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Société | | 22/02/2013
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Prochain conseil municipal: mercredi 27 février

la réouverture du Bricorama le dimanche ou la dénomination du futur gymnase de la rue Jean Monnet du nom d’un des conseillers municipaux décédés durant cette mandature, Christian Maudry.

Voir l’ordre du jour complet et prévoir la thermos de café pour ceux qui viennent assister au conseil… pour les autres, nous nous efforcerons de l’enregistrer correctement en version MP3 !

FINANCIER
• 13/1 – Exercice 2013 -Débat d’Orientations Budgétaires – Budget Principal – Budget Annexe des Parkings
SERVICES TECHNIQUES
• 13/2 – Convention portant sur l’autorisation d’occupation domaniale de répéteurs de M2O sur les supports d’éclairage public de la Commune de Nogent-sur-Marne


URBANISME
• 13/3 – PLU – Débat sur le PADD
JURIDIQUE
• 13/4 – Création du nouveau parking Marie Curie – fixation des tarifs et modification des moyens de paiement du parking du port
• 13/5 – Adhésion de la Commune de Bry-sur-Marne à la Société Publique Locale “Marne au bois Aménagement”
• 13/6 – Dénomination de l’ensemble sportif situé rue Jean Monnet “Stadium Christian MAUDRY”
DRH
• 13/7 – Organisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
• 13/8 – Participation à la mise en concurrence du contrat d’assurance portant sur les risques statutaires du personnel communal souscrit par le CIG de la petite couronne
• 13/9 – Création d’une vacation au sein du service Sport-Jeunesse lors des vacances scolaires de mars 2013
• 13/10 – Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs auprès de l’association Nogent Présence
• 13/11 – Création de vacations pour l’organisation de stages informatique en intra à destination du personnel communal
• 13/12 – Création d’une vacation pour le conservatoire pour l’animation d’une conférence sur le quatuor à cordes
• 13/13 – Fixation du taux de vacation pour un atelier théâtre organisé par l’école élémentaire Val de Beauté
AFFAIRES SCOLAIRES
• 13/14 – Approbation de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour l’organisation d’activités impliquant la prestation d’un intervenant extérieur et fixation du taux de vacations de l’intervenant « Echecs » de l’école maternelle Val de Beauté – Année scolaire 2012-2013
• 13/15 – Demande de dérogation pour le report d’application de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2014-2015
AFFAIRES SOCIALES
• 13/16 – Séjour vacances des retraités saison 2013
• 13/17 – Modification des conditions de remboursement concernant la participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville
PETITE ENFANCE
• 13/18 – Rachat par la commune du matériel en cours d’amortissement « au Jardin des Lutins » à la société Evancia Babilou
COMMUNICATION
• 13/19 – Approbation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2013
• 13/20 – Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2013
JEUNESSE
• 13/21 – Approbation d’une convention financière à intervenir entre la Commune et l’agence française du programme européen jeunesse en action
CULTUREL
• 13/22 – Approbation du règlement intérieur pour les expositions d’arts plastiques au Carré des Coignard
DIVERS
• 13/23 – Adhésion au Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne – INFOCOM 94 de la commune de Périgny-sur-Yerres
• 13/24 – Désignation complémentaire de deux administrateurs au sein du conseil d’administration de l’O.P.H Nogent Habitat
• 13/25 – Adhésion de la commune de la Queue en Brie au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
• 13/26 – Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
• 13/27 – Voeu en faveur de l’ouverture de nouvelles négociations dans le cadre d’un “Pacte de confiance et de Solidarité”
• 13/28 – Demande de dérogation au principe du repos dominical présentée par la société Bricorama
• 13/29 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

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