Conseil municipal d’Ivry-sur-Seine

Le prochain Conseil municipal d’Ivry-sur-Seine se tiendra jeudi 18 décembre à 19h45 à l’hôtel de ville.

ORDRE DU JOUR

URBANISME
POINT A
A1)ZAC Ivry-Confluences
1) Point d’étape annuel (Bilan 2014) Information
2) Compte-rendu annuel 2013 à la Collectivité
A2) SADEV94
Rapport d’activités et comptes 2013
Rapporteur : Romain Marchand

LOGEMENT
POINT B
Projet de renouvelement urbain du quartier Gagarine-Truillot
Convention de relogement avec l’Etat, l’OPH d’Ivry, l’ESH ICF La Sablière et l’ESH Logis Transport
Rapporteur : Atef Rhouma

COOPERATION INTERCOMMUNALE
POINT C
C1) Communauté d’agglomération Seine Amont
Communication du rapport d’activité et du compte administratif
C2) Communauté d’agglomération Seine Amont
Rapport de la CLECT
Rapporteur : Philippe Bouyssou

AUTRES POINTS A L’ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Décision modificative n°2
a) Budget principal
b) Budget annexe d’assainissement
c) Budget annexe du chauffage urbain
d) Budget annexe de la restauration municipale
e) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
f) Budget annexe aide à domicile
g) Budget annexe du service Cinéma municipal Le Luxy
h) Budget annexe du service public d’élimination des déchets

POINT 2
Ouverture des crédits d’investissement allant jusqu’au vote du budget primitif 2015
a) Budget principal
b) Budget annexe d’assainissement
c) Budget annexe du service public d’élimination des déchets

POINT 3
Subventions 2015
Avances de trésorerie à certains organismes
POINT 4
Subvention exceptionnelle à l’association « Les Bergers en scène » pour l’entretien des locaux
POINT 5
Subvention exceptionnelle à la compagnie de théâtre « Déplafonnée » pour le projet culturel « Un pas vers l’autre »
POINT 6
Revalorisation de la taxe communale d’assainissement
POINT 7
Halle et marchés communaux
Tarifs des droits de place et de la redevance pour l’année 2015
POINT 8
Dématérialisation de la chaîne comptable et financière
Mise en place du protocole d’échange standard (PESV2)
POINT 9
Indemnité de conseil au Trésorier Municipal

URBANISME
POINT 10
ZAC Ivry-Confluences
3 impasse de l’Avenir
Vente de l’immeuble à SADEV94
POINT 11
Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière
POINT 12
Opération Lamant Coutant
Protocole relatif au maintien de l’activité de jardinage de l’association « Jardins Solidaire d’Ivraie »
POINT 13
Acquisition de la plateforme Charles Foix à SADEV94
POINT 14
17/19 rue Maurice Coutant et 25/39 bis rue Marcel Lamant
Acquisition d’un volume à la société Infinim
POINT 15
Ravalement de façades
Instauration de l’obligation de soumettre les travaux de ravalement de façades à déclaration préalable de travaux non soumis à permis de construire
POINT 16
Marché International des Professionnels de l’Immobilier (MIPIM)
Remboursement des frais de transport et de séjour

LOGEMENT
POINT 17
Ivry Confluences – Angle rue Pierre Rigaud / Voie Nouvelle
Construction de 70 logements locatifs sociaux par l’ESH Logis Transports
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 350 000 €
POINT 18
Ivry Confluences – Madiba – 74/76 avenue Jean Jaurès
Construction en VEFA de 40 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 300 000 €
POINT 19
Ivry Confluences – 22/23 rue Emile Blin
Construction de 61 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 457 500 €
POINT 20
22/24 rue Ledru Rollin
Construction de 40 logements locatifs sociaux en VEFA par l’ESH ICF La Sablière
Garantie communale (emprunts de 6 510 401 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 200 000€
POINT 21
Tennis d’Ivry – 22/24, rue Ledru Rollin
Construction d’une résidence sociale en VEFA de 181 logements par ICF La Sablière SA d’HLM
Garantie communale (Emprunts CDC de 9 372 351 euros)
POINT 22
Association pour le Logement des Jeunes Ivryens (ALJI)
Convention d’objectifs triennale
POINT 23
OPH d’Ivry
Financement de travaux d’amélioration des cités
Garantie communale (emprunts ARKEA Banque de 1 000 000€)
POINT 24
Opération JULIA – Angle Jean Jacques Rousseau et Jules Vanzuppe
Construction de 40 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry sur Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 300 000 €

ENVIRONNEMENT
POINT 25
Installation classée CPCU
177 rue de Bercy – 75012 Paris
Demande d’autorisation d’exploiter des installations de combustion par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU)
Avis du Conseil municipal

DEVELOPPEMENT DURABLE
POINT 26
Convention d’étude pédagogique avec l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 27
SIRESCO
Communication du rapport d’activité et du compte administratif 2013
POINT 28
SIIM 94
Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2013
POINT 29
SIPPEREC
Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2013
POINT 30
SIGEIF
Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2013

DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
POINT 31
Halle et marchés communaux
Rapport annuel 2013 du délégataire

BATIMENTS COMMUNAUX
POINT 32
Pose de concentrateurs dans plusieurs bâtiments communaux permettant la télé relève des compteurs de gaz
Convention avec GrDF

SPORT
POINT 33
Association Sports et Spectacles Internationaux
Convention annuelle de partenariat 2015 relative à l’organisation de l’Humarathon

SOLIDARITE INTERNATIONALE
POINT 34
Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Parfum d’Afrique pour l’aide aux victimes de Centrafrique

PETITE ENFANCE
POINT 35
Structures d’accueil de la petite enfance
Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

SANTE
POINT 36
Centre Municipal de Santé
Attribution d’une subvention au SAMI Ivry-Vitry pour l’année 2014
POINT 37
Centre Municipal de Santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2014/2015 à la convention avec le Département du Val-de-Marne

PERSONNEL
POINT 38
a) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d’emplois saisonniers liés au recensement
c) Création d’emplois saisonniers et d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité dans l’attente du vote du budget

INFORMATION
URBANISME
Modification du plan local d’urbanisme (PLU)