Conseil municipal de Fontenay-sous-Bois

Le prochain conseil municipal de Fontenay-sous-Bois se tient ce jeudi 13 novembre 2014 à 20h30 à l’hôtel de ville. Au programme :

l’opération d’aménagement de l’îlot Michelet, la création d’un accueil de jour avec Emmaüs Habitat, la construction de logements place Moreau-David… Ci-dessous l’ordre du jour complet.

Le Conseil sera filmé et retransmis sur le site de la ville.

1. Convention à conclure avec la Mutualité Française Île-de-France permettant l’organisation d’une journée de prévention des risques et maladies chroniques
2. Convention tripartite à intervenir entre la ville, les hôpitaux de Saint-Maurice et la Direction Académique du Val-de-Marne relative au fonctionnement d’une classe d’intégration scolaire (CLIS) à l’école Pierre DEMONT
3. Convention avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) pour le financement de l’élaboration du Contrat Local de Santé.
4. Sollicitation par EMMAÜS HABITAT d’une participation au financement de la réalisation d’une structure « Accueil de jour » située 32 rue de la Fontaine du Vaisseau à Fontenay-sous-Bois
5. Acquisition d’un terrain au 2 rue de Joinville
6. Vente d’un terrain au 4 rue Charles Bassée à Immobilière 3F
7. Concertation publique relative à l’opération d’aménagement de l’ilot Michelet.
8. Bilan des acquisitions et des cessions 2013 présenté par l’Etablissement Public Foncier d’Île de France (EPFIF).
9. Demande de garantie d’emprunt de la Société Publique Locale Marne au Bois Aménagement pour le financement de l’opération de construction de 38-40 logements, place Moreau David.
10. Acquisition de l’ensemble immobilier « Les Henriettes » par la ville au département du Val-de-Marne et cession dans le cadre d’un bail emphytéotique. Décision de principe.
11. Demande de subventions dans le cadre de la démarche « zéro phyto »
12. Attribution de subventions d’aide à projets aux associations locales
13. Convention à conclure avec Musiques au Comptoir relative au concert de clôture de la quinzaine de la solidarité internationale.
14. Convention d’objectifs à intervenir entre la Ville et l’UNICEF France
15. Renouvellement de la convention annuelle d’objectifs et de financement « Relais Assistant(e)s Maternel(le)s » à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales
16. Avenant intégrant l’établissement « Les Naclières » à la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) relative à la Prestation de Service Unique.
17. Rémunération des agents recenseurs
18. Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
19. Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
20. Rapport annuel 2013 sur le service public du chauffage urbain
21. Rapport annuel 2013 sur la délégation du service public des marchés forains
22. Liste des arrêtés pris en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales