
montant  maximum  de  150  €,  affectée  au  service  Jeunesse  pour  le  paiement  des
dépenses  (nourriture  et  autres  frais  tels  que  consultation  médicale,  transport  en
commun…) nécessaires au bon déroulement du séjour organisé à Buthiers du 1 er
au 3 août 2012.

N°  12-266  du  19  juillet  2012  :  PASSATION  d’un  marché  avec  la  société  AVILOIL
sise 10-12 boulevard du Général Leclerc 93260 Les Lilas relatif à la fourniture de
lubrifiants  et  autres  produits  connexes  pour  le  parc  automobile  de  la  Ville,  le
montant annuel de commandes étant fixé à 20 000 € HT au maximum.

N°  12-267  du  23  juillet  2012  :  PASSATION  d’un  avenant  n°1  prorogeant  d’une
durée  de  3  mois  le  marché  de  conseils  en  informatique  passé  avec  M.  Jérome
Cérésa, suite à la déclaration sans suite de la consultation d’entreprises engagée
pour la réalisation de « prestations de conseils en informatique ».

N° 12-268 du 24 juillet 2012  : APPROBATION de l’avenant résiliant la convention
d’occupation  précaire  passée  le  13  septembre  2010  pour  un  logement  d’urgence
situé  69  boulevard  de  Strasbourg  à  Nogent-sur-Marne,  suite  au  relogement  de  la
locataire.

N°   12-269   du   27   juillet   2012  :   PASSATION   d’un   marché   avec   la   société
TRANSFLEX sise 97 rue des Frères Lumière à Neuilly-sur-Marne (93330) pour la
fourniture de durites et raccords destinés au parc automobile de la Ville, le montant
annuel de commandes étant fixé à 10 000 €HT.

N° 12-270 du 27 juillet 2012  : PASSATION d’un marché avec la société BLACHÈRE
ILLUMINATIONS  SAS  sise  Zone  Industrielle  à  Apt  (84400)  pour  la  fourniture  de
matériels d’illuminations de Noël selon les modalités suivantes :
– lot n°1 : fil lumière, guirlandes lucioles Led, a rrêté au montant forfaitaire de 9 508 €
HT (11 371,57 € TTC)
– lot n°2 : guirlandes, tiges lumineuses, arrêté au  montant forfaitaire de 9 065 € HT
(10 841,74 € TTC).

N°  12-271  du  27  juillet  2012  :  PASSATION  d’un  marché  avec  la  société  GK
Professional  sise  29-31  rue  Etienne  Marey  à  Paris  (75020)  pour  la  fourniture  de
vêtements de travail et de protection individuelle (lot n° 3  – Police Municipale), le
montant maximum annuel de commandes étant fixé à 25 000 € HT.

N° 12-272 du 27 juillet 2012  : MISE EN DÉCHARGE à titre gratuit d’un télécopieur
de marque Samsung, modèle SF 340, affecté au service Parkings, à l’Eco Point de
la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne.

N° 12-273 du 30 juillet 2012  : DEFENSE des intérêts de la Commune par elle-même
devant le Tribunal Administratif de Melun dans le cadre d’un contentieux engagé par
un  professeur  du  Conservatoire  municipal  qui  conteste  une  modification  de  son
contrat de travail.

N° 12-274 du 31 juillet 2012  : APPROBATION de l’avenant résiliant la convention
d’occupation  précaire  passée  le  6  juin  2012  pour  un  logement  situé  49  rue  des
Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne, suite au relogement des occupants.

N° 12-275 du 2 août 2012  : PASSATION d’un marché avec la société MBA DESIGN
&  DISPLAY  PRODUCT  France  sise  2  avenue  de  l’Énergie  à  Bischheim  (67800)
pour  la  fourniture  de  panneaux  d’exposition  destinés  au  Musée  de  Nogent-sur-
Marne, arrêté au montant forfaitaire de 27 928,46 € HT (33 402,44 € TTC).

N° 12-276 du 6 août 2012  : PASSATION d’un marché avec la société COFIDA sise
9 boulevard du Delta à Rungis (94658) pour la fourniture de denrées alimentaires
destinées à la crèche Arc en Ciel, selon les modalités suivantes :
– lot n°1 – surgelés, produits laitiers, produits f rais, épicerie et boissons : le montant
annuel de commandes est estimé entre 10 000 et 25 000 € TTC.
– lot n°2 – fruits et légumes : le montant annuel d e commandes est estimé entre 4
000 et 17 000 € TTC.

N°  12-277  du  7  août  2012  :  PASSATION  d’un  marché  pour  la  réalisation  d’une
étude  paysagère  sur  le  territoire  de  la  Commune  avec  le  groupement  des
entreprises  COMPTOIR  DES  PROJETS  (mandataire)  sise  85  rue  Gabriel  Péri  à
Montrouge  (92120)  et  TERRIDEV  sise  30  rue  Aristide  Briand  à  Levallois-Perret
(92300), arrêté au montant de 44 000 € HT (52 624 € TTC)

N° 12-278 du 6 août 2012  : MISE EN DÉCHARGE d’une machine à laver le linge
affectée à la structure multi-accueil Arc en Ciel auprès de la société DEPANN’VIT
94 (fournisseur) sise 1 rue Guillaume Vivier à Nogent-sur-Marne.

N° 12-279 du 6 août 2012  : MISE EN DÉCHARGE d’une machine à laver le linge
affectée  à  la  structure  multi-accueil  Le  Jardin  des  Lutins  auprès  de  la  société
ARMSTRONG  (fournisseur)  sise  ZI  Blavozy,  rue  Antoine  Laurent  de  Lavoisier  à
Saint Germain Laprade (43700).

N°  12-280  du  6  août  2012  :  MISE  EN  DÉCHARGE  d’un  réfrigérateur  affecté  à  la
structure  multi-accueil  Arc  en  Ciel  auprès  de  la  société  DEPANN’MENAGER
LENOIR (fournisseur) sise 23 rue Félix Faure à Champigny-sur-Marne (94500).

Voir aussi le compte-rendu du dernier conseil du 9 juillet.