Conseil municipal à Nogent ce jeudi 12 décembre

FINANCIER

• 13/161 – Exercice 2014 : Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement Budget Général

• 13/162 – Exercice 2014 : Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement Budget Annexe des parkings

• 13/163 – Exercice 2014 : Autorisation d’engagement et crédits de paiement pour les associations sous convention pluriannuelle de partenariat et d’objectifs

• 13/164 – Garantie d’un emprunt de 7 605 535 euros à hauteur de 100 % en faveur de Valophis Habitat pour le financement des travaux de réhabilitation de 228 logements « Les Vergers du Fort » à Nogent-sur-Marne

• 13/165 – Exercice 2013 – Versement d’une Indemnité de conseil au trésorier principal

SERVICES TECHNIQUES

• 13/166 – Convention avec le Conseil Général du Val de Marne fixant les modalités de versement de l’aide financière pour le projet de balades thermographiques

JURIDIQUE

• 13/167 – Modification de la réglementation du stationnement payant

DRH

• 13/168 – Modification du tableau des effectifs

• 13/169 – Création de vacations pour le concours d’expression linguistique “Legs Biard”

• 13/170 – Attribution de tickets restaurant à certains agents communaux

• 13/171 – Mise à disposition partielle du service habitat de la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne auprès de la commune

AFFAIRES SCOLAIRES

• 13/172 – Fixation du taux de vacation pour un atelier théâtre organisé par l’école élémentaire Val de Beauté

AFFAIRES SOCIALES

• 13/173 – Fixation d’une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville

DIVERS

• 13/174 – Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales