Société | Accueil Val de Marne (94) Nogent-Sur-Marne | 27/06/2014
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Prochain Conseil municipal de Nogent le 7 juillet

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Le prochain Conseil municipal de Nogent -sur-Marne se tiendra le lundi 7 juillet à 20 heures à la Scène Watteau. Ordre du jour ci-dessous :

FINANCIER
• 14/130 – Modalités de la participation du SIPPEREC au financement de l’achat d’électricité de la commune afin d’alimenter ses installations d’éclairage public et/ou ses bâtiments publics – Versement d’un fonds de concours au titre des consommations d’électricité de l’année 2015
• 14/131 – Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) collectée par le SIPPEREC à hauteur de 50% sur le territoire de la commune
URBANISME
• 14/132 – Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU et modalités de mise à disposition du dossier

JURIDIQUE
• 14/133 – Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation de l’établissement «multi-accueil collectif» de jeunes enfants « Moulin de Beauté » : approbation du choix du délégataire et du contrat avec la société « La Maison Bleue »

• 14/134 – Passation d’un bail emphytéotique avec la Société E.L. MARTIN SAS pour la location de biens situés 66, 68, 70, rue de Plaisance et 122, rue de Coulmiers

• 14/135 – Vente du bien communal sis 77, rue Théodore Honoré à l’Union pour la Défense de la Santé Mentale DRH

• 14/136 – Modification du tableau des effectifs

• 14/137 – Modification de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué

• 14/138 – Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité technique

• 14/139 – Indemnités de fonction des élus communaux

AFFAIRES SCOLAIRES
• 14/140 – Barème des prestations des accueils de Loisirs
• 14/141 – Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires

AFFAIRES SOCIALES
• 14/142 – Organisation d’une sortie au Château de Breteuil en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014
• 14/143 – Organisation d’une sortie à Compiègne en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014
• 14/144 – Organisation d’une sortie à Guise en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014
• 14/145 – Organisation d’une sortie aux Invalides en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014

PETITE ENFANCE
• 14/146 – Renouvellement des conventions pluriannuelles de partenariat et d’objectifs des crèches parentales associatives « Les Petits Canotiers » et « Les Petits Moussaillons »

JEUNESSE
• 14/147 – Approbation du règlement intérieur de « L’Espace Adolescent du Pôle Jeunesse»
• 14/148 – Arrêt du versement de la cotisation annuelle à l’Ecole de la 2ème Chance du Val de Marne

CULTUREL
• 14/149 – Gratuité du prêt des dvd musicaux de la bibliothèque aux adhérents et personnels du conservatoire Francis Poulenc

DIVERS
• 14/150 – Révision des tarifs de location des salles municipales et fixation des tarifs de la Nouvelle Maison des Associations et de la Citoyenneté, et des locaux scolaires
• 14/151 – Modification de la Tarification du Centre Nautique : piscine, salle de sport
• 14/152 – « La Fête des Jardins »– Approbation d’un partenariat avec l’association « La retraite sportive nogentaise »
• 14/153 – Désignation d’un correspondant défense au sein du Conseil Municipal
• 14/154 – Approbation des modifications des statuts du SEDIF – modification de la composition du Bureau
• 14/155 – Désignations des personnalités qualifiées au sein du Conseil d’Administration de l’O.P.H. de Nogent-sur-Marne
• 14/156 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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