Conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges

Le prochain conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges se tiendra ce mardi 1er juillet à 19h30 à la salle du conseil municipal André-Malraux.

A l’ordre du jour :

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance
Appel nominal
Affaires traitées en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2014.

 

ADMINISTRATION GENERALE

1-Désignation du représentant de la commune au sein de l’EPFIF.
 

RESSOURCES

Finances

2-Subventions exceptionnelles aux associations
3-Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
4-Utilisation des fonds versés en 2013 au titre du Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France
5-Marché public de Fourniture, pose, entretien et exploitation du mobilier urbain : autorisation de lancer  la procédure et de signer le marché
6-Demande d’exonération de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : SAS VALORME INTERMARCHE
7-Demandes de subventions auprès du Conseil Régional d’Île-de-France, du Conseil Général du Val-de-Marne, de l’État pour la réalisation d’une médiathèque en centre ville (tranches 1 et 2)
8-Demande de subvention pour la réalisation de travaux sur la rue Bellevue Prolongée entre la rue des Saussaies et la rue Laboré
9-Approbation de la programmation 2014 présentée au Conseil Régional d’Île-de-France au titre du dispositif “Animation Sociale des Quartiers”
10-Modification des tarifs municipaux

Ressources humaines

11-Modification des effectifs du personnel communal
12-Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique
13-Création de 15 postes d’emplois d’avenir

DAUP

14-Projet de requalification du centre ville : Principe d’acquisition de la parcelle bâtie cadastrée AO 98 située au 3 rue Boieldieu par la Ville
15-Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) à intervenir avec le groupe AMETIS pour un programme de logements dans le lotissement de la Fontaine Saint Martin
16-Acquisition amiable d’un terrain sis 5 chemin des Pêcheurs, démolition des bâtis et demande de subventions
17-O.P.A.H. de renouvellement urbain du Centre Ville pour la période 2012/2017 : modification du règlement d’attribution des aides municipales.

ESPACES PUBLICS ET BATIMENTS

18-Rapport annuel de présentation de la délégation du service public (DSP) de l’eau potable
19-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
20-Marché d’exploitation de chauffage : autorisation au Maire de signer le marché
21-Autorisation de déposer une demande de permis de construire pour l’installation d’un pavillon bois démontable dans l’espace vert entre le 14bis rue Pasteur (Salles Falbert/Pasteur) et le 19, avenue de Valenton (Ex CIO).

COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL

22-Communication de l’arrêté préfectoral portant autorisation, au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement, des opérations de dragage prévues sur le lot A du plan décennal de dragage de voies navigables de France pour le Bassin de la Seine.