Prochain Conseil municipal lundi 23 janvier

FINANCIER
12/1 – Prorogation de la garantie de la ville de Nogent sur Marne en faveur de la SAlEM pour l’emprunt de 900 000 € contracté auprès de la Caisse d’Épargne d’Ile de France Pour l’opération d’aménagement de la ZAC Multi-sites du centre Ville Avenant n01
12/2 – Exercice 2012 Attribution d’une subvention pour dépassement de la valeur foncière de référence d’un montant de 170 051 €, et approbation de la convention à intervenir entre la Ville de Nogent sur Marne et la SAlEM portant sur les modalités d’attribution de la subvention destinée à la réalisation d’une résidence pour jeunes travailleurs située 27/33 rue Hoche

URBANISME

12/3 – Remise sur les pénalités de retard dues par la S.CI. VILLA CHANZY
12/4 – Modification du périmètre du droit de préemption relatif à la sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
12/5 – Cession par la Commune du bien préempté, 69, rue des Héros Nogentais, suite à une décision du Tribunal Administratif
12/6 – Avis sur le projet de plan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs a la sécheresse et a la réhydratation des sols
DRH
12/7 – Modification du tableau des effectifs
12/8 – Participation de la commune à la mise en concurrence organisée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne en vue de la conclusion d’un contrat de protection sociale complémentaire des agents
12/9 – Création de vacations au sein du service Sport-Jeunesse lors des vacances scolaires de février 2012
12/10 – Indemnisation des frais de déplacement des agents en formation hors de leur résidence administrative

CULTUREL
12/11 – Convention et avenant n’1 avec la Société des Editeurs et Auteurs de MusiqUe (SEAM)
12/1 2 – Fixation d’une tarification selon ressources pour les ateliers d’arts plastiques hors temps scolaire au musée de Nogent-sur-Marne

DIVERS
12/13 – Exercice 2012 Dématérialisation des Actes Avenant n’1 Elargissement du périmètre de dématérialisation aux Actes budgétaires
12/14 – Remplacement d’une personnalité qualifiée démissionnaire au sein du Conseil d’administration de la régie personnalisée “Scène Watteau/Pavillon Baltard”
12/15 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
N° 11-395 du 7 novembre 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association Altaïr pour l’organisation d’une soirée dansante à l’occasion des vœux du personnel, le prix de la prestation étant de 669,76 € TTC.
N° 11-396 du 7 novembre 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Paris Rollergirls domiciliée 122 rue d’Oberkampf à Paris (75011) pour la mise à disposition à titre gratuit du gymnase Leclerc, aux fins d’organisation d’une rencontre sportive.
N° 11-397 du 7 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association Le Théâtre Astral domiciliée 9 rue Emile Lepeu à Paris (75011) pour la présentation du spectacle « la sorcière qui rêvait en couleurs» à l’école maternelle Fontenay le 2 décembre 2011, le prix de cette prestation s’élevant à 560 €.
N° 11-398 du 7 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association Boulevard Lannes Company sise 20 rue d’Esse à Saint-Augustin (77515) pour la présentation du spectacle « Miss Loulou» à l’école maternelle Victor Hugo le 13 décembre 2011, le prix de cette prestation s’élevant à 600 €.
N° 11-399 du 7 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec la Sarl C’La Compagnie, sise 101 rue de Sèvres à Paris (75006) pour la présentation du spectacle « Le Manteau Rouge» à l’école maternelle Gallieni le 5 décembre 2011, le prix de cette prestation s’élevant à 1 000 €.
W 11-400 du 7 novembre 2011 : ACCEPTATION de l’indemnité d’assurance proposée par la Sarl PNAS, sise 159 rue du Faubourg Poissonnière à Paris (75009) d’un montant de 362,33 € en réparation du préjudice subi par la Commune le 4 février 2011 du fait de la détérioration d’une vitre de la salle polyvalente.
N° 11-401 du 8 novembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société JOINVILLE MOTO sise 38 rue Chapsal à Joinville-le-Pont (94340) pour la fourniture de pièces détachées et des prestations de réparation des deux-roues de la Ville, le montant annuel de commandes étant fixé au maximum à 15 000 € HT.
N° 11-402 du 10 novembre 2011 : DEFENSE des intérêts de la Commune par elle­même dans le cadre du recours initié par la Ligue des Droits de l’Homme devant le Juge des Référés du Tribunal Administratif.
N° 11-403 du 15 novembre 2011 : PASSATION d’une convention avec l’Orchestre Yves Bousson sise allée Edouard Branly, Ferme d’Arvigny à Moissy-Cramayel (77550) pour l’animation d’un après-midi dansant destiné aux séniors nogentais le 17 novembre 2011, le prix de cette prestation s’élevant à 600 € TTC.
N° 11-404 du 15 novembre 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Malena de Toledo sise 3 rue Nocard à Charenton le Pont (94220) pour une démonstration de danse de paso doble à l’occasion de l’après-midi dansant organisé pour les séniors le 17 novembre 2011, le prix de cette prestation s’élevant à 400€TTC.
N° 11-405 du 16 novembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société EM2S, sise 38 ZA des Serpollières à Saint Romain de Jalionas (38460), pour des prestations de transport de grands récipients vrac souple (big bags) utilisés dans le cadre du chantier de dépollution de l’ancienne école Marie Curie, le prix annuel de ces prestations étant estimé au maximum à 120 000 € HT.
N° 11-406 dU.16 novembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société REXEL sise 75-79 rue Râteau à La Courneuve (93120) pour la fourniture de matériels d’électricité, le montant maximum annuel de commandes étant fixé à 40 000 € HT.
N° 11-407 du 16 novembre 2011 : APPROBATION d’un avenant n’2 au marché passé avec CITADIA CONSEIL – pour des prestations d’études dans le cadre de la réalisation du PLU – actant de l’exécution de prestations supplémentaires (réunions de quartiers) pour un montant de 2700 € HT (3229,20 € TTC) et du changement d’adresse de l’entreprise désormais domiciliée 45 rue Gimelli à Toulon (83000).
N° 11-408 du 17 novembre 2011 : PASSATION d’un marché avec l’entreprise INTECH sise 6/30 rue Roger Salengro à Fontenay-sous-Bois (94120) pour l’acquisition d’un traceur couleur AO avec scanner destiné au service Dessin, au prix de 7 960 € HT (9 520,16 € TTC) avec une option de garantie de 5 ans d’un montant de 3050 € HT (3647,80 € TTC): La reprise de l’ancien matériel est assurée au prix de 1 400 € HT (1 674,40 € TTC).
N° 11-409 du 17 novembre 2011 : PASSATION d’un avenant n’3 au marché conclu avec CHANTIERS D’AQUITAINE SAS – pour la réalisation d’une station de carburants au Port – actant de l’exécution de travaux supplémentaires d’un montant de 2 850 € HT (3 408,60 € TTC).
N° 11-410 du 18 novembre 2011 : PASSATION d’un avenant au marché passé avec la société SOGEDEC sise li de Digulleville à Beaumont-Hague (50441) – pour des travaux de dépollution de l’ancienne école Marie Curie – actant de la réalisation de travaux supplémentaires d’un montant de 241 166 € HT (288 434,54 € TTC) et de la prolongation des délais d’exécution (fin du chantier fixée au 31 décembre 2012).
N° 11-411 du 17 novembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société SOBECA, sise 581 avenue de l’Europe à Vert-Saint-Denis (77240), pour la réalisation de travaux de câblage télécom rue Agnès Sorel au prix de 8 976,50 € HT (10735,89 € TTC).
N° 11-412 du 17 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à intervenir avec la compagnie Nouveaux Horizons sise 38 avenue Raymond Croland à Fontenay-aux-Roses (92260) pour la présentation d’un spectacle à l’école élémentaire Léonard de Vinci, le 30 novembre 2011, le prix de cette prestation étant de 690 €.
N° 11-413 du 17 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec la compagnie Alchimia domiciliée 2, rue Messidor à Champigny-sur-Marne (94500), pour la présentation d’un spectacle de noël à l’école maternelle Gallieni, le prix de cette prestation étant de 500 € TTC.
N° 11-414 du 18 novembre 2011 : DESIGNATION de Maître Maxime Tondi, avocat exerçant 23 boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne, pour représenter la Commune à l’occasion d’un litige d’ordre locatif. Le montant des honoraires est fixé à 1 OOO€ HT.
