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Société | | 21/06/2013
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Conseil municipal lundi 24 juin 2013

Le dernier conseil municipal de Nogent sur Marne de la saison se tiendra ce lundi 24 juin à 20 heures à la Scène Watteau. Il y sera question du compte administratif 2012, de l’installation des relevés de compteurs d’eau à distance, du contrat de bassin pour la Marne, de la modification du Plan d’occupation des sols, du lancement de l’appel d’offre pour gérer la future crèche Moulin de beauté, de l’action en contentieux contre le projet d’aire d’accueil des gens du voyage dans le bois de Vincennes… Ordre du jour complet ci-dessous :

FINANCIER
• 13/78 – Exercice 2013 Décision modificative n°2 Budget Général
• 13/79 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2012 – Budget Principal
• 13/80 – Détermination du résultat Compte Administratif – Exercice 2012- Budget Principal
• 13/81 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2012 – Budget Général
• 13/82 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2012- Budget Annexe des Parkings
• 13/83 – Détermination des résultats Compte Administratif 2012 Budget Annexe des Parkings
• 13/84 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2012- Budget Annexe des Parkings
• 13/85 – Exercice 2013 Convention de subventionnement à intervenir entre la commune de Nogent sur
Marne la C.I.R.A.D et l’association « La Nogentaise » – Versement d’une subvention d’équipement en
faveur de l’association « La Nogentaise » pour la réalisation de travaux de mise en conformité des
circuits d’eau et d’électricité ainsi que la pose de compteurs divisionnaires

SERVICES TECHNIQUES
• 13/86 – Convention portant sur l’autorisation d’occupation domaniale pour concentrateur TELEO
• 13/87 – Approbation de l’intégration de nouveaux signataires dans le contrat de bassin 2010 – 2015
“Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne”

URBANISME
• 13/88 – Approbation de la modification du POS

DRH
• 13/89 – Modification du tableau des effectifs
• 13/90 – Création d’emplois saisonniers pour la période estivale
• 13/91 – Fixation de l’indemnité représentative de logement et du complément communal versé aux
instituteurs
• 13/92 – Fixation de la rémunération due dans le cadre d’une mission de stage au sein du service
urbanisme

PETITE ENFANCE
• 13/93 – Lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de
l’établissement multi-accueil de jeunes enfants le “Moulin de Beauté”
• 13/94 – Avenant N° 2012-01 à la convention de financement concernant l’accueil des enfants en
situation de handicap dans les EAJE et les ALSH entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-
Marne au titre du renforcement de personnel à la Farandole
• 13/95 – Avenant N° 2012-01 à la convention de financement pour la formation du personnel auprès des
enfants en situation de handicap dans les EAJE et les ALSH entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F.
du Val-de-Marne
• 13/96 – Commission de suivi pour la délégation de service public des Etablissements d’Accueil du Jeune

COMMUNICATION
• 13/97 – Approbation du règlement de la photothèque

JEUNESSE
• 13/98 – Approbation d’une convention à passer à titre gratuit et relative au partenariat entre la
Commune et l’ENCOU dans le cadre des activités sportives organisées par le Pôle Jeunesse

CULTUREL
• 13/99 – Remplacement de deux membres du Conseil d’Administration de la Régie Personnalisée “Scène
Watteau-Pavillon Baltard”

DIVERS
• 13/100 – Composition du Comité consultatif «Développement Durable et Eco-citoyenneté »
• 13/101 – Détermination du nombre de conseillers communautaires au sein de la Communauté
d’Agglomération de la Vallée de la Marne
• 13/102 – Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial avec l’Office
Français de l’Immigration et de l’Intégration et la Préfecture du Val-de-Marne
• 13/103 – Présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte du secteur central du Val-de-Marne –
INFOCOM 94 au titre de l’exercice 2012
• 13/104 – Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l’exploitation du centre
nautique
• 13/105 – Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l’exploitation du port
• 13/106 – Convention de répartition des frais engagés pour l’action contentieuse contre le projet de
création d’une aire d’accueil des gens du voyage dans le bois de Vincennes
• 13/107 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales

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