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Société | | 19/04/2013
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Petit Conseil municipal lundi 22 avril

Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra lundi 22 avril à 20 heures à la Scène Watteau. Après le vote de grands dossiers comme le budget 2013 ou la discussion sur le PLU (Plan local d’urbanisme) qui avaient occasionné une séance fleuve le 5 heures en février et 3 heures en mars, l’ordre du jour est cette fois plus léger (voir détail ci-suit). Le seul point qui risque de faire débat est la révision du POS,

sujet de désaccord entre les différents groupes du Conseil en raison notamment de sa concomitance avec l’élaboration du PLU. L’autre sujet qui fâche, la pose d’antennes relais au stade sous la Lune, n’a pour sa part pas été intégré à l’ordre du jour bien que discuté en Commission des finances la semaine dernière.

SERVICES TECHNIQUES
• 13/52 – Adhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine
(AVPU)

URBANISME
• 13/53 – Approbation de la modification simplifiée du POS

DRH
• 13/54 – Mise à jour du tableau des effectifs suite à l’intégration des infirmiers territoriaux (catégorie B)
dans le nouveau cadre d’emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (catégorie A)

• 13/55 – Approbation d’une convention de partenariat relative à l’organisation et au fonctionnement du
club de loisirs et découverte Montalembert

AFFAIRES SCOLAIRES
• 13/56 – Frais de Scolarité Dénonciation des conventions et accords de reciprocité avec les villes de Saint
Maur des Fossés et Paris

• 13/57 – Approbation de la convention de partenariat relative au projet d’éducation à l’image dans le
cadre du festival «autour du court »

DIVERS
• 13/58 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales

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