Le prochain Conseil municipal de Fresnes se tient ce jeudi 9 octobre à 21 heures à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous :
1 – Décès de Monsieur Bernard Gateau, installation de Monsieur Renaud Leplat
2 – Approbation du procès-verbal des séances du 28 avril et 26 juin 2014
3 – Compte-rendu des décisions
4 – Compte-rendu des marchés
5 – Exercices 2014 – Attribution d’une subvention complémentaire et exceptionnelle
6 – Budget supplémentaire pour l’exercice 2014
7 – Approbation de la garantie d’emprunt pour le prêt passé en la Caisse d’Epargne et l’AUVM pour l’achat de bien mobilier pour l’aménagement des lieux d’accueil
8 – Attribution d’une subvention pour surchagre foncière à la société immobilière 3F pour la construction de 54 logements collectifs à la ZAC de la Cerisaie
9 – Attribution d’une subvention à la Société Foncière d’Habitat Humanisme pour la construction/réhabilitation de 7 logements PLAI à Fresnes
10 – Fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires – versement par la communauté d’agglomération de Val-de-Bièvre d’un fonds de concours pour le fonctionnement des équipements publics au titre de l’année 2014
11 – Fonctionnement de la restauration scolaire, des gymnases et des centres de loisirs – versement par la communauté d’agglomération de Val-de-Bièvre d’un fonds de concours pour le fonctionnement des équipements publics au titre de l’année 2014
12 – Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
13 – Actualisation du règlement intérieur du personnel communal
14 – Approbation de la charte de préfiguration des Conseils de quartier
15 – Désignation d’un membre du Conseil municipal siégeant au sein des commissions municipales solidarités et démocratie locale – vivre ensemble.
16 – Remplacement d’un membre siégeant au sein de la commission municipale Education et Loisirs
17 – Désignation d’un membre du Conseil municipal siégeant au sein du conseil d’administration de la SOFRECHAL
18 – Désignation d’un membre du Conseil municipal siégeant au sein de la commission extra-municipale en charge des affaires liées à l’enfance et à l’enseignement du premier degré.
19 – Désignation du correspondant défense communal
20 – Personnel communal – Renouvellement de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées.
Le prochain Conseil municipal de Fresnes se tient ce jeudi 9 octobre à 21 heures à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous :
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