N° 11-415 du 18 novembre 2011 : AUGMENTATION de 2% des droits de voirie pour l’année 2012.
N°11-416 du 18 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association La Cicadelle sise 15 rue Paul Vaillant-Couturier à Bonneuil-sur-Marne (94380) pour l’organisation d’animations pédagogiques destinées aux enfants de l’école élémentaire Guy Moquet, le prix de ces prestations s’élevant à 434,80 € TTC.
N°11-417 du 22 novembre 2011 : PASSATION d’un marché pour la fourniture de pièces détachées et la réparation des engins de nettoiement avec les sociétés:
– EUROVOIRIE sise 40 avenue Eugène Gazeau à Senlis (60300) pour les véhicules de marque Eurovoirie (lot n”1), le montant maximum annuel de commandes étant fixé à 20 000 € HT
– SAS 3D sise avenue d’Immercourt à Arras (62000) pour le véhicule de marque Mathieu Yno (lot n’2), le montant maximum annuel de commandes étant fixé à 20000 € HT.
N°11-418 du 22 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association «Tout le Monde Dehors» domiciliée 1 rue Frédéric Lemaïtre à Paris (75020) pour l’organisation de mini-concerts donnés devant 16 classes des écoles élémentaires de la Ville, le prix de cette prestation s’élevant à 300 € TTC.
N”11-419 du 22 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec la compagnie Axe Capoeira Bahia sise 82 Grande Rue Charles de Gaulle à Nogent­sur-Marne pour l’animation d’ateliers de danse capoeira destinés aux enfants, le montant de la prestation s’élevant à 150 €.
N° 11-420 du 23 novembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association La Cicadelle sise 15 rue Paul Vaillant-Couturier à Bonneuil-sur-Marne (94380) pour la présentation d’un spectacle de noël à l’école Guy Moquet, la Commune versant une participation de 4 € par enfant présent (quatre classes concernées ).
N° 11-421 du 23 novembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société APP ENVIRONNEMENT sise 24 ZA de la Croix Jacquebot à Vigny (95450) pour la fourniture de pièces détachées et la réparation des engins de nettoiement de marque Hako (lot n’2), le montant maximum annuel de commandes étant fixé à 8 OOO€ HT.
N°11-422 du 24 novembre 2011 : MISE EN DECHARGE à titre gratuit de deux panneaux de basket-bail situés dans l’enceinte du gymnase Watteau et au Stade sous la Lune à l’Eco Point de la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne.
N°11-423 du 28 novembre 2011 : PASSATION d’un contrat avec la société AYOBA EDITIONS sise 14 rue Soleillet à Paris (75020) pour l’animation d’une rencontre­dédicace le 10 décembre 2011 à la bibliothèque municipale, le montant de cette prestation s’élevant à 300 € TTC.
N°11-424 du 28 novembre 2011 : PASSATION d’un contrat avec Les Créations Delciane sises 57 rue du Marchal Joffre à Bry-sur-Marne (94360) pour une animation défilé de mode 1 déambulation vénitienne, à l’occasion du 2ème Salon de l’Artisanat et des Métiers d’Art, le montant de cette prestation s’élevant à 1 500 €.
N°11-425 du 28 novembre 2011 : PASSATION d’une convention avec la Ligue du Val de Marne de Judo domiciliée 2 rue Tirard à Créteil relative à la mise à disposition à titre gratuit de l’espace David Douillet les 3 décembre 2011 et 3 juin 2012 pour l’organisation de stages d’arbitrage.
N° 11-426 du 29 novembre 2011 : DESIGNATION de KPMG SA sise Immeuble Le Palatin, 3 cours du Triangle à La Défense cedex (92939) aux fins d’assister la Commune dans la mise en œuvre d’une procédure de délégation de service public des établissements multi-accueil collectifs de jeunes enfants «le Jardin des Lutins» et «Mandarine», le prix de cette prestation s’élevant à 19315,40 € nc.
N° 11-427 du 30 novembre 2011 : PASSATION d’un avenant au marché conclu avec le groupe PAPYRUS sis 41 rue Delizy à Pantin (93500) actant de la rupture de fabrication d’un article et de son remplacement par une autre référence (sans incidence financière).
