Conseil municipal du 18 novembre à Nogent

FINANCIER
• 13/137 – Exercice 2013 – Décision modificative n°3 – Budget Général
• 13/138 – Stationnement payant – Instauration tarifs de stationnement au parking Marie Curie
• 13/139 – Garantie communale à hauteur de 50 % en faveur de la SAIEM pour la réalisation d’un emprunt destiné au financement d’un commerce situé au rez de chaussée de la résidence « Hoche » à Nogent sur Marne et approbation de la convention de garantie d’emprunt entre la Ville de Nogent sur Marne et la SAIEM
• 13/140 – Comptes-rendus annuels à la collectivité de la ZAC Multisites du Centre-Ville et de l’opération d’aménagement de l’Ilot Saint Anne – Exercices 2011 et 2012 –

SERVICES TECHNIQUES
• 13/141 – Permis de démolir d’un ensemble de box de stationnement situé au 7, route de Stalingrad
• 13/142 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Général Chanzy (Deux Communes-Courbet).
• 13/143 – Demande de subventions auprès de l’Etat et toute autre personne publique pour la mise en place de vidéoprotection urbaine
• 13/144 – Retrait de la délibération n°13/64 du 27 mai 2013 portant approbation de la convention tripartite avec Véolia et la Copropriété du 9/11 avenue de Joinville pour le passage d’une conduite d’eau
• 13/145 – Adhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l’Association “La Maison Passive France”

URBANISME
• 13/146 – Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal – 40 rue Marceau, parcelle AI 130

JURIDIQUE
• 13/147 – Vente du parking situé 19, rue Paul Bert/ 6, rue Brillet
• 13/148 – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Commune dans le cadre de la politique d’accueil des jeunes enfants

DRH
• 13/149 – Organisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
• 13/150 – Création de vacations pour l’opération “Sport en famille”

AFFAIRES SCOLAIRES
• 13/151 – Participation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2014
• 13/152 – Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements du 1er degré – Année scolaire 2013/2014
• 13/153 – Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat – Albert de Mun, Montalembert et Saint-André – relative à la participation financière de la Commune de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles – Année scolaire 2013/2014
• 13/154 – Approbation de l’avenant n° 3 à la convention tripartite passée avec la Région Ile-de-France et le lycée Branly

PETITE ENFANCE
• 13/155 – Avenant au règlement de fonctionnement des EAJE municipaux et de la crèche familiale (SAF)
• 13/156 – Rapport d’activité du 01/09/12 au 31/12/12 de la société « Les Petits Chaperons Rouges » pour la gestion des EAJE « Le Jardin des Lutins » et « Mandarine

EVENEMENTIEL
• 13/157 – Approbation d’un partenariat avec le restaurant l’Hippopotamus

DIVERS
• 13/158 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à l’année 2012
• 13/159 – Voeu pour une métropole respectueuse du bloc communal et des territoires
• 13/160 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales