Le prochain Conseil municipal d’Arcueil se tient ce jeudi 15 janvier à 20h en mairie. A l’ordre du jour notamment : le vote du budget 2015. Voir l’ordre du jour complet :
1 -Désignation du Secrétaire de séance
2 -Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 4 décembre 2014
Budget Primitif 2015 :
3 – Budget principal
4 – Budget annexe espace Jean Vilar
5 – Reprise anticipée du résultat du budget annexe Crédit bail
6 – Budget Crédit Bail Immobilier
7 – Approbation dans le cadre du Budget primitif 2015 des subventions et participations versées
Conventions avec les associations percevant une subvention supérieure à 23 000 € – Année 2015 :
8 – Convention avec Arcueil Animation
9 – Convention avec Arc en Ciel
10 – Convention avec le Cosma
11 – Convention avec Vision Nova
12 – Convention avec Arcueil Village
13 – Convention avec le Comité d’Action Sociale et Culturelle
14 – Convention avec la Maison des Solidarités
15 – Désignation du représentant de la ville d’Arcueil au Conseil d’administration du collège Dulcie September
Rapports d’activités des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale – Exercice 2013 :
16 – Communauté d’Agglomération de Val de Bièvre (CAVB)
17 – Prix et qualité du service public de l’élimination des déchets (CAVB)
18 – Prix et qualité du service public d’eau et assainissement (CAVB)
19 – Syndicat Intercommunal pour l’Informatique Municipale (SIIM)
20 – Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)
21 – Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
22 – Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de communication (SIPPEREC)
23 – Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)
24 – Approbation de l’avenant n°8 à la concession de restructuration urbaine de la Vache Noire
25 – Zac du Coteau – Approbation de l’avenant n°1 à la convention de concession d’aménagement prorogeant la concession de 7 ans
26 – Résiliation du marché relatif à la gestion du marché d’approvisionnement de l’Hôtel de ville (n° 13111)
27 – Avis sur la révision du décret portant création de l’Établissement public foncier d’Ile-de-France
28 – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val de Marne
29 – Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Le prochain Conseil municipal d’Arcueil se tient ce jeudi 15 janvier à 20h en mairie. A l’ordre du jour notamment : le vote du budget 2015. Voir l’ordre du jour complet :
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