Prochain Conseil municipal lundi 12 mai

crèches, relais d’assistantes maternelles et désignation des délégués de la commune dans différentes instances extérieures. Un voeu concernant  la participation aux travaux de la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris sera également présenté. Ci-dessous l’ordre du jour complet.

SERVICES TECHNIQUES
• 14/72 – Approbation de la convention relative au déploiement, au financement et à l’exploitation du service public Autolib’

JURIDIQUE
• 14/73 – Renouvellement du bail de location des locaux situés 43, rue de Plaisance pour le Centre Technique Municipal

DRH
• 14/74 – Modification du tableau des effectifs
• 14/75 – Formation des élus communaux
• 14/76 – Désignation d’un représentant au conseil de discipline de recours

PETITE ENFANCE
• 14/77 – Modification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil et accueil familial
• 14/78 – Renouvellement de la convention pour la réservation d’une place au sein de la structure multiaccueil “La Maison Kangourou PN2”
• 14/79 – Règlement de fonctionnement du Relais d’Assistantes Maternelles sis au 4 bis rue de Fontenay

CULTUREL
• 14/80 – Fixation du tarif des droits des inscriptions à la Biennale d’Art Contemporain ” Les Arts au Coeur de Nogent 2014″ sur le thème “entre abstraction et figuration”
• 14/81 – Modification de la grille tarifaire du Conservatoire de Musique et d’Art Dramatique Francis Poulenc

DIVERS
• 14/82 – Voeu de la Commune de Nogent-sur-Marne pour la participation aux travaux de la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris
• 14/83 – Désignation de représentants du comité consultatif de la restauration scolaire
• 14/84 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du SIVOM du secteur du Val-de-Marne (INFOCOM 94)
• 14/85 – Désignation de deux délégués du Conseil Municipal appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Compétences (C.L.E.T.C.)
• 14/86 – Désignation de deux délégués au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal Cimetière et Crématorium de la Fontaine Saint Martin à Valenton
• 14/87 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration des collèges (Watteau, Branly)
• 14/88 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration des lycées (Branly, Louis Armand, La source/Val de Beauté, EREA)
• 14/89 – Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration des écoles Privées Saint André, Montalembert et Albert de Mun.
• 14/90 – Désignations au sein du Conseil d’Administration de l’O.P.H. de Nogent-sur-Marne
• 14/91 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la MJC
• 14/92 – Désignation des représentants de la commune au sein de l’association de gestion du Comité Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du Secteur 2
• 14/93 – Constitution de la liste en vue de la désignation par le Directeur des Services Fiscaux des membres de la Commission Communales des Impôts Directs
• 14/94 – Désignation des délégués de la Commune au sein de l’Association Syndicale Autorisée de l’Ile de Beauté
• 14/95 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’Association Syndicale des Propriétaires de l’Ile des Loups (ASPIL) et des Associations Syndicales Libres (ASL)
• 14/96 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein des copropriétés
• 14/97 – Désignation des délégués de la Commune au sein du Conseil d’Administration de la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte – modification de la délibération n°14/41 du 6 avril 2014
• 14/98 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte
d’Action Foncière du Val de marne (SAF 94)
• 14/99 – Délégation du Conseil municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales – Abroge et remplace la délibération n°14/39 du 6 avril 2014
• 14/100 – Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein des conseils des écoles
maternelles
• 14/101 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des conseils des écoles élémentaires
• 14/102 – Désignation des représentants de la Commune au Comité syndical du syndicat mixte
“Autolib’Métropole”
• 14/103 – Concours de Maitrise d’Oeuvre “travaux de démolition et de reconstruction de l’école maternelle
Victor Hugo” – Election des membres du jury
• 14/104 – Groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale en vue de la passation d’un
marché d’assurances – Désignation de la Commission d’appel d’offres
• 14/105 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales