Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra le lundi 15 octobre à 20 heures à la Scène Watteau. Ordre du jour ci-suit.
SECRETARIAT GENERAL
• 12/159 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à la vacance d’un poste
FINANCIER
• 12/160 – – Exercice 2012 – Subvention à allouer en faveur de l’association Indépendante des Parents d’Elèves de la Maternelle Fontenay
• 12/161 – Exercice 2012 – Décision modificative n°3 Budget Général
• 12/162 – Nouveau tarif pour le stationnement des commerçants du marché au parking SNCF
SERVICES TECHNIQUES
• 12/163 – Convention de partenariat « Prospective Energétique Ville » à conclure avec EDF
• 12/164 – Permis de démolir et de construire relatif à la création d’une structure multi accueil « Moulin de Beauté » située 4 avenue Charles V
• 12/165 – Permis de démolir et de construire relatif au projet d’aménagement de locaux temporaires sur les terrains S.N.C.F. sis rue Jean Monnet
DRH
• 12/166 – Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/167 – Convention d’objectifs et de financement fonds d’accompagnement complémentaire à l’enfance et la jeunesse FACEJ 3 entre la Commune de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de- Marne
DIVERS
• 12/168 – Adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) de la commune de Sceaux
• 12/169 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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