La Maison du roman populaire au conseil municipal de L’Haÿ-les-Roses

Le prochain Conseil municipal de L’Haÿ-les-Roses se tiendra ce jeudi 26 juin 2014 à 19h30 en mairie. Au programme notamment: l’acquisition de la parcelle accueillant la Maison du roman populaire pour pérenniser l’institution et 

la réforme des rythmes scolaires. Voir ordre du jour complet ci-dessous.

Administration générale
1. Installation d’une conseillère municipale
2. Commission communale des impôts directs – constitution d’une liste de trente-deux noms de contribuables (seize titulaires et seize suppléants)
3. Désignations dans divers organismes :
3a) Correspondant défense
3b) Syndicat intercommunal pour la géothermie
3c) Désignation des représentants de la Ville à la SEMACH
4. Élection des membres de la Commission d’appel d’offres
5. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
6. Avis du Conseil municipal sur la réforme des rythmes scolaires
Urbanisme/Aménagement du territoire
7. Acquisition du 17 rue des Tournelles appartenant au S.A.F. 94
8. Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2015
9. Incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine privé communal (parcelle J 76)
10. Demande d’attribution du nom « L’Haÿ-les-Roses – 3 communes» à la future station de métro

Finances
11. Approbation du Compte de gestion 2013
12. Approbation du Compte administratif 2013
13. Exercice 2013 – Affectation du résultat
14. Bilan des cessions et des acquisitions pour l’année 2013 – dont acte
15. Approbation du Compte de gestion 2013 – Restauration et portage à domicile
16. Approbation du Compte administratif 2013 – Restauration et portage à domicile
17. Affectation du résultat – Restauration et portage à domicile
18. Rapport retraçant les actions de développement social urbain et d’amélioration des conditions de vie – Exercice 2013 – Dont acte
19. Décision Modificative n° 1 – Budget primitif 2014
20. Délégation d’attributions au Maire : modification des délibérations n°8 du 17 avril et n° 2 du 29 avril 2014
21. Reconduction de la décision de versement à taux plein de l’indemnité de conseil au Comptable public de la Trésorerie de Cachan
22. Fixation des tarifs pour les tennis extérieurs

Ressources Humaines
23. Modification du tableau des effectifs
24. Droit à la formation des élus municipaux
25. Désignation d’un représentant au Comité national d’action sociale
26. Renouvellement de la convention avec la CAVB pour la mise à disposition d’une assistante sociale

Culture
27. Mise à disposition de l’Espace Culturel Dispan de Floran – saison culturelle 2013/2014