Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra le lundi 13 février à 20 heures à la Scène Watteau. Ordre du jour ci-suit. (Voir aussi les articles concernant les précédents Conseils municipaux)
FINANCIER
• 12/15 – Exercice 2012 Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer des Collectivités Territoriales et de l’Immigration pour travaux d’intérêt local – Aménagement d’un parking public rue Hoche
DRH
• 12/16 – Modification du tableau des effectifs
• 12/17 – Mise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n°2010-329 et 2010-330 du 22 mars 2010 (nouveau cadre d’emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques)
• 12/18 – Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs auprès de l’association Nogent Présence
• 12/19 – Création de vacations pour le jury des éliminatoires du concours national des “Petites Mains Symphoniques” organisés par le conservatoire
• 12/20 – Création de vacations pour un atelier théâtre organisé par l’école élémentaire Val de Beauté et signature d’une convention avec l’Education Nationale
• 12/21 – Organisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/22 – Révision du Tarif des « Protocoles d’Accueil Individualisés » (PAI)
AFFAIRES SOCIALES
• 12/23 – Séjour-vacances des retraités saison 2012
PETITE ENFANCE
• 12/24 – Avenant N°1 au Contrat Enfance Jeunesse N° 201000202 à intervenir entre la CAF et la Ville de Nogent-sur-Marne
SPORTS
• 12/25 – Mise en place du quotient familial pour la tarification des stages SMS du service sport-jeunesse
• 12/26 – Participation à l’organisation des Championnats de France Juniors, Seniors et Maîtres de Plongeon à 1 mètre, 3 mètres et haut vol 2012
CULTUREL
• 12/27 – Exercice 2012 : Autorisation d’engagement et crédits de paiement pour la Régie Personnalisée Scène Watteau /Pavillon Baltard et approbation de la convention pluriannuelle de partenariat et d’objectifs à intervenir avec la Ville de Nogent sur Marne – Modification de la délibération n°11/ 189
• 12/28 – Fixation du tarif des droits d’inscription à la Biennale d’art contemporain “les arts au coeur de Nogent 2012”
• 12/29 – Remplacement d’une personnalité qualifiée démissionnaire au sein du Conseil d’administration de la régie personnalisée “Scène Watteau/Pavillon Baltard”
DIVERS
• 12/30 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.)
• 12/31 – Adhésion au SEDIF du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) des communes de la Vallée de Chauvry, et du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée (SIEV) du Sausseron.
• 12/32 – Voeux – Soutien au projet de Thiais – Orly Rugby candidat du val de Marne à la réalisation d’un grand stade de rugby
• 12/33 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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