Conseil municipal sous tension à Choisy-le-Roi

C’est sous haute tension que se tiendra ce jeudi 6 novembre le prochain Conseil municipal de Choisy-le-Roi, alors que l’un des membres de la majorité, Moustapha Thiam, changera de place

pour s’installer aux côtés de l’opposant UMP Tonino Panetta, et a prévu de s’expliquer sur son geste à l’occasion de cette séance publique. (Voir article détaillé sur le sujet).

Il sera aussi beaucoup question d’urbanisme lors de ce conseil, et un peu des subventions aux associations. Ci-dessous l’ordre du jour complet.

INTERCOMMUNALITE
 Retrait de la garantie d’emprunt de l’état de dette garantie, souscrite pour le Centre de l’Entrepreunariat
 Communauté d’agglomération Seine-Amont : Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
 Communauté d’agglomération Seine-Amont : Approbation du rapport d’activité, exercice 2013
TRAVAUX – URBANISME
 Programme d’assainissement des rues « La Chasse – Docteur Calmette – Jean Bouin – Pompadour – Noël – Traversière » et sur l’ensemble de la commune : Versement de subventions accordées par l’Agence de l’eau aux riverains (3ème répartition)
 Dénomination des voies publiques du quartier des Hautes Bornes
 Approbation du CRACL 2013 de la ZAC du Port
 Approbation du CRACL 2013 de la ZAC des Hautes Bornes
 Prescription de la modification du Plan Local d’Urbanisme et définition des modalités de concertation sur le secteur de la Fonderie Fine
 Majoration du taux de la taxe d’aménagement communale sur le secteur “Fonderie Fine”
 Quartier des Troènes : autorisation à donner à Valophis pour l’initiative d’une ZAC
 Quartier des Troènes : approbation des modalités de concertation pour la création de la ZAC
DEVELOPPEMENT LOCAL – CITOYENNETE
 Répartition de la subvention départementale 2013 aux associations : solde de la subvention
 Répartition de la subvention municipale 2014 aux associations locales et groupements locaux : solde de la subvention
CULTURE
 Tarification des activités culturelles exceptionnelles organisées par le conservatoire des arts à compter du 01 Décembre 2014 (modification de la délibération n° 14.085 du 29/04/2014)
HYGIENE – SANTE
 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2014 signée entre la ville et l’Agence régionale de santé relative à l’animation / coordination du contrat local de santé”
DEVELOPPEMENT DURABLE
 Véloroute européenne: convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec le Département du Val-de-Marne
 Actions d’éducation au développement durable à destination du public scolaire sur l’année 2014-2015
 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du traitement des déchets ménagers, du Syndicat Intercommunal d’Exploitation et de Valorisation des Déchets, année 2013
 Rapports annuel d’activité et de développement durable du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France Année 2013
PETITE ENFANCE
 Approbation de la convention d’objectifs et de financement Lieu accueil enfants-parents N°2508 – 200600218.
RENOUVELLEMENT URBAIN
 Avenant local n°4 à la convention partenariale (dite « convention ANRU ») : modificatif
RESSOURCES HUMAINES
 Modification du tableau des effectifs
 Création de postes dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires
ADMINISTRATION GENERALE
 Garantie d’emprunt accordée à l’AFTAM pour l’opération de construction d’un EHPAD, quartier Chantereine :prêts PLS construction du Crédit Coopératif (modification de la délibération n° 12.040 du 28/03/2012)
 Gestion des biens immobiliers en copropriété appartenant à la commune : Désignation du représentant et de son suppléant au sein de la copropriété du 76 avenue de Villeneuve-Saint-Georges
 Rapport d’activité du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne pour l’année 2013
 Compte rendu des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES