Société | Nogent-Sur-Marne | 19/09/2013
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Contentieux du parking, agenda 21 et zones 20 au menu du Conseil municipal

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Une fois n'est pas coutume, c'est un vendredi soir et non un lundi que se tiendra le Conseil municipal de rentrée à Nogent sur Marne, ce 20 septembre à 20 heures à la Scène Watteau. Au menu : la présentation des objectifs de l' Agenda 21, la mise en place d'une aide financière  aux habitants pour réaliser un audit énergétique de leur logement, la généralisation des zones 30,  limitées à 30 km/h et la création de zones 20 en centre-ville,

en bord de Marne et dans la Grande rue Charles de Gaulle et aussi une décision de modification budgétaire destinée à rembourser les anciens concessionnaires du parking du marché suite à un nouveau rebondissement judiciaire Ce premier point à l’ordre du jour risque de faire chauffer l’ambiance de la séance dès le démarrage et a déjà donné lieu à un communiqué de part du conseiller d’opposition Marc Arazi.

Voir l’intégralité de l’ordre du jour de la séance ci-dessous.
FINANCIER
• 13/111 – Décision modificative n°1 – budget GPS
• 13/112 – Exercice 2013 Fixation des seuils de poursuites et Autorisation permanente accordée à Mme
la Trésorière Principale pour le recouvrement des dettes
• 13/113 – Modification de la délibération n°13/109 portant sur la réglementation du stationnement
payant de surface – secteur du Port

 

 

SERVICES TECHNIQUES
• 13/114 – Adhésion au programme « Habiter mieux » – Signature avec l’Etat et l’Agence nationale de
l’habitat du protocole territorial d’aide à la rénovation thermique des logements privés.
• 13/115 – Candidature à un appel à projets du Conseil Général du Val de Marne dans le cadre du Plan
Climat Energie, portant sur la mise en place de « balades thermographiques »
• 13/116 – Attribution d’une aide financière aux habitants de la commune réalisant un diagnostic
énergétique de leur habitation principale
• 13/117 – Convention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l’association TissEco
Solidaire pour l’installation de bornes de collecte de textiles sur le domaine public
• 13/118 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue Gaston
Margerie
• 13/119 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – boulevard
Georges V
• 13/120 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Lac
• 13/121 – Adoption de la stratégie locale de développement durable et validation du premier Plan
d’actions Agenda 21
• 13/122 – Généralisation de la « zone 30 » à Nogent sur Marne et création d’une « zone 20 »

JURIDIQUE
• 13/123 – Approbation des avenants n°6 et 7 à la Délégation de Service Public de la restauration
collective

DRH
• 13/124 – Modification du tableau des effectifs
• 13/125 – Modification du tableau des effectifs du conservatoire

AFFAIRES SCOLAIRES
• 13/126 – Organisation du conte musical de l’école Guy Môquet – Année Scolaire 2013-2014 –
Approbation de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour l’organisation d’activités
impliquant la prestation d’intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation

AFFAIRES SOCIALES
• 13/127 – Convention annuelle de partenariat et d’objectifs avec l’Association « Nogent Présence aide au
domicile »
• 13/128 – Organisation d’une sortie au Cirque National Alexis Gruss en faveur des séniors nogentais –
Semaine bleue 2013
• 13/129 – Organisation d’une sortie à Chartres en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue 2013
• 13/130 – Organisation d’une sortie à Blois-Chambord en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue
2013

SPORTS
• 13/131 – Avenant à la convention avec le CCAS pour la mise en place d’activités sportives destinées aux
séniors

JEUNESSE
• 13/132 – Approbation de la convention entre la commune et la DDICS pour l’opération «Tous en club »
2013

CULTUREL
• 13/133 – Fixation du tarif de C.D.

DIVERS
• 13/134 – Approbation d’un partenariat avec l’association La retraite sportive nogentaise
• 13/135 – Adhésion au SEDIF des Communautés d’Agglomération Plaine Commune et le Parisis pour les
territoires de Saint-Ouen et Bessancourt, Franconville, Sannois et Taverny.
• 13/136 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

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