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Société | Nogent-Sur-Marne | 15/05/2012
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Prochain Conseil municipal ce soir

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Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra le mercredi 23 mai à 20 heures à la Scène Watteau. Au programme : l’approbation du compte administratif 2011, qui acte le budget effectivement réalisé en 2011, la mise en place d’un service de paiement en ligne pour les crèches, centres de loisirs, cantine et ateliers du soir, la modification des tarifs d’études du soir et encore  l’organisation prochaine d’un master de pétanque.  Ordre du jour complet ci-suit.

FINANCIER
• 12/82 – Exercice 2012 Décision modificative n°1 Budget Général
• 12/83 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2011 – Budget Principal
• 12/84 – Détermination du résultat Compte Administratif – Exercice 2011- Budget Principal
• 12/85 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2011 – Budget Général
• 12/86 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2011- Budget Annexe des Parkings
• 12/87 – Détermination des résultats Compte Administratif 2011 Budget Annexe des Parkings
• 12/88 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2011- Budget Annexe des Parkings

SERVICES TECHNIQUES
• 12/89 – Permission générale d’occupation du domaine public par le SEDIF et VEOLIA EAU d’Ile de France SNC.

JURIDIQUE
• 12/90 – Avenants n°3 et 4 à la délégation de service public de la restauration collective avec Avenance Enseignement Santé.

DRH
• 12/91 – Création d’emplois saisonniers pour la période estivale
• 12/92 – Création d’une vacation au sein du service logement

AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/93 – Revalorisation de la participation des familles au titre des études surveillées – Année 2012/2013
• 12/94 – Mise en place d’un service de paiement en ligne des prestations crèches, accueils de loisirs, portions payantes de cantines, ateliers du soir.

PETITE ENFANCE
• 12/95 – Convention d’habilitation informatique dénommée « HI-ME-EAJE-ALSH 2012 » concernant la mise en ligne sur le site « monenfant.fr » de la CAF, des informations relatives au fonctionnement et aux disponibilités au sein des structures d’accueil petite enfance.

SPORTS
• 12/96 – Masters de Pétanques – convention de partenariat avec l’Amicale Club des Boulistes.

JEUNESSE
• 12/97 – Convention de partenariat avec l’Association « Nogent Amitiés Internationales Beauté Plaisance » pour la mise en place d’un séjour à Siegburg organisé par le service Sport-Jeunesse.

DIVERS
• 12/98 – Adhésion au Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne – INFOCOM 94 de la commune Mandres-les-Roses.
• 12/99 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

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