Conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges

Le prochain conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges se tiendra jeudi 22 mai 2014 à 19h30 à la salle du conseil municipal André-Malraux.

A l’ordre du jour :

Désignation du Secrétaire de séance
Appel nominal
Affaires traitées en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
Approbation du compte rendu des conseils municipaux du 4 et du 10 avril 2014

DAUP

Urbanisme

1-Révision du Plan Local d’Urbanisme : débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

ADMINISTRATION GENERALE

2-Adoption du scrutin public pour procéder à certaines nominations
3-Désignation des représentants de la commune :

– Commissions

• a-Commission locale de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
• b-Commission consultative des services publics locaux
• c-Correspondant Défense
• d-Correspondant Sécurité routière

– Associations :

• e-Association SYNCOM
• f-Association pour le développement sanitaire
• g-Association de prévention, soins et insertion
• h-Association L’accueil
• i-Association Orbival
• j-Association Les Francas
• k-Association Bruitparif
• l-Conseils d’administration des établissements scolaires :
  • Lycée Arago
  • Collège Jules Ferry
  • Collège Rolland Garros
  • Collège Brossolette

• m-Conseils d’école

4-Syndicat intercommunal funéraire de la région Ile de France (SIFUREP) : Désignation des représentants
5-Désignation des personnalités qualifiées au sein de l’OPH

RESSOURCES

Ressources humaines

6-Programme annuel d’accès à l’emploi titulaire
7-Modification des effectifs du personnel communal
8-Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections : indemnité forfaitaire supplémentaire pour élection

Finances

9-Avenant marché public Fourniture, pose, entretien et exploitation du mobilier urbain
10-Fourniture de documents (livres, livres-audio, dvd, cd audio et cédérom) pour les médiathèques : Autorisation de signature du marché
11-Modification des tarifs municipaux pour 2014
12-Répartition des subventions aux associations locales
13-Carnaval des enfants – Participation de la Ville aux frais engagés par les écoles et les associations
14-Demande de subvention auprès du Conseil général du Val-de-Marne au titre des subventions de fonctionnement aux structures de diffusion du spectacle vivant
15-Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles IDF pour la restauration du tableau de Jean Baptiste Oudry exposé dans l’Église Saint Georges

ESPACES PUBLICS ET BATIMENTS

16-Ecole des poètes : Autorisation au maire de lancer la procédure d’appel d’offres et de signer le marché de travaux pour la réalisation de l’école

DAUP

Renouvellement Urbain

17-Projet de requalification du centre ville : Initiative de la mise en œuvre d’une opération de résorption de l’habitat insalubre (RHI) irrémédiable ou dangereux pour l’immeuble situé 43 rue de Paris, parcelle AP 96
18-Projet de requalification du centre ville : Accord au SAF 94 pour revendre les biens acquis au 25 rue de Paris et au 3 rue de la Bretonnerie à l’EPA-ORSA dans le cadre du Dispositif Coordonné d’Intervention Immobilière (DC2I)
19-Projet de requalification du centre ville : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AO 100 située au 16 rue Jules Guesde par la Ville.
20-Projet de requalification du centre ville : demande de Déclaration d’Utilité Publique des travaux de Restauration Immobilière

Urbanisme

21-Acquisition amiable d’un terrain sis Chemin de la Grange cadastré AM 76
22-Acquisition amiable d’un terrain sis 121 chemin des Pêcheurs, démolition des bâtis et demande de subventions

Développement durable

23-Approbation de la convention de collecte sélective des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages et autorisation de signer les actes correspondants

POPULATION

24-Demande de report de l’application de la réforme des rythmes scolaires