Conseil municipal de Nogent lundi 16 juin

la vente des places de parking Paul Bert dans le cadre du financement du contentieux avec le groupe des frères Géraud (voir article explicatif) et mettra en place la tarification au quotient familial pour les courts séjours. Ordre du jour ci-dessous.

la vente des places de parking Paul Bert dans le cadre du financement du contentieux avec le groupe des frères Géraud (voir article explicatif) et mettra en place la tarification au quotient familial pour les courts séjours. Ordre du jour ci-dessous.

FINANCIER

• 14/106 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Principal 1
• 14/107 – Affectation des résultats Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Principal – Budget
Annexe des Parkings
• 14/108 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2013 – Budget Général
• 14/109 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Annexe des Parkings
• 14/110 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2013- Budget Annexe des Parkings
• 14/111 – Adoption des durées d’amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
Budgets principal – M14
• 14/112 – Exercice 2014 Fixation des seuils de poursuites et Autorisation permanente et générale
Accordée à Mme la Trésorière Principale pour le recouvrement des dettes
JURIDIQUE

• 14/113 – Vente du parking “Paul Bert” situé 19, rue Paul Bert (lot de volume 3000)
• 14/114 – Réglementation du stationnement payant

DRH

• 14/115 – Modification du tableau des effectifs
• 14/116 – Création d’un Comité Technique commun Ville-CCAS

COMMUNICATION

• 14/117 – Convention entre la Commune et l’UCN pour l’organisation de la braderie des commerçants

SPORTS

• 14/118 – Modification du tarif d’utilisation des installations sportives par les établissements scolaires
nogentais et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais

JEUNESSE

• 14/119 – Mise en place du quotient familial pour la tarification des mini-séjours organisés par les
services municipaux, en direction des enfants, des jeunes et des jeunes adultes

CULTUREL

• 14/120 – Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et la Société
Nautique Vigneux

DIVERS

• 14/121 – Renouvellement de la Convention relative à l’organisation de l’agence postale communale à
Nogent sur Marne
• 14/122 – Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein de la Fédération Nationale des
Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC)
• 14/123 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’Association des Communes pour
la Protection des Habitants et la Protection des Risques d’Inondation de la Marne et de la Seine en Val de
Marne (APPRIMS 94)
• 14/124 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de
l’Association Nogentaise de gestion du club de retraités « Beauté Plaisance »
• 14/125 – Création du Comité « Développement durable et écocitoyenneté » et désignation de ses
membres
• 14/126 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration des
crèches parentales « les Petits Canotiers/Petits Moussaillons »
• 14/127 – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’APAJH 94
• 14/128 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales