Ordre du jour chargé au Conseil municipal du 16 décembre

de l’ilôt compris entre les rues Paul Doumer, Héros Nogentais, André Pontier et Charles de Gaulle dénommée « ZAC îlot Poste Centrale, avenant au contrat de délégation de service de cantine suite à l’augmentation des effectifs le mercredi en raison de la réforme des rythmes scolaires, vente des parkings Paul Bert, lancement de l’étude du gymnase rue Jean Monnet, open data, modification du règlement intérieur des Conseils de quartier… autant de sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil municipal du mardi 16 décembre à 20h scène Watteau.

Amendement de l’opposition

Le groupe d’opposition L’Alternative pour Nogent a déposé un amendement concernant le premier point à l’ordre du jour, la décision modificative budgétaire, qui prévoit une augmentation de la ligne budgétaire liée aux indemnités d’élus pour prendre en compte l’augmentation du nombre d’adjoints depuis l’élection municipale de mars 2014. Le groupe d’opposition s’oppose à cette augmentation dans le contexte de restriction budgétaire des collectivités. Voir l’amendement.

Ci-dessous l’ordre du jour complet.

FINANCIER
• 14/215 – Exercice 2014 – Décision modificative n°2 – Budget Général
• 14/216 – Exercice 2015 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Général – Budget Annexe des Parkings

SERVICES TECHNIQUES
• 14/217 – Tarifs des droits de voirie d’Occupation du Domaine Public pour l’exercice 2015
• 14/218 – Adhésion de la ville de Nogent-sur-Marne au Comité 21

URBANISME
• 14/219 – Exercice 2014 – Approbation du bilan de clôture des opérations réalisées par la SAIEM dans le cadre de l’aménagement de la ZAC îlot Poste Centrale

JURIDIQUE
• 14/220 – Avenant n°8 à la Délégation de service public de la restauration collective passée avec Elior
• 14/221 – Acte de vente du parking “Paul Bert” situé 19, rue Paul Bert (lot de volume n°3000)
• 14/222 – Convention de mandat d’études pour la réalisation d’un projet urbain et la création d’un stadium rue Jean Monnet avec la Société Publique Locale “Marne au Bois Aménagement”
• 14/223 – Approbation de la licence ouverte du site Data.gouv.fr

DRH
• 14/224 – Modification du tableau des effectifs
• 14/225 – Création de vacations pour le concours d’expression linguistique “Legs Biard”
• 14/226 – Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs auprès de l’Association Nogent Présence
• 14/227 – Organisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
• 14/228 – Actualisation de la liste des CAE-CUI existants dans les services de la ville de Nogent sur Marne.
Modification, pour certains d’entre-eux, de la quotité et/ou de l’affectation

AFFAIRES SCOLAIRES
• 14/229 – Application du quotient familial à destination des familles hébergées et de la Fondation Rothschild
• 14/230 – Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat Albert de Mun, Montalembert et Saint-André, relative à la participation financière de la Commune de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles – Année scolaire 2014/2015

AFFAIRES SOCIALES
• 14/231 – Fixation d’une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville

PETITE ENFANCE
• 14/232 – Conventions d’objectifs et de financement relatives au versement de subventions dans le cadre du
Plan de Rénovation des EAJE à intervenir entre la Ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne

JEUNESSE
• 14/233 – Participation des familles aux séjours de vacances municipaux 6-17 ans
DIVERS
• 14/234 – Fixation du tarif pour la mise à disposition Salle au Conservatoire de musique Francis Poulenc
• 14/235 – Modification du règlement intérieur des Conseils de quartier
• 14/236 – Création et constitution de la commission relative à la vie associative et à l’examen des propositions d’attribution des subventions aux associations
• 14/237 – Désignation d’un représentant au sein de la Commission d’Attribution des Logements (CAL) de Valophis Habitat
• 14/238 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication relatif à l’année 2013 (SIPPEREC).
• 14/239 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour l’année 2013
• 14/240 – Substitution au sein du SIGEIF de la Communauté d’Agglomération “Les Portes de l’Essonne” à la Commune de Morangis
• 14/241 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales