Vote du budget de Nogent-sur-Marne ce jeudi 17 avril

FINANCIER
• 14/48 – Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2014 – Budget Général
• 14/49 – Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2014 – Budget Annexe des Parkings
• 14/50 – Exercice 2014 – Vote du Budget Primitif – Budget Principal
• 14/51 – Exercice 2014 – Vote du Budget Primitif – Budget Annexe des parkings
• 14/52 – Exercice 2014 – Vote des taux d’imposition – Vote du produit fiscal
• 14/53 – Exercice 2014 – Subventions allouées en faveur des associations
• 14/54 – Exercice 2014 – Répartition de la subvention départementale 2013 aux associations à caractère scolaire – culturel – social
• 14/55 – Exercice 2014 – Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires
• 14/56 – Exercice 2014 Autorisation donnée à M. le Maire en matière d’emprunt et de ligne de trésorerie

SERVICES TECHNIQUES
• 14/57 – Approbation de la convention financière à conclure avec le SIPPEREC pour les études et travaux d’enfouissement des réseaux de communications électroniques d’ORANGE, Avenue CHARLES V (entre les numéros 2 et 8).

URBANISME
• 14/58 – Travaux de ravalement soumis à autorisation sur l’ensemble du territoire communal

DRH
• 14/59 – Modification du tableau des effectifs
• 14/60 – Indemnités de fonction des élus

JEUNESSE
• 14/61 – Mise en place de stages de préparation aux épreuves du Brevet des collèges et du baccalauréat, en direction des collégiens et lycéens scolarisés à Nogent.

DIVERS
• 14/62 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et le réseau de Communication (SIPPEREC)
• 14/63 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)
• 14/64 – Désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne – (SIFUREP)
• 14/65 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF)
• 14/66 – Désignation du représentant de la Commune de Nogent-sur-Marne siégant au sein du Conseil d’administration de la Société Publique Locale “Marne au Bois Aménagement-S.P.L.”
• 14/67 – Remplacement d’un conseiller démissionnaire au sein du conseil du CCAS
• 14/68 – Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Commune au sein du syndicat d’études mixte ouvert Paris Métropole
• 14/69 – Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte d’Action Foncière du Val de marne (SAF 94)
• 14/70 – Désignation de deux représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Association des Maires d’Ile-de-France
• 14/71 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales