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Société | | 07/02/2014
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Prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne le 12 février

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient mercredi 12 février à 20 heures à la Scène Watteau. Ordre du jour ci-dessous.

FINANCIER
• 14/16 – Prorogation de la garantie de la ville de Nogent sur Marne en faveur de la SAIEM pour l’emprunt de 900 000 euros contracté auprès de la Caisse d’Épargne d’Ile de France pour l’opération d’aménagement de la ZAC Multi-sites du centre Ville Avenant n°2

• 14/17 – Compte-rendu annuel à la collectivité de la ZAC Ilot Poste Centrale – Exercice 2010

SERVICES TECHNIQUES
• 14/18 – Tarifs des droits de voirie d’Occupation du Domaine Public pour l’exercice 2014

• 14/19 – Demande de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional, de l’Ademe et toute autre Personne Publique pour la construction du Groupe Scolaire Victor Hugo

URBANISME
• 14/20 – Convention de maitrise d’ouvrage déléguée relative aux travaux de création d’une gare routière provisoire de ligne de bus n°113 et 120 – avenue des Marronniers

JURIDIQUE
• 14/21 – Autorisation de principe de vente du bâtiment communal sis 77, rue Théodore Honoré à l’Union pour la Défense de la Santé Mentale et de dépôt de permis de construire

• 14/22 – Avenant n°1 à la convention de portage foncier conclue entre le SAF 94 et la Commune de Nogent-sur-Marne

DRH
• 14/23 – Modification du tableau des effectifs

PETITE ENFANCE
• 14/24 – Avenant N°2013-01 au Contrat Enfance Jeunesse N° 201000202 à intervenir entre la CAF et la Ville de Nogent-sur-Marne

CULTUREL
• 14/25 – Approbation de la convention type de mise à disposition pour un tournage, des tarifs de location et de frais de personnel

DIVERS
• 14/26 – Marché de maîtrise d’oeuvre « Travaux de démolition et de reconstruction de l’école maternelle Victor Hugo » – Approbation du programme – Autorisation du lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Fixation des indemnités – Autorisation de signature du marché

• 14/27 – Voeu destiné à élever au rang de Citoyen d’Honneur François CAVANNA

• 14/28 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

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