Prochain Conseil municipal de Nogent le 7 octobre

DIVERS
• 14/157 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à la vacance d’un poste

FINANCIER
• 14/158 – Exercice 2014 Décision modificative n°1 – Budget Général
• 14/159 – Garantie communale à hauteur de 100 % en faveur de l’UDSM pour la réalisation d’un emprunt destiné à la réalisation de travaux de réaménagement en Centre Médico-Psychologique des locaux situés 77, rue Théodore Honoré
• 14/160 – Adhésion au groupe Agence France Locale et désignation des représentants de la Ville de Nogent-sur-Marne
• 14/161 – Exercice 2014 – Cession d’un véhicule – Renault Scénic – CP-984-QS
• 14/162 – Abrogation de la délibération n°14/130 du 7 juillet 2014 relative aux modalités de la participation du SIPPEREC au financement de l’achat d’électricité de la commune afin d’alimenter ses installations d’éclairage public et/ou ses bâtiments publics – Versement d’un fonds de concours au titre des consommations d’électricité de l’année 2015
• 14/163 – Abrogation de la délibération n°14/131 fixant le taux de Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) collectée par le SIPPEREC à hauteur de 50% sur le territoire de la commune

SERVICES TECHNIQUES
• 14/164 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Mal Vaillant (Lac-Héros Nogentais)
• 14/165 – Convention relative à l’enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue de Plaisance (Lac- Héros Nogentais)
• 14/166 – Convention relative à l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur
• 14/167 – Convention relative aux travaux de nettoyage du Pont de Nogent et des bretelles de sortie et d’entrée de l’autoroute A4 sur la commune de Nogent-sur-Marne

JURIDIQUE
• 14/168 – Approbation du protocole d’accord transactionnel et du bail commercial passés avec la société Alliel Hôtels
• 14/169 – Rétrocession des parcelles sis 33, 37 et 39 rue Marceau par le SAF’94 à la Commune de Nogent-sur-Marne
• 14/170 – Mise en vente de la parcelle (à préciser) sise 40 rue Marceau
• 14/171 – Convention de constitution d’un groupement conclue entre la Commune de Nogent-sur-Marne et la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne en vue de la passation d’un marché de conception réalisation
• 14/172 – Constitution d’un jury pour la passation d’un marché de conception/réalisation « opération coeur de ville »
• 14/173 – Convention de constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché pour l’entretien et travaux neufs sur les réseaux d’éclairage public de la Commune de Nogent-sur-Marne et sur les voies d’intérêt communautaire – Fourniture, pose et dépose des illuminations des fêtes de fin d’année pour la Commune de Nogent-sur-Marne
• 14/174 – Ilot du Fort : vente de biens immeubles à la société COGEDIM
• 14/175 – Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat et d’objectifs des crèches parentales associatives « les Petits canotiers » et « les Petits Moussaillons »
• 14/176 – Convention relative à la pose d’une barrière rue Yvon

DRH
• 14/177 – Modification du tableau des effectifs
• 14/178 – Modification du tableau des effectifs du Conservatoire
• 14/179 – Modification de la limite d’âge des enfants du personnel pouvant donner lieu à l’octroi de CESU
• 14/180 – Modification de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué par nécessité ou utilité de service
• 14/181 – Création d’un CHSCT commun à la ville et au CCAS et fixation du nombre de représentants au CHSCT
• 14/182 – Prise en charge des frais de mission et de déplacement des élus communaux
• 14/183 – Mise en place du taux de rémunération des intervenants occasionnels de l’aide aux devoirs, au sein des écoles élémentaires publiques de la Commune, sur les temps d’accueils « périscolaire ».

AFFAIRES SCOLAIRES
• 14/184 – Approbation du règlement intérieur relatif à la restauration scolaire
• 14/185 – Approbation du règlement intérieur relatif aux Projets d’Accueil Individualisés (PAI) et aux Protocoles de Restauration Individualisés (PRI)
• 14/186 – Approbation de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour l’organisation d’activités impliquant la prestation d’intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation pour l’organisation du conte musical de l’école Guy Môquet – Année Scolaire 2014-2015
• 14/187 – Fixation de la participation des familles au titre de l’atelier proposé aux élèves des écoles maternelles et de l’aide aux devoirs proposée aux élèves des écoles élémentaires le mercredi matin après la classe
• 14/188 – Mise en place d’une prestation exceptionnelle d’accueil périscolaire

PETITE ENFANCE
• 14/189 – Conventions d’objectifs et de financement relatives au versement de la PSU pour les EAJE et la crèche familiale, à intervenir entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne
• 14/190 – Convention d’objectifs et de financement relative au versement de la Prestation de Service pour le RAM, à intervenir entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne

COMMUNICATION
• 14/191 – Approbation de la convention de partenariat à passer entre la commune de Nogent-sur-Marne et la Fédération des Combattants du Val de Marne pour l’organisation de son 41ème Congrès

SPORTS
• 14/192 – Convention de partenariat entre l’INSEP, l’Inspection Académique, le collège/lycée Branly et la Commune de Nogent-sur- Marne
• 14/193 – Création du tarif d’utilisation des installations sportives pour les associations sportives nogentaises et pour les diverses associations sportives, ligues fédérales et départementales

JEUNESSE
• 14/194 – Approbation de la convention cadre relative à la mise en place d’un partenariat entre la Commune et les commerçants nogentais dans le cadre de l’action “tarifs jeunes”, pour les nogentais âgés de 16 à 25 ans, détenteurs du Nogent Pass’Jeunes
• 14/195 – Approbation des conventions d’objectifs et de financement relatives à la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement « extrascolaire » et «périscolaire», maternels, élémentaires et adolescents de la Commune.

CULTUREL
• 14/196 – Participation au film documentaire, En Friche, consacré à l’histoire du Jardin colonial et des expositions coloniales de Nogent-sur-Marne. Approbation d’une convention.
• 14/197 – Cession de droits d’exploitation d’images et de photographies. Approbation de la convention à passer avec la société CAPA PRESSE

DIVERS
• 14/198 – Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
• 14/199 – Création de cinq conseils de quartier et approbation de la charte et du règlement intérieur
• 14/200 – Approbation d’un partenariat avec le restaurant l’Hippopotamus à l’occasion du Téléthon 2014
• 14/201 – Approbation de la convention entre les communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne pour l’organisation du spectacle « Trois communes dans la Grande Guerre »
• 14/202 – Commission de suivi pour la délégation de service public des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants
• 14/203 – Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l’exploitation du centre nautique
• 14/204 – Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l’exploitation du port
• 14/205 – Approbation du rapport d’activités pour l’exercice 2013 du Syndicat Mixte Ouvert de l’ACTEP
• 14/206 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales