Politique locale | Arcueil | 22/05/2014
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Conseil municipal d’Arcueil

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  • Conseil municipal d’Arcueil
  • Jeudi 26 juin 20h30
  • Mairie d'Arcueil 10 avenue Paul Doumer
    Arcueil
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal d’Arcueil
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Mairie ArcueilLe prochain conseil municipal d'Arcueil se tiendra le jeudi 26 juin en mairie à 20h30. Ci-dessous l'ordre du jour

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 20 mai 2014
Approbation du compte de gestion 2013 du budget principal et des comptes financiers de l’exercice 2013

3. Budget principal

 

 

4. Budget annexe espace Jean Vilar

5. Budget annexe crédit bail immobilier
Approbation du compte administratif et du compte d’exploitation et affectation du résultat cumulé d’exploitation année 2013

6. Budget principal

7. Budget annexe Jean Vilar

8. Budget annexe crédit bail immobilier
Budget supplémentaire 2014

9. Budget principal

10. Subventions et participations versées

11. Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) collectée par le SIPPEREC sur le territoire de la commune.

12. Approbation d’une convention relative à la participation du SIPPEREC au financement de l’achat d’électricité alimentant les bâtiments publics de la Commune, par le versement d’un fonds de concours au titre des consommations de l’année 2015

13. Approbation d’une convention de superposition d’affectation du domaine public avec les Eaux de Paris relative à la Promenade de la Vanne

14. Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché de prestations de médiation de nuit

15. Résiliation du marché de fourniture de ouate (n°11009) et abrogation de l’avenant notifié le 2 juin 2014 avec l’entreprise Polyr, défaillante

16. Résiliation du marché de fourniture de jetables (n°11011) avec l’entreprise Polyr, défaillante

17. Vente au Syndicat d’Action Foncière du Val-de-marne du bien sis 6 avenue Pierre Ronsard

18. Délégation du droit de priorité à la commune de Bagneux pour l’acquisition de terrains appartenant à l’Etat sis rue Prieur de la Côte d’Or

19. Instauration de la déclaration préalable pour les ravalements sur le territoire de la commune d’Arcueil

20. Actualisation des modalités de calcul de l’allocation municipale différentielle d’aide à l’emploi d’un-e assistant-e maternel-le

21. Fixation des participations familiales pour la restauration scolaire, l’accueil du soir en maternelle et en élémentaire, l’accueil de loisirs en maternelle, élémentaire et de l’accueil de loisirs adolescent le mercredi après-midi et l’accueil de loisirs pendant les vacances scolaires

22. Fixation des participations familiales pour les campings et mini-séjours organisés par les centres de loisirs primaires et maternels en direction des enfants

23. Fixation des participations familiales pour les classes transplantées pour l’année scolaire 2014/2015

24. Fixation des participations trimestrielles pour l’école de dessin municipale pour les enfants et les adultes

25. Fixation des participations familiales à l’activité d’accompagnement scolaire, CAP PLUS pour l’année 2014/2015 organisée au sein des accueils de loisirs primaires

26. Tarification des activités organisées par le service Jeunesse et le service des Sports en direction des jeunes pour l’année scolaire 2014/2015

27. Création du comité technique, fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du comité technique commun (collectivité/CCAS)

28. Création d’un CHSCT commun (collectivité/CCAS)

29. Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat, présentée par les groupes « Gauche citoyenne et Citoyens », « Arcueil Ecologie » et « Front de Gauche, élus-e-s communistes, du Parti de Gauche, partenaires et citoyen-ne-s »

30. Motion demandant l’arrêt des négociations sur le Grand Marché Transatlantique et déclarant Arcueil « ville hors GMT »

31. Vœu présenté par les groupes « Gauche citoyenne et des Citoyens », « Arcueil Ecologie », « Front de Gauche, élu-e-s communistes, du Parti de Gauche, partenaires et citoyen-ne-s » et « Parti socialiste » pour le prolongement de la ligne 14 jusqu’à Orly dès 2023

32. Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales.

33. Questions diverses

 

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