N° 11-428 du 30 novembre 2011 : MODIFICATION du montant porté sur l’acte d’engagement initial du marché conclu avec la société François Bernard Chocolatier – pour la fourniture de 305 ballotins de chocolats – en raison d’une erreur de calcul de la TVA, la somme corrigée s’élevant à 2017,53 € nc, au lieu de 2019,10 € TTC.
N° 11-429 du 30 novembre 2011 : PASSATION d’un avenant à la convention d’occupation précaire passée avec l’association Ep2 actant de la prolongation de ladite convention pour une durée de deux ans et du paiement d’un loyer trimestriel de 3 799 € assorti d’une provision pour charges de 350 €, à compter de la rentrée scolaire 2011-2012.
N° 11-430 du 30 novembre 2011 : APPROBATION de l’avenant résiliant le bail d’habitation conclu pour un appartement de type F5 situé 6 rue Hoche à Nogent-sur­Marne, suite au congé donné par les locataires.
N°11-431 du 30 novembre 2011 : REALISATION d’un emprunt d’un montant de 1 250 000 € auprès de la société DEXIA CREDIT LOCAL sise 1 passerelle des Reflets à La Défense (92913) pour le financement d’opérations d’investissement inscrites au budget 2011.
N° 11-432 du 1 er décembre 2011 : PASSATION d’un marché pour des prestations de contrôle technique des véhicules de 3,5 tonnes et moins avec la société AUTOSCOPIE sise 126 boulevard Alsace Lorraine au Perreux-sur-Marne (94170), le montant maximum annuel de commandes étant estimé à 3 000 € HT.
N° 11-433 du 1 er décembre 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec l’association La Lanterne Magique sise abbaye de Valsery à Coeuvres et Valsery (02600) pour l’organisation du spectacle aérien « le duo requiem» à l’occasion du spectacle offert aux Nogentais le 8 janvier 2012, le prix de cette prestation s’élevant à 2 990€TTC.
N° 11-434 du 1 er décembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société EM2S, sise 38 ZA des Serpollières à Saint-Romain de Jalionas (38460) pour des prestations de transport de conteneurs issus du chantier de dépollution de l’ancienne école Marie Curie, le montant maximum de commandes étant fixé à 60000 € HT.
N° 11-435 du 1 er décembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer pour la mise à disposition d’un box situé dans l’ensemble immobilier sis 7 route de Stalingrad à Nogent-sur-Marne, le loyer mensuel s’élevant à 50 €.
N° 11-436 du 2 décembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société CEGEDIM sise 15 rue Paul Dautier à Vélizy (78140) pour la mise à disposition et le renouvellement de matériels informatiques et services associés en location-vente, arrêté au montant annuel de 17520 € HT (20 953,92 € TTC).
N° 11-437 du 2 décembre 2011 : APPROBATION de l’avenant résiliant au 31 décembre 2011 le bail conclu avec la société TV MAX pour l’occupation de divers locaux situés 4 rue de Fontenay à Nogent-sur-Marne.
N° 11-438 du 5 décembre 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Age d’Or de France située 135 bis rue de Rome à Paris (75017) pour des séances de contes destinées au jeune public de la bibliothèque, le prix de cette prestation s’élevant à 650 €.
N° 11-439 du 5 décembre 2011 : PASSATION d’un contrat avec la Compagnie du Sauveterre domiciliée 34 Ile des Loups à Nogent-sur-Marne pour deux lectures musicales à la bibliothèque municipale les 27 janvier et 30 mars 2012, le prix de cette prestation étant de 1 200 € TTC.
N° 11-440 du 5 décembre 2011 : PASSATION d’un contrat avec la compagnie Racont’Art, domiciliée Le Pradic à Cleguer (56620) pour l’organisation de six séances de contes à la bibliothèque municipale au prix de 855 € TTC.
N° 11-441 du 5 décembre 2011 : REALISATION d’un emprunt d’un montant de 750 000 € auprès de la CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS sise 2 avenue Pierre Mendès France à Paris (75648) pour le financement d’opérations d’investissement inscrites au budget 2011.
N° 11-442 du 6 décembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société DMBP­Enseigne Dispano sise rue de la Haie Plouvier à Lesquin (59813) pour la fourniture de matériaux de menuiserie destinés au Centre Technique Municipal, le montant maximum annuel de commandes étant estimé à 20 000 € HT.
N° 11-443 du 6 décembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec l’association Les Restaurants du Cœur pour la mise à disposition à titre gratuit d’un local situé rue Jean Monnet à Nogent-sur-Marne.
N° 11-444 du 6 décembre 2011 : MODIFICATION des articles 1 et 2 de l’arrêté n° 11-408 autorisant la passation du marché avec la société Intech (acquisition du traceur avec scanner) afin de préciser le montant de l’offre initiale et le montant reprise déduite de l’ancien matériel.
N° 11-445 du 7 décembre 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec les Black Fingers, artistes dramatiques, pour deux représentations d’un numéro d’ombres chinoises à l’occasion du spectacle offert aux Nogentais le 8 janvier 2012, le prix global de la prestation s’élevant à 2 721,68 €.
W 11-446 du 7 décembre 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec M. Daniel Zaffrani pour deux représentations du « mime Daniel» à l’occasion du spectacle offert aux Nogentais le 8 janvier 2012, le prix global de cette prestation s’élevant à 3 386,24 €.
N° 11-447 du 7 décembre 2011 : APPROBATION du contrat avec l’artiste Willy Weldens pour deux représentations de numéros d’équilibre à l’occasion du spectacle offert aux Nogentais le 8 janvier 2012, le prix global de cette prestation s’élevant à 4 028,76 €.
N° 11-448 du 7 décembre 2011 : PASSATION d’un contrat avec le garage Hoël situé 44-46 avenue de Bry au Perreux-sur-Marne pour la mise à jour des cartographies des GPS équipant les véhicules de marque Renault affectés au Cabinet du Maire et à la Direction Générale des Services. Le coût annuel de cette prestation s’élève à 149 € TIC.
N°11-449 du 7 décembre 2011 : MODIFICATION de l’arrêté n011-401 – autorisant la passation d’un marché pour la fourniture de pièces détachées et des prestations de réparations des deux-roues – pour d’une part, corriger le nom du prestataire « société Chapsal – Enseigne commerciale Joinville Moto» et d’autre part, préciser que le marché concerne uniquement les véhicules de marque Yamaha.
N° 11-450 du 7 décembre 2011 : PASSATION de marchés relatifs à la fourniture de livres, docul’Dents sonores et audiovisuels, numériques et périodiques pour la bibliothèque avec les sociétés suivantes:
– ALIZÉ SFL sise 4 rue Charles Christofle à Saint-Denis (93200) –
Lot nOJ – acquisition d’ouvrages de jeunesse et adu ltes -Montant annuel de commandes estimé entre 45 000 et 75 000 € TIC.
– BIBLIOTECA sise 14 rue Serpente à Paris (75006)-
Lot n’2 – acquisition de livres neufs reliés – Mont ant annuel de commandes estimé entre 5 000 et 14 000 € TTC
Lot n’3 – ABRAKADABRA sise 8 avenue Marie-Curie à Voiron – achat de livres en langues étrangères – Montant annuel de commandes estimé entre 200 et 800 € TTC.
Lot n”4 – ouvrages techniques pour la documentation – Montant annuel de commandes estimé entre 2 000 et 5 000 € TTC
Lot nOS – L1VRAPHONE sise 119/121 rue Blomet à Par is (75015)
– acquisition de livres sonores – Montant annuel de commandes estimées entre 1 000 et 4 000 € TTC.
Lot n’6 – ADAV sise 41 rue des Envierges à Paris (7 5020)
– acquisition de livres sonores – Montant annuel de commandes estimées entre 12000 et 25 000 € TIC.
Lotn07 – CIRCLE sise 28 rue du Château d’Eau à Mo ntesson (78362)
– acquisition de livres sonores – Montant annuel de commandes estimées entre 500 et 2 000 €TIC.
Lot n’a – ARTHUR sise 5 rue Charles VII à Nogent-su r-Marne
– acquisition de livres sonores – Montant annuel de commandes estimées entre 25 000 et 50 000 € TIC.
Lot n’9 – FRANCE PUBLICATIONS sise 40-42 rue Barbès à Montrouge (92541)
– acquisition de livres sonores – Montant annuel de commandes estimées entre 10000 et 15 OOO€TIC.
N°11-451 du 7 décembre 2011 : MISE A DISPOSITION à titre gratuit d’espaces, de tables et de petit matériel au profit des participants à l’Exposition de Noël organisée au Carré des Coignard du 13 au 23 décembre 2011.
N° 11-452 du 8 décembre 2011 : DESIGNATION de Me Aurélie Belot, avocate domiciliée 3 rue Sainte Anne à Nogent-sur-Marne, pour assurer gratuitement des permanences juridiques, le samedi matin au Point d’Accès au Droit.
N°11-453 du 8 décembre 2011 : DESIGNATION de Me Audrey Barnel, avocate domiciliée 3 rue Sainte Anne à Nogent-sur-Marne, pour assurer gratuitement des permanences juridiques le mardi après-midi, au Point d’Accès au Droit.
N°11-454 du 8 décembre 2011 : APPROBATION du contrat à passer avec la Sarl DOKY PROD domiciliée 2 rue des Fossés à Egreville (77620) pour deux prestations de ventriloquie à l’occasion du spectacle offert aux Nogentais le 8 janvier 2012, le montant de cette prestation s’élevant à 2 848,50 € TIC.
N° 11-455 du 9 décembre 2011 : PASSATION d’un marché avec la société EDIMOF sise 18 rue Copernic à Nantes (44000) pour la fourniture de fiches mensuelles et trimestrielles de stationnement payant arrêté aux montants suivants: 5 000 € HT (5980 € TTC) pour 10000 fiches mensuelles et 960 € HT (1 148,16 € TTC) pour 1 000 fiches trimestrielles.
N° 11-456 du 12 décembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec la M.J.C. Louis Lepage relative à la mise à disposition de ses locaux pour l’accueil des ateliers proposés dans le cadre de la manifestation « Art en Famille », une indemnité de location de 585 € étant réglée.
N”11-457 du 12 décembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec la Croix Rouge Française sise 38 boulevard d’Alsace-Lorraine au Perreux-sur­Marne pour la mise en place, à titre gracieux, d’un dispositif prévisionnel de secours à l’occasion du repas offert aux séniors le 30 janvier 2012 au Chalet de la Porte Jaune.
N° 11-458 du 12 décembre 2011 : APPROBATION de la convention à passer avec le Centre Français de Secourisme de Nogent/Le Perreux/Bry, sis 7 rue Gabriel Fauré à Créteil pour la mise en place, à titre gracieux, d’un dispositif prévisionnel de secours à l’occasion du repas offert aux séniors le 31 janvier 2012 au Chalet de la Porte Jaune.
N° 11-459 du 12 décembre 2011 : PASSATION d’une convention avec l’association Coin de Rue domiciliée 15 square Berlioz à Saint Germain lès Corbeil (91250) pour l’animation d’un après-midi dansant destiné aux séniors le 12 janvier 2012, le prix de cette prestation étant de 720 € TTC.
N°11-460 du 12 décembre 2011 : PASSATION d’une convention avec la société EL TURQUITO, sise 36 rue Chevreau à Paris (75020) pour une démonstration de tango argentin à l’occasion de l’après-midi dansant proposé aux séniors le 12 janvier 2012, le prix de cette prestation étant de 400 €.
N°11-461 du 12 décembre 2011 : PASSATION d’une convention avec l’Orchestre Yves Bousson sis allée Edouard Branly, Ferme d’Arvigny à Moissy-Cramayel (77550) pour l’animation le 8 mars 2012 d’un après-midi dansant destiné aux séniors, le prix de cette prestation étant de 600 € TIC.
N°11-462 du 12 décembre 2011 : PASSATION d’une convention avec la société EL TURQUITO sise 36 rue Chevreau à Paris (75020) pour une démonstration de rock à l’occasion de l’après-midi dansant proposé aux séniors le 8 mars 2012. le prix de cette prestation étant de 400 € TIC.
N° 11-463 du 12 décembre 2011 : “PASSATION d’une convention avec l’association Coin de Rue sise 15 square Berlioz à Saint Germain lès Corbeil (91250) pour l’organisation d’un après-midi dansant destiné aux séniors le 10 mai 2012, le prix de cette prestation s’élevant à 720 €.