Vote du budget 2012 lundi 26 mars

FINANCIER
• 12/39 – Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2012 – Budget Général
• 12/40 – Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2012 – Budget Annexe des Parkings
• 12/41 – Exercice 2012 – Vote du Budget Primitif Budget Principal
• 12/42 – Vote du Budget Primitif Budget Annexe des parkings – Exercice 2012 –
• 12/43 – Exercice 2012 Vote des taux d’imposition Vote du produit fiscal
• 12/44 – – Exercice 2012 – Subventions allouées en faveur des associations
• 12/45 – Exercice 2012 – Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires –
• 12/46 – Exercice 2012 – Répartition de la subvention départementale 2012 aux associations à caractère scolaire – culturel – social –
• 12/47 – Garantie d’un emprunt de 4 104 000 € à hauteur de 100 % en faveur de Valophis Habitat pour le financement des travaux de réhabilitation de 228 logements “Les Vergers du Fort” à Nogent sur Marne
• 12/48 – Exercice 2012 Compétence donnée à M. le Maire en matière d’emprunt et de ligne de trésorerie SERVICES TECHNIQUES
• 12/49 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité dont le SIPPEREC est coordonnateur.
• 12/50 – Demande de subvention parlementaire auprès de Monsieur Gilles CARREZ, Député du Val de Marne pour la rénovation et mise en conformité d’une partie de l’éclairage public de la Grande rue Charles de Gaulle

URBANISME
• 12/51 – Avenant à la convention du 27 décembre 2001 relative aux informations cadastrales

DRH
• 12/52 – Modification du tableau des effectifs

AFFAIRES SCOLAIRES
• 12/53 – Revalorisation de la Prestation Interministérielle de Restauration accordée aux enseignants du 1er degré
• 12/54 – Approbation de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour l’organisation d’activités impliquant la prestation d’intervenants extérieurs et fixation du taux de vacations des intervenants “jeu d’échecs” de l’école élémentaire Val de Beauté. Année scolaire 2011-2012

AFFAIRES SOCIALES
• 12/55 – Organisation d’un week-end « Marché de Noël » en Alsace

CULTUREL
• 12/56 – Autorisation donnée au Maire pour demander des subventions destinées au musée

DIVERS
• 12/57 – Transfert du siège social et modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité Ile de France (SIGEIF)
• 12/58 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales