Le prochain Conseil municipal de L’Haÿ-les-Roses se tiendra ce jeudi 25 septembre 2014 à 19h30 en mairie. Y sera notamment au menu la demande de suppression de la ZAC multi-sites du centre ville.
Voir ordre du jour complet ci-dessous.
Administration générale
1) Approbation du règlement intérieur
2) Modification de la composition des commissions municipales
3) Approbation de la charte des conseils de quartiers
4) Mise en place d’études surveillées :
a) création du service
b) fixation des tarifs
c) rémunération des personnels d’encadrement
Urbanisme/aménagement du territoire- Environnement
5) Demande de suppression de la ZAC multi-sites du Centre Ville
6) Eco-ZAC Paul Hochart : approbation du compte-rendu aux collectivités locales pour l’année 2013
7) Abrogation des délibérations concernant la TCCFE
Finances/Ressources humaines
8) Décision modificative n°2
9) Modification du tableau des effectifs
Affaires sociales / Santé
10) Convention d’objectifs et de moyens à intervenir avec l’Agence régionale de Santé pour la mise en place d’actions de prévention au Centre municipal de santé
11) Convention de prestation à intervenir avec l’Agence régionale de Santé pour la mise en place de séances de vaccination gratuites au Centre municipal de santé
12) Conventions passées entre le Centre de santé et les mutuelles :
a) avec le groupe de mutuelles « La carte blanche »
b) autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions à venir avec de nouvelles mutuelles
13) Convention d’objectifs et de financement à intervenir avec la CAF pour les établissements d’accueil de jeunes enfants
14) Convention à intervenir avec l’OFII au titre du regroupement familial
Politique de la Ville
15) Convention partenariale entre les collèges de Fresnes, le collège Ronsard, l’éducation nationale, le Conseil Général, la ville de Fresnes, la ville de L’Haÿ-les-Roses pour la lutte contre le décrochage scolaire
Vie associative / Culture
16) Mise à disposition des salles du Moulin de la Bièvre
17) Mise à disposition des salles de l’Espace Dispan de Floran
18) Mise à disposition gracieuse d’un local municipal en faveur de l’association Dinamic médiation familiale.
Le prochain Conseil municipal de L’Haÿ-les-Roses se tiendra ce jeudi 25 septembre 2014 à 19h30 en mairie. Y sera notamment au menu la demande de suppression de la ZAC multi-sites du centre ville.
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