Conseil municipal d’Ivry-sur-Seine

Le prochain conseil municipal d’Ivry-sur-Seine a lieu ce jeudi 25 septembre à 19h45 à l’hôtel de ville. Au programme : la reconstruction de l’usine du Syctom, l’adhésion de Valenton à la Casa, l’acquisition de plusieurs terrains… 

A l’ordre du jour :

QUESTIONS D’INTERET LOCAL POSEES PAR LES GROUPES POLITIQUES
Projet de reconstruction de l’usine du Syctom
Question posée par le groupe Socialiste

VOEUX
L’encadrement des loyers à Ivry-sur-Seine
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie – Les Verts au nom de la majorité municipale

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
ENSEIGNEMENT
POINT A
Rentrée scolaire 2014/2015

1) Information
Rapporteurs : Méhadée Bernard et Tariq Aït Amara
2) Mise en place du projet éducatif de territoire (PEDT)
Convention avec la Préfecture du Val-de-Marne, la Direction Académique de l’Education Nationale, la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
Rapporteur : Méhadée Bernard

COOPERATION INTERCOMMUNALE
POINT B
Communauté d’agglomération Seine-Amont
Adhésion de la commune de Valenton
Avis du Conseil municipal
Rapporteur : Pierre Gosnat

POINT C
Plateforme immobilière et de services de Charles Foix
54 rue Molière
1) Habilitation du Maire à signer le procès-verbal de mise à disposition des biens
2) Désignation d’un représentant au Conseil d’administration de l’établissement public de gestion de la plateforme
Rapporteur : Marie Piéron

AUTRES POINTS A L’ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Budget Primitif 2014
Décision modificative n°1
a) Budget principal
b) Budget annexe d’assainissement
c) Budget annexe du chauffage urbain
d) Budget annexe de la restauration municipale
e) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
f) Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
g) Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
h) Budget annexe du service public d’élimination des déchets

POINT 2
Participations financières des usagers des services municipaux applicables à compter du 1er janvier 2015
Activités soumises au quotient familial

POINT 3
Association Seine-Amont Développement (ASAD)
Convention financière relative au versement d’une avance de trésorerie remboursable

POINT 4
Régie de recettes du service Hangar
Acceptation de remise gracieuse
POINT 5
Régie de recettes parking Marat
Refus de remise gracieuse

URBANISME
POINT 6
Centre-Ville
15 promenée Venise Gosnat
Acquisition amiable des lots n° 2134 et 2158 de l’ensemble immobilier Jeanne Hachette

POINT 7
Centre-Ville
17-19 promenée Venise Gosnat
Acquisition amiable du lot n° C 57 de l’ensemble immobilier Pont Lénine

POINT 8
12 rue Marat
Cession du lot de volume en cours de numérotation de 38 m²

POINT 9
6 chemin du Théâtre
Rétrocession du lot de volume n° 297 issu du lot de volume n° 289 de 17 m²

POINT 10
Quartier Parisien
Rue de l’Affiche rouge
Acquisition de l’emprise foncière

POINT 11
ZAC Ivry-Confluences
18 rue Pierre Galais
Retrait de la délégation du droit de préemption urbain renforcé sur la parcelle section AV n°42 à SADEV94

POINT 12
Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
Avenant à la convention d’intervention foncière

POINT 13
Petit Ivry
70 avenue Maurice Thorez
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France

POINT 14
Ivry Port
91 boulevard Paul Vaillant-Couturier à Ivry-sur-Seine
Déclassement du domaine public et cession à la société Sadev94

LOGEMENT
POINT 15
Ivry Confluences – 42 avenue Jean Jaurèsµ
Construction de 51 logements locatifs sociaux en VEFA par l’ESH Logis Transports
Garantie communale (emprunts de 6 258 194 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 255 000 €

DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 16
Association des Maires Ville et Banlieue de France
Désignation du représentant de la Ville

DEVELOPPEMENT DURABLE
POINT 17
A) Mandat spécial pour la participation à un colloque de l’ADEME
Remboursement des frais de missions
B) Mandat spécial pour la participation à un congrès de l’AMORCE
Remboursement des frais de missions

POINT 18
Collecte des textiles ménagers
A) Convention avec ECOTEXTILE
B) Convention avec ECO TLC

POINT 19
Adoption de la Charte nationale EcoQuartiers

COMMERCE
POINT 20
Conventions partenariales 2013/2015 vec la Chambre de Commerce et d’Industrie Départementale du Val-de-Marne et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Val-de-Marne
Plans d’actions 2014

ENSEIGNEMENT
POINT 21
Ecole de photographie CE3P
Convention de partenariat

PETITE ENFANCE
POINT 22
Crèche parentale
Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Eveil, Parents, Enfants »

ENFANCE
POINT 23
Accueil de loisirs
Conventions d’objectifs et de financement “Prestation de Service” avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF’94)

SOLIDARITE INTERNATIONALE
POINT 24
Subvention exceptionnelle au Secours Populaire et à la Croix Rouge pour l’aide aux victimes de Gaza

ACTION SOCIALE
POINT 25
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Bilan annuel 2013

SANTE
POINT 26
Centre municipal de santé
Financement 2014 des actions de santé publique
Convention d’objectifs et de moyens avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile-de-France

POINT 27
Centre municipal de santé
Vaccination, lutte contre la tuberculose (CLAT), et les infections sexuellement transmissibles (CIDDIST)
Convention de prestation 2014 avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile-de-France

POINT 28
Centre municipal de santé
Bilan de l’action bucco dentaire
Annexe pour l’année 2013/2014 à la convention avec le Département du Val-de-Marne

POINT 29
Centre municipal de santé
Centre de dépistage anonyme et gratuit du VIH, VHB et VHC
Convention de financement avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile-de-France
Dotation de 57 303 €

CULTURE
POINT 30
Association Emmaüs Liberté
Aide à projet pour l’exposition de photographies de Malie Letrange

POINT 31
Cinéma municipal Le Luxy
Mise en oeuvre d’un projet d’éducation artistique et culturelle
Convention avec le lycée Romain Rolland

PERSONNEL
POINT 32
Evolution des emplois et du tableau des effectifs

POINT 33
Création de postes dans le cadre des tableaux annuels d’avancement de grade 2014

INFORMATIONS
OBSERVATOIRE LOCATIF
Patrimoine locatif privé de la ville au 1er janvier 2014

(habitation et hors habitation)
Information

PERSONNEL
Rapport sur l’emploi de travailleurs handicapés
Bilan 2013