Politique | Accueil Val de Marne (94) Sucy-en-Brie | 06/10/2014
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Conseil d’agglomération du Haut Val de Marne

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  • Conseil d’agglomération du Haut Val de Marne
  • Jeudi 9 octobre 20h30
  • Maison des familles
    Sucy-en-Brie
  • Gratuit 0 EUR
Conseil d’agglomération du Haut Val de Marne

Maison des familles sucyLa Communauté d’agglomération du Haut-Val de Marne tiendra son conseil communautaire ce jeudi 9 octobre 2014 à 20h30 à la Maison des Familles de Sucy-en-Brie. Ordre du jour :

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

DÉLIBERATIONS
1. Règlement intérieur du Conseil Communautaire.
2. Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2015.
3. Indemnité de conseil du receveur au titre de l’année 2014.
4. Avenant n°1 à la convention d’OPAH du Clos de Pacy à Sucy-en-Brie.
5. Rachat au SAF94 des parcelles AM11 (lot n°2), AM12 (lot n°1) et AM13 dans le secteur France Télécom à Noiseau.
6. Délibération fixant le régime des astreintes.
7. Modification du tableau des effectifs.
8. Fixation des tarifs de la redevance de l’assainissement pour l’année 2015.
COMMUNICATIONS DU PRÉSIDENT
QUESTIONS DIVERSES. Un conseil largement renouvelé car cinq des sept communes ont changé de maire donc quatre ont changé de majorité municipale.

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