SNL Val de Marne en quête de bail réhabilitation

Pour rappel, l’association a pour objectif de créer des logements sociaux passerelle pour accueillir et accompagner des personnes en quasi-rupture sociale afin de les aider à reprendre pied et trouver ensuite une forme pérenne de logement. Pour accompagner ces personnes, deux travailleurs sociaux salariés et des binômes de bénévoles répartis dans chaque groupe local, se relaient chacun dans leur rôle.

Alors que l’association présente dans toute l’Ile de France, compte à ce jour quelques 900 logements, SNL Val de Marne en aligne 50 qui ont déjà accueilli 100 familles. 140 bénévoles répartis dans 14 groupes locaux oeuvrent dans le département, à la fois pour pister les opportunités de logement et accompagner les personnes qui y emménagent. (voir article sur les 10 ans de SNL 94 avec le détail des logements). Les deux groupes les plus récents ont rejoint SNL fin 2013, à Villecresnes, avec déjà un projet de réhabilitation d’une propriété, et à Villeneuve-Saint-Georges, où plusieurs projets sont en cours.

Le bail réhabilitation : une solution alternative à l’acquisition

«Mais il est de plus en plus difficile de créer du logement en acquisition réhabilitation en raison du coût du foncier, explique Gérard Vauléon, président du SNL Val de Marne. C’est pourquoi nous développons de plus en plus le bail-réhabilitation qui nous permet de développer du logement social sans mobiliser les fonds propres de l’association.» Le principe : le propriétaire d’un bien en piètre état le met à disposition gratuite de l’association pour une durée d’au moins 15 ans, en contrepartie d’une réhabilitation totale (isolation, remise aux normes de l’électricité, de la plomberie…) orchestrée par l’architecte salarié de l’association. Plusieurs projets sont en cours en s’appuyant sur ce dispositif dans le Val de Marne.

L’intérêt du bail-réhabilitation pour les propriétaires

A Saint-Maur-des-Fossés et Maisons-Alfort, des particuliers, déjà sensibles à la cause, ont même acheté un logement pour le confier en bail-réhabilitation à l’association, dans l’idée de le mettre futurement à disposition de leurs enfants. Cela peut aussi intéresser des héritiers d’un bien en indivision, qui ne souhaitent pas vendre tout de suite. Pour le propriétaire, les revenus locatifs ne sont pas à déclarer pendant toute la durée du bail et le montant du bien sort également de l’assiette ISF (Impôt sur la fortune). L’intégralité des frais de notaire, travaux, taxes foncières et charges de copropriété (hors gros travaux) sont également prises en charge par l’association. Des communes peuvent aussi confier des biens immobiliers en attente de travaux dans le cadre d’une reconversion urbaine par exemple.

Des locataires qui reprennent pied progressivement

Pour SNL, la mission, une fois créé le logement, est d’y accueillir des personnes en grande détresse sociale, qu’il s’agisse de familles, couples, célibataires, jeunes, âgés, valides, handicapés… et leur donner le temps de reprendre pied. «40% des familles que nous accueillons étaient auparavant logées à l’hôtel, dans des chambres où il n’est pas possible de cuisiner et qui ne sont pas conçues pour accueillir les personnes sur du long terme. Nous ne cherchons pas à lancer les nouveaux locataires sur un projet tout de suite. Il leur faut d’abord apprendre à habiter leur logement, se reconstituer. Il est nécessaire de commencer par se poser pendant une année, et en moyenne, les personnes restent dans nos logements trois à quatre ans», insiste Gérard Vauléon.

Problèmes de santé, difficultés scolaires des enfants, surendettement et autres problématiques sociales sont progressivement abordées par le travailleur social.«Lorsque les résidents ont à nouveau un projet et veulent travailler, nous les poussons au maximum à effectuer une formation d’abord. A Saint-Maur, une mère de deux enfants a ainsi été embauchée comme assistante maternelle par la ville», indique Marc Piccolin, responsable du groupe local de Nogent-sur-Marne. «Nous ne faisons pas une fixation sur le travail. Il est aussi possible de reloger des personnes qui n’ont pas de travail, mais perçoivent par exemple une allocation handicapé et les APL (Allocations pour le logement)», ajoute Gérard Vauléon.

Le binôme de bénévoles entretient une relation plus informelle avec les résidents, qui s’apparente davantage à une relation de bon voisinage – même si ce-sont eux qui viennent s’acquitter du loyer. «Nous essayons d’avoir une certaine régularité. Les échanges peuvent aller de la sortie culturelle à un accompagnement au collège des enfants ou encore un pique-nique partagé. Lorsqu’une des deux personnes du binôme vient chercher le loyer, l’autre vient un peu avant ou après pour tout autre chose», expliquent des bénévoles du groupe nogentais.

Le plus difficile pour le groupe local reste à se départager sur les personnes qui vont emménager dans le logement réhabilité. «Nous nous réunissons en commission et plusieurs cas nous sont présentés par les services sociaux de la ville, sans citer de noms. Nous ne prenons que des personnes qui acceptent l’accompagnement et ne peuvent accéder à un logement social mais l’élimination des dossiers reste très dure.»