Société | Nogent-Sur-Marne | 05/03/2012
Réagir Par

Slogan : Nogent c’est maintenant perd son référé contre le Parti socialiste

570 euros par personne, voilà ce qu’il en coûtera à chacun des 7 cosignataires de la demande de référé visant à interdire au Parti socialiste l’usage de son slogan le Changement c’est maintenant autour de Nogent sur Marne, invoquant un brouillage d’identité avec le mouvement local Nogent c’est maintenant. L’addition est salée, d’autant que cette somme s’ajoute aux dépens des deux parties.  « Le message est clair, retient, amer, Marc Arazi, conseiller municipal d’opposition et leader du mouvement Nogent c’est maintenant, il est interdit aux petits partis de faire entendre leur voix auprès des gros. Voilà comment fonctionne notre démocratie! »

Candidate socialiste de la circonscription aux prochaines élections législatives, Caroline Adomo se réjouit en revanche : « Le référé déposé n’avait pas lieu d’être car il ne pouvait provoquer une confusion dans l’esprit des citoyens au regard du positionnement idéologique de chaque formation.  A gauche, le Parti socialiste. A droite, Marc Arazi -qui a d’ailleurs fait partie de la majorité municipale de Jacques Martin (ndlr : maire UMP de Nogent sur Marne). »

Explications juridiques

Pour statuer, le juge des référés s’est appuyé sur le fait que le motif invoqué par les requérants n’était pas de sa juridiction. Les représentants de Nogent c’est maintenant ont en effet attaqué au motif que le slogan du PS leur portait préjudice en raison du risque de confusion pour les électeurs, et que donc il en résultait une atteinte à leur vie privée et à leur image qui devait être réparée . Le juge des référés a considéré au contraire que le litige ne portait pas sur une atteinte à l’image et à la vie privée mais sur des documents électoraux et que l’affaire n’est donc pas du ressort des tribunaux de l’ordre judiciaire mais du Conseil constitutionnel. C’est pour cette raison qu’il a débouté le mouvement local et l’a condamné à payer 4000 euros aux défendeurs pour couvrir les frais non compris dans les dépens. Dans le détail, Nogent c’est maintenant devra payer 1000 € au Parti socialiste, 1000 e à François Hollande, 1000 € à la fédération PS du Val de Marne et 1000 € à l’agence de communication BDDP, à l’origine du slogan Le changement c’est maintenant. (voir lé détail du jugement)

Voir les articles précédents sur ce sujet.

10 commentaires pour Slogan : Nogent c’est maintenant perd son référé contre le Parti socialiste
  • Ce n’est pas étonnant venant du PS.

    Au Département du Nord, les élus et la direction générale ont fait révoquer sans preuves matérielles un agent sans histoires car il dénonçait un management par la terreur du directeur juridique, son supérieur hiérarchique.

    Alors que le juge administratif a notamment annulé la révocation d’agents publics ayant participé à des trafics de stupéfiants, il rejette systématiquement les recours de l’agent.

    Celui-ci n’a plus d’emploi depuis plus d’un an et va se retrouver au ASS.

    Merci la justice sociale à la sauce socialiste.

    Les socialistes ont de bonnes relations avec le personnel de justice, du moins dans le 59/62 (cf le livre de G. Dalongeville « Rose Mafia »).

    Peut être en est-il de même chez vous?

    Car normalement selon le droit de la propriété intellectuelle c’est le premier possesseur du slogan qui le conserve.

  • Que penserait Mme ADOMO si Mr SARKOZY reprenait sur ses affiches le slogan du PS au motif qu’ils n’ont pas la même orientation politique ?
    Je ne pense pas que ce procès était une bonne idée mais je trouve dommage de voir un parti largement bénéficiaire de subventions publiques réclamer ces sommes non négligeables à un mouvement local. Un peu de grandeur SVP.

  • Je ne comprend pas la stratégie de Marc Arazi sur cette affaire. Le sigle de son association est Nogent, c’est maintenant. Comme l’accociation Nogent Démocratie, la vocation de ces assocations dont toute le monde a compris la démarche concurrente, est locale et municipale. Cette affaire (et la plainte diligentée par Marc Arazi)était donc sans objet.
    Le problème de Marc Arazi est stratégique concernant les législatives et les municipales de 2014.
    J’ai échangé avec lui à ce sujet. Notre désaccord est pour le moment clair. Il y a place dorénavant pour une liste disons de centre centre droit pour faire barrage à des velléités éventuelles du Maire actuel pour un troisième mandat. Mais cette liste devra rassembler et l’antagonisme Arazi/Gilles est un obstacle. Nogent Démocratie n’a pas de prétention démesurée et n’a aucunement comme projet de présenter l’un de ses membres aux prochaines législatives (en juin prochain !). Or Marc Arazi est sur un autre registre qui me paraît inapproprié. Si un collège de nogentais veut s’affilier à cette liste potentielle (qui pourra regrouper Nogent Démocratie, le Modem entre autres), elle désignera le moment venu sa tête. Marc Arazi semble avoir adopté une tout autre stratégie : son postulat de départ est que la tête de liste ne peut être que lui ! Selon moi, cette stratégie va à l’échec. Les membres de Nogent c’est maintenant s’ils veulent être associés à une démarche qui a des chances d’être efficace en 2104 peuvent rejoindre cette plate-forme future (qui appellera à la constitution du Collège évoquée plus haut) qui en son temps (après les législatives) ne manquera pas de se manifester.

  • MA écrit dans sa lettre ouverte : « … nous comptons plus que jamais sur vous et sur votre arbitrage pour montrer que le respect et la justice sont … votre priorité. »
    ça ne serait pas le cas actuellement ?

  • Pour MA la justice doit être en sa faveur! On sait bien que c’est un persécuté . Et comme il a un grand sens de l’intérêt général , …Les vraies préoccupations des nogentais dans cette affaire ne sont plus les siennes

  • le plus drôle est d’avoir entendu un élu de la majorité me dire que les juges devaient être de gauche pour statuer en ce sens ! MA est persécuté par la droite locale et la gauche nationale.
    Quant aux projections de Bruno pour 2014 pour prendre la ville. Je vois les anciens adjoints de Madame Deaecker, aussi anciens adjoints de M. Martin, s’allier aux anciens proches de Marianne Montchamps. En fait certains ne manquent pas de culot et n’hésitent pas à retourner la veste pour des postes encore très virtuels.

  • Une solution : limiter les mandats politiques à 2 au cours d’une vie.

  • certains ne manquent pas de culot et n’hésitent pas à retourner la veste pour des postes
    C’est vrai que nous en avons eu un exemple parfait hier soir avec l’attitude de Manuel Valls qui n’hésite à nier tout ce qu’il disait il y a encore quelques semaines…tout ça pour obtenir un poste en juin prochain
    .
    Comme quoi la parole des politiques n’a pas de grande valeur
    ils disent ce que les électeurs ont envie d’entendre, promettent la lune
    et, une fois au pouvoir, dissimulent la réalité
    .
    La solution ?
    Limiter le nombre de mandats réduit le risque mais ne le supprime pas
    La solution serait d’exiger la démission des élus qui ne tiennent pas leurs promesses…mais il faudrait que les assemblées (assemblée nationale, conseil municipal,…) ne soient pas seulement des antichambres du pouvoir,
    et donc rendre impossible à un élu d’une assemblée de prétendre à un poste dans l’exécutif : la séparation des pouvoirs est une condition indispensable pour qu’il y ait démocratie, comme le disait déjà Montesquieu

  • Encore une nouvelle déclinaison du slogan « c’est maintenant ». En attente d’une réaction « couillue » de Marc : http://youtu.be/whBWUhdlm7o

  • @9

    Dingue cette vidéo !

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *